Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-120-DEVECO- Convention d'occupation Parc à bois JUANENA ETF

2.18 MB 310 Téléchargements

16 juin 2023

2023-119 - ST-ASS - Marché 2023-09 de travaux de réseaux EU, EP et AEP pour le quartier du PELVAS - ABRIÈS-RISTOLAS - Tranche 1

1.02 MB 299 Téléchargements

16 juin 2023

2023-118-DEVECO- Demande subvention étude d'aménagement et valorisation Plan de Phazy

1.99 MB 306 Téléchargements

15 juin 2023

2023-117 - ST-ASS - Déclaration infructuosité du marché 2023-14 Travaux sur réseau EU des Prats-CVV

1.02 MB 299 Téléchargements

15 juin 2023

2023-116-APN- Convention prêt défibrillateurs Aiguilles

1.68 MB 307 Téléchargements

14 juin 2023

2023-115 ST - BA.ASST- Marché 2023-03 transport et traitement des boues issues des STEP du Queyras

1.02 MB 315 Téléchargements

14 juin 2023

2023-114 - ST-ASS- Signature de conventions de servitude pour passage de réseau EU sur Molines en Queyras

1.13 MB 309 Téléchargements

9 juin 2023

2023-113-AT-MOB- Signature Marché service navettes 2023-2024-2025 St Véran

68.00 KB 307 Téléchargements

9 juin 2023

2023-112-APN-Signature convention de prêt matériel de secours

68.00 KB 311 Téléchargements

9 juin 2023

2023-111 - ST-BAMC - Devis fourniture 4 vérins du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.04 MB 308 Téléchargements

9 juin 2023

2023-110-DEVECO- Avenant n°1 convention occupation parc à bois SG BOIS

1.90 MB 303 Téléchargements

9 juin 2023

2023-109 - ST-ASS - Signature de convention de servitude pour passage de réseaux EU sur terrains privés

1.03 MB 312 Téléchargements

9 juin 2023

2023-107 ST DEC - Signature entretien compacteurs déchèteries d'Aiguilles et Guillestre

1,009.80 KB 305 Téléchargements

8 juin 2023

2023-106 ST GP - Déclaration préalable travaux de remise en état des toiture et façades des garages 12 & 13 bâtiment communautaire Guillestre

739.20 KB 306 Téléchargements

8 juin 2023

2023-105-APN - Convention prêt défibrillateur et matériel secours

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6 juin 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-233A - FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024-ANNEXE

994.72 KB 182 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-232 - FIN-MEMBRES CLECT_MODIF

1.95 MB 178 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-231 - RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

1.37 MB 181 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-230 - RH-RIFSEEP-MISE EN PLACE DE L'IFSE

4.65 MB 190 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-229 - RH-FRAIS DE DEPLACEMENTS AGENTS - MODIFICATIONS

3.93 MB 185 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-228 - RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.53 MB 188 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-227 - RH-MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS-TRANSFORMATION SUPRESSION POSTES-HORS REGIE

1.83 MB 188 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-226 - DEC-DEVENIR DU SMITOMGA

1.76 MB 186 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-225 - DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

1.56 MB 177 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-224 - MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

1.78 MB 182 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-223 - DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

1.67 MB 183 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222 - DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE

1.15 MB 184 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222A-DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE Annexe

1.56 MB 182 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-221 - DEC-LANCEMENT MP 2023-13 EN AO OUVERT

84.00 KB 178 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-220 - DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2023-17

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10 novembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

1.19 MB 129 Téléchargements

22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 135 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 131 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 135 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 129 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 133 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 132 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 134 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 133 Téléchargements

22 février 2023

2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 137 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

1.31 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 137 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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