Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-104-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

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2025-102-TOUR-BP-CA-OTGQ

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2025-101-DEVECO-AVENANT3-CONV-MOD-CD05-MSP-SPOP

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2025-099-PAH MODIFICATION SUBVENTION FNADT 2025

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2025-098-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

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2025-096-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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2025-095-SGX-DECISIONS

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2025-094-SGX-APPROBATION PV CC

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

      Les délibérations

      Déliberations

      2025-130-FIN- DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

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      2025-129-FIN- DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

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      2025-128-FIN- DM N°1 MSP

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      2025-127-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

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      2025-126-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

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      2025-120-FIN- REPARTITION DEPENSES PAR BUDGET

      1.04 MB 207 Téléchargements

      2025-117-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

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      2025-117A-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

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      Les délibérations publiées en 2021

      2021 - Déliberations

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022 - Déliberations

        Les délibérations publiées en 2023

        2023 - Déliberations

        2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

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        2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

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        2023-058 - DÉCHETS - VENTE DE MATÉRIEL

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        Les délibérations publiées en 2024

        2024 - Déliberations

        Les délibérations publiées en 2025

        2025 - Déliberations

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          ACCÈS RAPIDES

          Les élus

          Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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          Les conseils

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