Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-073-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

672.16 KB 2 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023-241-APN- Signature Convention PNRQ_CCGQ

    2.14 MB 307 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

    2025

    2025-073-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

    672.16 KB 2 Téléchargements

    Les délibérations

    Déliberations

    2025-073-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

    672.16 KB 2 Téléchargements

    Les délibérations publiées en 2021

    2021

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les délibérations publiées en 2022

      2022

      Les délibérations publiées en 2023

      2023

      2023-284-FIN- DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

      4.96 MB 301 Téléchargements

      2023-283-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

      3.47 MB 300 Téléchargements

      2023-282-FIN- DM N°2 BUDGET ZAE

      2.35 MB 299 Téléchargements

      2023-281-FIN- DM N°3 MSP

      3.39 MB 300 Téléchargements

      2023-280-FIN- DM N°4 BUDGET TOURISME

      2.26 MB 298 Téléchargements

      2023-279-FIN- DM N°3 ECOLE DE MUSIQUE

      2.20 MB 295 Téléchargements

      2023-273-FIN-DOB 2024

      2.15 MB 289 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2024

      2024

      2024-286-FIN-DOB 2025

      2.34 MB 46 Téléchargements

      2024-283-RH-PLAN DE FORMATION 2025

      2.22 MB 47 Téléchargements

      2024-281-RH-REGLEMENT DES ASTREINTES

      2.56 MB 44 Téléchargements

      2024-276-DEC-TARIFS HORS REDEVANCE 2025

      4.42 MB 41 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2025

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        ACCÈS RAPIDES

        Les élus

        Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

        Plus ...

        Les conseils

        Plus ...