Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2023-214- FIN EMPRUNT UNITE DE LAVAGE

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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          Les délibérations

          Déliberations

          2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

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          2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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          2024-003-SGX-DECISIONS

          341.08 KB 93 Téléchargements

          2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

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          2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

          4.64 MB 86 Téléchargements

          2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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          2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

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          Les délibérations publiées en 2021

          2021

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            Les délibérations publiées en 2022

            2022

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            2023

            2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

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            2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

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            2023-058 - DÉCHETS - VENTE DE MATÉRIEL

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            Les délibérations publiées en 2024

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                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                Les conseils

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