Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-092 - ST-BARC - Subvention pour la réalisation des extensions des réseaux de chaleurs de Ristolas et de Molines

1.33 MB 650 Téléchargements

16 mai 2023

2023-091 ST-BARC - Avenant 1 police abonnement de vente de chaleur pour le gîte de Ristolas suite cession

1,002.70 KB 650 Téléchargements

16 mai 2023

2023-090 - ST-ASS - Convention de groupement de commande Les Prats - Château-Ville-Vieille

1.51 MB 646 Téléchargements

15 mai 2023

2023-089-DEVECO - Signature Marché 2023-01projet Alcotra Vélo Pluf!

2.82 MB 656 Téléchargements

15 mai 2023

2023-088-DEVECO - Avenant N°2 prolongation durée Médecins Guillestre

2.13 MB 649 Téléchargements

12 mai 2023

2023-005 Arrêté d'ouverture de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

711.28 KB 653 Téléchargements

4 mai 2023

2023-84-RH - Commande chèques cadeaux

2 Mo 317 Téléchargements

4 mai 2023

2023-87-RH - Commande chèques cadeaux du service APN

2 Mo 326 Téléchargements

4 mai 2023

2023-086 ST - BP-BA.MSP - Fourniture et livraison de granulés bois

1,020.40 KB 651 Téléchargements

26 avril 2023

2023-085 ST - DEC convention répartition financière mise en place CSE St Véran

2.20 MB 642 Téléchargements

20 avril 2023

2023-084 ST - GEMAPI convention autorisation occupation domaine privé travaux confortement berges Chagne Vars

1.29 MB 645 Téléchargements

20 avril 2023

2023-083 RH - Convention de formation pour perfectionnement BE avec l’organisme de formation GROUPE ECF

2.31 MB 638 Téléchargements

19 avril 2023

2023-080 ST - GP Déclaration préalable travaux de remplacement des menuiseries de la Maison du Bourbonnais

755.21 KB 646 Téléchargements

18 avril 2023

2023-079 - ST BAMC - Avenant 1 marché 2021-32 Exploitation et maintenance de la microcentrale de Guillestre

1.21 MB 642 Téléchargements

14 avril 2023

2023-078-DEVECO-Dde Subvention CD05 MDS Guillestre-PF

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13 avril 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

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21 décembre 2023

2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

2.06 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

2.85 MB 473 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-244-PAH-PLAN FINANCEMENT STRAT PAT SPGQ 2024

2.33 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-243-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

4.82 MB 477 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-242-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.81 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-241-SGX-DECISIONS.

883.18 KB 474 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 475 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240A- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-239- SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.72 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

1,016.11 KB 640 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-216 - DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.72 MB 496 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-238 - FIN- DM N°2 MSP

1.30 MB 490 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-237 - FIN- DM N°3 BUDGET TOURISME

1.31 MB 490 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-236 - FIN- DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

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10 novembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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