Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2026-032-RH-PARTENARIAT-INTERIM-CDG05-2026

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

    2024-195B-AT-Avenant N°5 SAS Le Plantivore

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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    2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

    Les délibérations

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      Les délibérations publiées en 2022

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      2023 - Déliberations

      2023-238 - FIN- DM N°2 MSP

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      2023-237 - FIN- DM N°3 BUDGET TOURISME

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      2023-234 - FIN- DM N°2 ECOLE DE MUSIQUE

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      2023-233 - FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024

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      2023-232 - FIN-MEMBRES CLECT_MODIF

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      2023-230 - RH-RIFSEEP-MISE EN PLACE DE L'IFSE

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      2023-226 - DEC-DEVENIR DU SMITOMGA

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      2023-225 - DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

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      Les délibérations publiées en 2024

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      2024-235-DEC-TARIF-REGIE DE RECETTE

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      2024-232-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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      PROCÈS-VERBAL CONSTAT DE QUORUM du 29-10-2024

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      2024-230-ASST-APPROBATION ZA ABRIES RISTOLAS

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      2024-229-ST-MARCHE ASSURANCES AUTO

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      ACCÈS RAPIDES

      Les élus

      Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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      Les conseils

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