Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2026-032-RH-PARTENARIAT-INTERIM-CDG05-2026

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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        2023 - Déliberations

        2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

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        2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

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        2023-058 - DÉCHETS - VENTE DE MATÉRIEL

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        Les délibérations publiées en 2024

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          ACCÈS RAPIDES

          Les élus

          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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          Les conseils

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