Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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          Les délibérations

          Déliberations

          2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

          2.62 MB 83 Téléchargements

          2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

          2.83 MB 84 Téléchargements

          2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

          6.47 MB 84 Téléchargements

          2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

          4.00 MB 84 Téléchargements

          2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

          3.00 MB 86 Téléchargements

          2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

          2.12 MB 85 Téléchargements

          2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

          5.95 MB 85 Téléchargements

          2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

          1.88 MB 86 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

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            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            2023-148 - SGX - COMMISSIONS THEMATIQUES

            3.27 MB 206 Téléchargements

            2023-147 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

            1.23 MB 211 Téléchargements

            2023-146 - SGX - DECISIONS

            3.74 MB 208 Téléchargements

            2023-145A - SGX - APPROBATION PV CC25052023

            4.26 MB 210 Téléchargements

            2023-145 - SGX - APPROBATION PV CC2505032023

            1.07 MB 210 Téléchargements

            2023-144 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

            1.31 MB 206 Téléchargements

            2023-161A - ASST - RPQS2022

            3.11 MB 205 Téléchargements

            2023-141 - FIN - ATTRIBUTION SUBVENTION CPIE

            1.22 MB 238 Téléchargements

            2023-140 - FIN - DM N1 BUDGET PRINCIPAL

            1.84 MB 239 Téléchargements

            2023-137 - FIN - DM N1 BUDGET TOURISME

            1.31 MB 239 Téléchargements

            2023-136 - FIN - DM N1 BUDGET ASSAINISSEMENT

            2.13 MB 242 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2024

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              Les délibérations publiées en 2025

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                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                Les conseils

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