Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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2024-071- RH - Garantie prévoyance

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2024-071 - RH - Garantie prévoyance

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-104-DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2024-03 (1)

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      2024-097-EMAGQ-TARIFS -20242025 (1)

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      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-238 - FIN- DM N°2 MSP

        1.30 MB 142 Téléchargements

        2023-237 - FIN- DM N°3 BUDGET TOURISME

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        2023-234 - FIN- DM N°2 ECOLE DE MUSIQUE

        1.37 MB 141 Téléchargements

        2023-233 - FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024

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        2023-232 - FIN-MEMBRES CLECT_MODIF

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        2023-230 - RH-RIFSEEP-MISE EN PLACE DE L'IFSE

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        2023-226 - DEC-DEVENIR DU SMITOMGA

        1.76 MB 147 Téléchargements

        2023-225 - DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

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        Les délibérations publiées en 2024

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          Les délibérations publiées en 2025

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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            Les conseils

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