Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-082 - SPOP - convention formation SIEL Bleu agents services séniors

1.45 MB 651 Téléchargements

22 mai 2023

2023-081- SPOP - Convention formation CODES 05 agents service séniors

2.91 MB 636 Téléchargements

22 mai 2023

2023-093- SPOP- Convention avec la CARSAT pour la formation des agents du service Séniors

1.26 MB 653 Téléchargements

22 mai 2023

2023-092 - ST-BARC - Subvention pour la réalisation des extensions des réseaux de chaleurs de Ristolas et de Molines

1.33 MB 653 Téléchargements

16 mai 2023

2023-091 ST-BARC - Avenant 1 police abonnement de vente de chaleur pour le gîte de Ristolas suite cession

1,002.70 KB 653 Téléchargements

16 mai 2023

2023-090 - ST-ASS - Convention de groupement de commande Les Prats - Château-Ville-Vieille

1.51 MB 649 Téléchargements

15 mai 2023

2023-089-DEVECO - Signature Marché 2023-01projet Alcotra Vélo Pluf!

2.82 MB 659 Téléchargements

15 mai 2023

2023-088-DEVECO - Avenant N°2 prolongation durée Médecins Guillestre

2.13 MB 652 Téléchargements

12 mai 2023

2023-005 Arrêté d'ouverture de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

711.28 KB 656 Téléchargements

4 mai 2023

2023-84-RH - Commande chèques cadeaux

2 Mo 319 Téléchargements

4 mai 2023

2023-87-RH - Commande chèques cadeaux du service APN

2 Mo 328 Téléchargements

4 mai 2023

2023-086 ST - BP-BA.MSP - Fourniture et livraison de granulés bois

1,020.40 KB 654 Téléchargements

26 avril 2023

2023-085 ST - DEC convention répartition financière mise en place CSE St Véran

2.20 MB 645 Téléchargements

20 avril 2023

2023-084 ST - GEMAPI convention autorisation occupation domaine privé travaux confortement berges Chagne Vars

1.29 MB 648 Téléchargements

20 avril 2023

2023-083 RH - Convention de formation pour perfectionnement BE avec l’organisme de formation GROUPE ECF

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19 avril 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-282-FIN- DM N°2 BUDGET ZAE

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21 décembre 2023

2023-281-FIN- DM N°3 MSP

3.39 MB 479 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-280-FIN- DM N°4 BUDGET TOURISME

2.26 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-279-FIN- DM N°3 ECOLE DE MUSIQUE

2.20 MB 470 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-278-FIN- DM N°4 BUDGET ACTIVTES NORDIQUES

2.57 MB 473 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-276-FIN TRAVAUX EN REGIE SERVICE SENTIERS

3.37 MB 468 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-276-FIN TRAVAUX EN REGIE SERVICE SENTIERS

2.06 MB 469 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-276A-FIN Travaux en régie service sentiers-ANNEXE_VF

4.13 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-275-FIN TRAVAUX EN REGIE BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-275A-FIN Travaux en régie budget assainissement-ANNEXE

803.23 KB 474 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-274-FIN-ADMISSION EN CREANCES ETEINTES BUDGET ORDURES MENAGERES

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21 décembre 2023

2023-273-FIN-DOB 2024

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21 décembre 2023

2023-272-RH-PROTOCOLE ARTT GENERAL-MODIFICATION

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21 décembre 2023

2023-271-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

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21 décembre 2023

2023-270-RH-PLAN DE FORMATION 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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