Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2023-224 - EMAGQ - Demande de subvention SEAM

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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          Les délibérations

          Déliberations

          2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

          352.26 KB 43 Téléchargements

          2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

          296.20 KB 39 Téléchargements

          2024-003-SGX-DECISIONS

          341.08 KB 39 Téléchargements

          2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

          6.94 MB 37 Téléchargements

          2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

          4.64 MB 39 Téléchargements

          2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

          230.62 KB 38 Téléchargements

          2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

          2.24 MB 84 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

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            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

            2.48 MB 150 Téléchargements

            2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

            2.70 MB 150 Téléchargements

            2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

            1.16 MB 148 Téléchargements

            2023-174 - SGX-DECISIONS

            4.27 MB 148 Téléchargements

            2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

            1.01 MB 150 Téléchargements

            2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

            1.06 MB 150 Téléchargements

            2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

            3.33 MB 206 Téléchargements

            2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

            2.99 MB 203 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2024

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              Les délibérations publiées en 2025

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                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                Les conseils

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