Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-055 - ADM-SGX-CONVENTION JURIDIQUE

2.12 MB 146 Téléchargements

2024-049- RH - Chèques cadeaux APN

1.11 MB 167 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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        Les délibérations

        Déliberations

        2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

        928.13 KB 144 Téléchargements

        2024-071 - RH - Garantie prévoyance

        132.00 KB 0 Téléchargements

        2024-032-FIN- CA 2023 BA ZAE

        2.32 MB 105 Téléchargements

        2024-030-FIN CA 2023 BA TOURISME

        1.62 MB 107 Téléchargements

        2024-028-FIN-CA 2023 BA Ecole de Musique

        2.35 MB 105 Téléchargements

        2024-075-SGX-MOTION 0 RESTE A CHARGE

        2.42 MB 108 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

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          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-148 - SGX - COMMISSIONS THEMATIQUES

          3.27 MB 332 Téléchargements

          2023-147 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

          1.23 MB 340 Téléchargements

          2023-146 - SGX - DECISIONS

          3.74 MB 335 Téléchargements

          2023-145A - SGX - APPROBATION PV CC25052023

          4.26 MB 337 Téléchargements

          2023-145 - SGX - APPROBATION PV CC2505032023

          1.07 MB 338 Téléchargements

          2023-144 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

          1.31 MB 332 Téléchargements

          2023-161A - ASST - RPQS2022

          3.11 MB 333 Téléchargements

          2023-141 - FIN - ATTRIBUTION SUBVENTION CPIE

          1.22 MB 365 Téléchargements

          2023-140 - FIN - DM N1 BUDGET PRINCIPAL

          1.84 MB 366 Téléchargements

          2023-137 - FIN - DM N1 BUDGET TOURISME

          1.31 MB 367 Téléchargements

          2023-136 - FIN - DM N1 BUDGET ASSAINISSEMENT

          2.13 MB 368 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          2024

          2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

          928.13 KB 144 Téléchargements

          2024-071 - RH - Garantie prévoyance

          132.00 KB 0 Téléchargements

          2024-032-FIN- CA 2023 BA ZAE

          2.32 MB 105 Téléchargements

          2024-030-FIN CA 2023 BA TOURISME

          1.62 MB 107 Téléchargements

          2024-028-FIN-CA 2023 BA Ecole de Musique

          2.35 MB 105 Téléchargements

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          Les délibérations publiées en 2025

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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            Les conseils

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