Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-147 ST - GEMAPI Achat véhicule régie entretien des cours d'eau

828.00 KB 572 Téléchargements

25 juillet 2023

2023-146-APN- Signature convention service unifié PNRQ

1.76 MB 576 Téléchargements

21 juillet 2023

2023-145 ST - BARC Déclaration préalable pour l'agrandissement de la trémie de dépote combustible bois - chaufferie Arvieux

796.85 KB 576 Téléchargements

20 juillet 2023

2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

991.80 KB 593 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 581 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-142 ST - BA.GEMAPI Equipement de la régie d'entretien des cours d'eau

1,002.61 KB 591 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-141 ST - BAOM Déclaration préalable pour l'installation d'un conteneur semi enterré point d'apport volontaire déchets St Véran Villard

783.81 KB 603 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-140 ST - BA GEMAPI Fourniture vanne murale classement en système d'endiguement digue du Guil RD commune d'Eygliers

1.14 MB 596 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 623 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 606 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 596 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

1,010.01 KB 605 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-131 ST - BARC - Régularisation foncière servitudes de passage projet extension réseau de chaleur Ristolas

68.00 KB 609 Téléchargements

10 juillet 2023

2023-128 ST - BA-GEMAPI Demande subvention équipement régie entretien des cours d'eau

1.12 MB 616 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-127 ST - BA.OM - Candidature à l'appel à projet collecte CITEO annule et remplace la décision 2023-101 ST

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5 juillet 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

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6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 450 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

2.39 MB 456 Téléchargements

6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

2.35 MB 454 Téléchargements

6 mars 2024

2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

2.33 MB 450 Téléchargements

6 mars 2024

2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

2.23 MB 452 Téléchargements

6 mars 2024

2024-017-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2024

2.38 MB 458 Téléchargements

6 mars 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 394 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 397 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 393 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

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6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

1.72 MB 393 Téléchargements

6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 390 Téléchargements

6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

436.22 KB 403 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

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31 janvier 2024

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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