Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-208 - RH - Convention Mise à disposition de moyens avec CCSP

1.59 MB 293 Téléchargements

18 octobre 2023

2023-207 - EMAGQ - Convention occupation salles de Guillestre

81.67 KB 287 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-206 - BAMC - Vente production hydroélectrique de la turbine G1 aux tarifs marchés pour 2023-2024-2025

1.16 MB 286 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-205 - RH - Convention mise à disposition de moyens par la Communauté de communes de Serre-Ponçon

2.23 MB 293 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-204 ST - GEMAPI Réalisation d'équipement d'un garde-corps passerelle piétonne Chagnon Vars

1.21 MB 293 Téléchargements

11 octobre 2023

2023-203 ST - ASS avenant n°2 marché 2021-20 extension et mise en séparatif réseaux assainissement Ceillac

1.03 MB 294 Téléchargements

10 octobre 2023

2023-202 - RH - Convention ASFOR CACES R490 Recyclage

1.43 MB 297 Téléchargements

10 octobre 2023

2023-201 - ST-ASS - Conventions de servitude amiable pour la régularisation des passages de réseaux d'eaux usées en terrain privé

1.32 MB 294 Téléchargements

6 octobre 2023

2023-200 - ST-BAMC - Travaux de sécurisation des deux prises d'eau de la microcentrale de Guillestre

1.02 MB 287 Téléchargements

6 octobre 2023

2023-199 st - GEMAPI - Réparation mur de protection des berges du Chagne sur la route des campings Guillestre

1,002.93 KB 285 Téléchargements

5 octobre 2023

2023-198-EMAG - Convention organisation d'évènements CRIB

2.09 MB 5 Téléchargements

5 octobre 2023

2023-195 ST - BA GEMAPI - Demande de subvention travaux d'aménagement Peynin Aiguilles

973.37 KB 296 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-26 ST - BAOM - Fourniture dispositifs électroniques pour le contrôle d'accès des conteneurs déchets - tarification incitative

766.56 KB 300 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-193 - ST-BARC - Protocoles d'accord raccordement local commercial RC Molines en Queyras

1.07 MB 294 Téléchargements

2 octobre 2023

2023-192 ST - BP - Mise en sécurité toiture Maison du Bourbonnais Aiguilles

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27 septembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-296-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.84 MB 223 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-295-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.90 MB 226 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-294-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

2.38 MB 226 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.88 MB 227 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.85 MB 228 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-291-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-ZAE

1.88 MB 226 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-290-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-ECOLE DE MUSIQUE

1.89 MB 234 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-289-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-TOURISME

1.87 MB 237 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-288-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE MAISON DE SANTE

1.88 MB 239 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-287-FIN- DM N°1 BUDGET MOBILITE

2.22 MB 245 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-286-FIN- DM N°3 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.12 MB 244 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-285-FIN- DM N°5 BUDGET ORDURES MENAGERES

3.14 MB 233 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-284-FIN- DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

4.96 MB 240 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-283-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

3.47 MB 241 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-282-FIN- DM N°2 BUDGET ZAE

2.35 MB 239 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

1.19 MB 201 Téléchargements

22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 208 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 202 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 204 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 199 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 200 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 202 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 209 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 206 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 206 Téléchargements

22 février 2023

2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 207 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 212 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

1.31 MB 207 Téléchargements

22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 212 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 210 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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