Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-236-APN- Signature avenant 3 Lot 1 VRD au Marché stade de biathlon

1.69 MB 103 Téléchargements

26 septembre 2024

2024-234-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un enseignant du CRIB

1.01 MB 103 Téléchargements

26 septembre 2024

2024-233-EMAGQ- Mise à disposition de salles et enseignants pour une masterclass de la Lyre des Alpes

732.34 KB 104 Téléchargements

26 septembre 2024

2024-232-EMAGQ Demande de subvention d'aide aux partothèques SEAM

811.18 KB 105 Téléchargements

26 septembre 2024

2024-231 - GEMAPI - Marché 2024-23 aménagement du Chagne sur la route des Sagnes à Vars - Phase 2

1.27 MB 100 Téléchargements

24 septembre 2024

2024-230-DEVECO-Subvention complémentaire régionale projet "Aménagement stade biathlon à Ceillac"

1.89 MB 103 Téléchargements

20 septembre 2024

2024-229-APN-Convention ingénierie développement vélo, VTT, cyclotourisme et gravel

1.85 MB 107 Téléchargements

19 septembre 2024

2024-228-EMAGQ Mise à disposition de matériel à l'association SYL PRODUCTIONS

767.11 KB 106 Téléchargements

19 septembre 2024

2024-227-EMAGQ- Convention partenariat référencement Office du Tourisme Guillestrois Queyras

714.75 KB 110 Téléchargements

19 septembre 2024

2024-226 - RH CONVENTION FCO MARCHANDISES AVEC ECF PRO

1.34 MB 108 Téléchargements

13 septembre 2024

2024-225 - GEMAPI - Maîtrise d'oeuvre pour travaux de protection des berges du Chagne sur le chamein des Sagnes à Vars

1.15 MB 110 Téléchargements

13 septembre 2024

2024-224 - ST-ASS - Devis pour le remplacement du dégrilleur automatique de la STEP de Vars

772.78 KB 110 Téléchargements

13 septembre 2024

2024-223 - GEMAPI - Marché 2024-21 de travaux post-crues d'aménagement du torrent du Palps à Risoul

1.47 MB 111 Téléchargements

6 septembre 2024

2024-222 - RH - CONVENTION FORMATION CYBERSECURITE COLLECTIVITES TERRITORIALES AVEC FNCCR

1.30 MB 120 Téléchargements

5 septembre 2024

2024-220 - Budget annexe réseau de chaleur – RECOURS AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

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3 septembre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

2023-016- RH - Convention SDIS05 pour formation SST initiale

1.40 MB 531 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-015- RH - Convention SDIS05 pour formation SST recyclage

1.46 MB 529 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-014 - AT - BAMC - Signature des conventions de servitude amiable pour la régularisation foncière des ouvrages de la microcentrale du riou bel et du chagne

4.36 MB 529 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-013 - APN - Convention de location de l'espace kiosque - Centre de Val Pré Vert

2.07 MB 533 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-12 - APN - Nomination des mandataires de la régie de recettes pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Queyras - Saison 2022/2023

4.21 MB 538 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-011 - APN - Modification de la régie de recette pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du queyras

4.39 MB 528 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-010- DEVECO - Signature convention de prestation de service entretien des parties communes de la maison de santé pluridisciplinaire du Queyras

2.21 MB 530 Téléchargements

16 janvier 2023

2022-009 - Demande de subvention pour le dossier APPEL A PROJETS « SUDLABS : lieux d’innovation et de médiation numérique – Accompagnement à l’appropriation des usages numériques pour les demandeurs d’emploi et les entreprises du territoire

678.98 KB 537 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-008 - ST - contrat relatif à prise en charge des déchets issus des lampes

898.82 KB 525 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-007 - ST - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers

1.46 MB 525 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-006 - Convention de versement d’une dotation de compensation des surcoûts de la revalorisation salariale des personnels intervenants à domicile de la fonction publique territoriale.

1.13 MB 527 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-005 - Demande de Subvention aupres de la CCSS 05 pour la Construction du pôle de services à la population / participation au titre du RPE

643.57 KB 530 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-004 - MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE DE LA CCGQ

618.12 KB 536 Téléchargements

10 janvier 2023

2023-003 - BA-ASST - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE RISOUL POUR LA MISE A DISPOSITION D’UNE HYDROCUREUSE TRACTEE

388.23 KB 532 Téléchargements

9 janvier 2023

2023-002 - DEVECO-Autorisation de signature de l'avenant 1 de la convention de coopération transfrontalière concernant le projet Terres Monviso - CoCo programme ALCOTRA 2014-2020

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

2024-012-RH-CONVENTION D’INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AVEC LE CENTRE DE GESTION 05 (CDG05)

2.80 MB 275 Téléchargements

15 janvier 2024

2024-14-SPOP-CONVENTION LIVRAISON REPAS CRECHE CRECHENDO

1.14 MB 276 Téléchargements

15 janvier 2024

2024-011-APN- Création régie recettes redevance site nordique

3.38 MB 288 Téléchargements

9 janvier 2024

2024-010-APN- Suppression régie recettes redevance site nordique

2.20 MB 279 Téléchargements

9 janvier 2024

2024-009-DEVECO- Création régie recettes taxe de séjour

3.42 MB 284 Téléchargements

9 janvier 2024

2024-008-DEVECO- Suppression régie recettes taxe de séjour

1.97 MB 289 Téléchargements

9 janvier 2024

2024-06-SPOP-CONVENTION UTILISATION GYMNASE PAR SKI CLUB QUEYRAS

1.32 MB 292 Téléchargements

8 janvier 2024

2024-05-SPOP-CONVENTION UTILISATION MINIBUS JEUNESSE VERS COLLEGE

2.11 MB 279 Téléchargements

8 janvier 2024

2024-04-SPOP-CONVENTION UTILISATION MINIBUS DU COLLEGE VERS SERVICE JEUNESSE

2.28 MB 281 Téléchargements

8 janvier 2024

2024-007 ST DEC - Avenant contrat CAP CITEO continuité des soutiens et de la reprise 2024

1.18 MB 283 Téléchargements

8 janvier 2024

2024-003 ST multi budgets vérifications réglementaires 2024

3.34 MB 291 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-002-AT-MOB-Suppression régie recette navette Saint Véran

2.03 MB 277 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-001 ST - DEC convention pour le transfert/traitement des matériaux métalliques et batteries annule et remplace 2023-270

6.76 MB 277 Téléchargements

4 janvier 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-194-DEC-REPARTITION PART COMMUNES DECHETS ABANDONNES

275.14 KB 103 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-193-DEC-REGLEMENT DECHETS 2024

319.02 KB 95 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-192-ASST- RPQS2023

321.70 KB 96 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-191-EMAGQ-TARIFICATION DANS LE CADRE D'UNE FORMATION PROFESSIONNALISANTE

361.81 KB 93 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-190-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_N2 (1)

7.53 MB 94 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-189A1-APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 24-25_ANNEXE_1

1.19 MB 93 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-189-APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 24-25

2.77 MB 93 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-186-DEVECO-COOP-ARTISANS-TRAVAUX

297.12 KB 94 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-185-DEVECO-PITER+ Terres Monviso + Attra(c)tive

267.85 KB 94 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-184-SGX-COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS

381.39 KB 93 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-183-SGX-COMMISSION TECHNIQUE DES MARCHES

386.51 KB 92 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-182-SGX-COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

370.23 KB 92 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-181-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

284.25 KB 92 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-180-SGX-DECISIONS

385.90 KB 92 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-179-SGX-APPROBATION PV CC

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4 octobre 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

2022-201 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°4 - Budget principal -Résumé de l'acte

5.10 KB 539 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-201 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°4 - Budget principal

1.26 MB 531 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-200 - FINANCES et BUDGET - Avance de trésorerie du Budget Principal au budget assainissement - Résumé de l'acte

5.03 KB 531 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-200 - FINANCES et BUDGET - Avance de trésorerie du Budget Principal au budget assainissement

746.59 KB 534 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-167 - SERVICE FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Annexe Assainissement - Résumé de l'acte

5.05 KB 533 Téléchargements

15 septembre 2022

2022-167 - SERVICE FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Annexe Assainissement

1.26 MB 529 Téléchargements

15 septembre 2022

2022-166 - SERVICE FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Principal - Résumé de l'acte

5.12 KB 527 Téléchargements

15 septembre 2022

2022-166 - SERVICE FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Principal

1.24 MB 526 Téléchargements

15 septembre 2022

2022-165 - SERVICE FINANCES - Avance remboursable budget annexe assainissement

1.04 MB 532 Téléchargements

14 septembre 2022

2022-164 - DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Détermination du lieu du prochain Conseil communautaire

1,013.81 KB 531 Téléchargements

14 septembre 2022

2022-163 - DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Nomination du secrétaire de séance

920.00 KB 529 Téléchargements

14 septembre 2022

2022-0144 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé de la CCGQ à la Commune d’Aiguilles

1.02 MB 524 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0144 A - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé de la CCGQ à la Commune d’Aiguilles - Annexe

1.44 MB 525 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0143 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Avenant n°1 au bail à location de la caserne de gendarmerie de Guillestre

822.91 KB 530 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0143 A - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Avenant n°1 au bail à location de la caserne de gendarmerie de Guillestre - Annexe

1.79 MB 530 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2023

2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

1.04 MB 439 Téléchargements

1 juin 2023

2023-112 - AT DEVECO - ZAE LA VISTE_VENTE SARL ETIENNE

726.73 KB 451 Téléchargements

30 mai 2023

2023-111 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES PELLEGRIN

825.09 KB 447 Téléchargements

30 mai 2023

2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

724.59 KB 447 Téléchargements

30 mai 2023

2023-067 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2023

1.15 MB 479 Téléchargements

6 avril 2023

2023-066 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2023

1.15 MB 478 Téléchargements

6 avril 2023

2023-065 - FIN - RECUPERATION PROVISIONS RISQUES STATUTAIRES BUDGET ASSAINISSEMENT

1.18 MB 482 Téléchargements

6 avril 2023

2023-064 - FIN- RECUPERATION PROVISIONS RISQUES STATUTAIRES BUDGET ORDURES MENAGERES

1.16 MB 475 Téléchargements

6 avril 2023

2023-063 - FIN - RECUPERATION RETENUE DE GARANTIE CIS AIGUILLES

1.22 MB 475 Téléchargements

6 avril 2023

2023-062 - RH - CST - DELIBERATION APPROBATION RÈGLEMENT

1.08 MB 467 Téléchargements

6 avril 2023

2023-062A - RH - CST -RÈGLEMENT INTÉRIEUR -ANNEXE

5.95 MB 476 Téléchargements

6 avril 2023

2023-061 - RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS- RÉGIE DÉCHETS

1.62 MB 476 Téléchargements

6 avril 2023

2023-060 - RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE ASSAINISSEMENT

1.57 MB 470 Téléchargements

6 avril 2023

2023-059 - RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-HORS RÉGIES

1.76 MB 475 Téléchargements

6 avril 2023

2023-058 - DÉCHETS - VENTE DE MATÉRIEL

1.35 MB 474 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2024

2024-137 - ST GEMAPI - Travaux d'aménagement torrent du Chalps suite crue de décembre 2023 - Guillestre et Risoul

1.20 MB 234 Téléchargements

23 mai 2024

2024-136 - ST GEMAPI - Déplacement de la salle des machines de la station d'Aiguilles

1.27 MB 231 Téléchargements

23 mai 2024

2024-122 EMAGQ Mise à disposition deux salles ancienne école Mont-Dauphin

811.60 KB 0 Téléchargements

29 avril 2024

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2024-121_EMAGQ Rencontres inter ateliers APMA avec l'association Son des Cîmes

799.94 KB 234 Téléchargements

29 avril 2024

2024-120 EMAGQ - Participation classe de violon à représentation organisée par le CRIB

818.00 KB 228 Téléchargements

29 avril 2024

2024-119 EMAGQ - Partenariat Bienvenue Là-Haut Clin d'Œil Printemps 2024

815.35 KB 227 Téléchargements

29 avril 2024

2024-117 ST - GEMAPI Travaux de curage post crues Risoul

1.08 MB 237 Téléchargements

24 avril 2024

2024-116 ST - ASS mise à disposition d'un véhicule léger au SMITOMGA

954.09 KB 237 Téléchargements

23 avril 2024

2024-115 ST - GEMAPI Mission CSPS travaux post crues du Chagne à Guillestre

1.26 MB 248 Téléchargements

23 avril 2024

2024-114 ST - DEC Acquisition d'un véhicule pour suivi compostage

2.01 MB 247 Téléchargements

22 avril 2024

2024-110 ST - DEC avenant n°1 convention transfert et traitement des matériaux métalliques des déchèteries

783.53 KB 251 Téléchargements

17 avril 2024

2024-108 ST ASS - demande de subvention travaux assainissement post crues 2023-3

1.17 MB 256 Téléchargements

16 avril 2024

2024-107 ST - BARC modification plan de financement extension réseau de chaleur ABRIES-RISTOLAS

1.79 MB 254 Téléchargements

16 avril 2024

2024-106 ST - GEMAPI MOE travaux post crues Chalps Risoul

1.15 MB 257 Téléchargements

16 avril 2024

2024-105 ST - GEMAPI MOE travaux post crues Palps Risoul

1.21 MB 259 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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