Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-169-DEVECO - Subvention "solidarité inondations" REGION SUD

1.92 MB 184 Téléchargements

24 juin 2024

2024-168 ST - Vente de bacs roulants déchets

775.23 KB 190 Téléchargements

24 juin 2024

2024-167-APN- Signature convention prêt matériels de secours Mairie Aiguilles

2.08 MB 187 Téléchargements

24 juin 2024

2024-166 - ST-DEC - Mise à disposition d'un véhicule PL à la CCPE

1,007.91 KB 188 Téléchargements

24 juin 2024

2024-165-APN - Demande subvention REGION dommages intempéries Décembre 2023

1.91 MB 184 Téléchargements

20 juin 2024

2024-164-RH - Convention de stage de fin de 3ème avec le Collège des Hautes Vallées

958.49 KB 190 Téléchargements

20 juin 2024

2024-162-EMAGQ - Demande d'utilisation de l'église d'Aiguilles

783.70 KB 183 Téléchargements

19 juin 2024

CONVENTION D’ADHÉSON AVEC LE CENTRE DE GESTION 05 A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O.)

2.08 MB 189 Téléchargements

17 juin 2024

2024-160 EMAGQ - Mise à jour du règlement des études école de musique

709.62 KB 185 Téléchargements

17 juin 2024

2024-002 Arrêté portant règlement d'utilisation des box à vélos sécurisés mis en place sur Guillestre

1.15 MB 186 Téléchargements

17 juin 2024

2024-163-APN-Signature Marché 2024-10 accompagnement évolution offre VTT Guillestrois-Queyras

2.53 MB 188 Téléchargements

17 juin 2024

2024-159 - EMAGQ - Mise à jour du règlement intérieur de l'école de musique

698.89 KB 189 Téléchargements

17 juin 2024

2024-158 - ST-GP - Mise à disposition de matériel au PNRQ

136.00 KB 192 Téléchargements

14 juin 2024

2024-157 - RH - CONVENTION ASFOR CCI INITIALE HABILITATION ELECTRIQUE

1.37 MB 187 Téléchargements

14 juin 2024

2024-156 - GEMAPI - Demande de subvention pour les travaux post-crues de restauration morphologique du torrent du Chagne au droit du camping municipal de Guillestre - annule et remplace décision 2024-144

1.80 MB 192 Téléchargements

13 juin 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-118-AT DEVECO ZAE GUILLERMIN EXTENSION DUP

1.51 MB 171 Téléchargements

5 juin 2024

2024-117-AT DEVECO ZAE VILLARD VENTE SCI RAZIS AM205-AM2026

1.68 MB 171 Téléchargements

5 juin 2024

2024-116A-SGX-MODIFICATION STATUTS-ANNEXE

2.75 MB 176 Téléchargements

5 juin 2024

2024-116-SGX-MODIFICATION STATUTS

1.22 MB 168 Téléchargements

5 juin 2024

2024-115-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

631.95 KB 176 Téléchargements

5 juin 2024

2024-114-SGX-DECISIONS

1.18 MB 170 Téléchargements

5 juin 2024

2024-113A-SGX-APPROBATION PV CC04042024-ANNEXE

4.39 MB 171 Téléchargements

5 juin 2024

2024-113-SGX-APPROBATION PV CC04042024

540.47 KB 171 Téléchargements

5 juin 2024

2024-112-SGX-SECRETAIRE SEANCE

225.08 KB 170 Téléchargements

5 juin 2024

2024-148 ST GP - AMO étude de faisabilité et programmation du centre technique communautaire

1.11 MB 237 Téléchargements

30 mai 2024

2024-144 ST GEMAPI - Travaux post-crues du torrent du Chagne au droit du camping municipal de Guillestre - Dossiers de demande de subventions auprès des financeurs Etat (DETR, Fonds vert) et Département Hautes-Alpes Annule et remplace la décision n°2024-036

1.84 MB 244 Téléchargements

29 mai 2024

2024-142 ST GEMAPI - Demande de subvention Fonds Vert travaux du torrent du Chalps suite à la crue de décembre 2023

3.14 MB 232 Téléchargements

28 mai 2024

2024-138 ST - Multi budgets - Prestation de nettoyage des locaux communautaires pour juin, juillet et août 2024

1.01 MB 244 Téléchargements

24 mai 2024

2024-137 - ST GEMAPI - Travaux d'aménagement torrent du Chalps suite crue de décembre 2023 - Guillestre et Risoul

1.20 MB 258 Téléchargements

23 mai 2024

2024-136 - ST GEMAPI - Déplacement de la salle des machines de la station d'Aiguilles

1.27 MB 254 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

1.19 MB 288 Téléchargements

22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 294 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 288 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 292 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 282 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 285 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 285 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 293 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 290 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 290 Téléchargements

22 février 2023

2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 293 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 298 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

1.31 MB 288 Téléchargements

22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 295 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 293 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2024

2024-064-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MSP- MAISON DE SANTÉ

2.31 MB 215 Téléchargements

6 mars 2024

2024-063-FIN-PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-GEMAPI

2.48 MB 224 Téléchargements

6 mars 2024

2024-062-FIN- PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL

2.45 MB 223 Téléchargements

6 mars 2024

2024-061-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2024

2.37 MB 218 Téléchargements

6 mars 2024

2024-060-FIN- APPROBATION DU BUDGET MAISONS DE SANTE 2024

2.37 MB 220 Téléchargements

6 mars 2024

2024-059-FIN- APPROBATION DU BUDGET GEMAPI 2024

2.41 MB 221 Téléchargements

6 mars 2024

2024-058-FIN- APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL 2024

2.45 MB 226 Téléchargements

6 mars 2024

2024-057-FIN-DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2024

3.28 MB 225 Téléchargements

6 mars 2024

2024-056-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

2.44 MB 225 Téléchargements

6 mars 2024

2024-055-FIN - PROVISION POUR COMPTE DE TIERS BA - ORDURES MENAGERES

2.53 MB 225 Téléchargements

6 mars 2024

2024-054-FIN- PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES - BUDGET ORDURES MENAGERES 2024

2.39 MB 223 Téléchargements

6 mars 2024

2024-053-FIN - PROVISION POUR COMPTE DE TIERS ASSAINISSEMENT

2.47 MB 221 Téléchargements

6 mars 2024

2024-052-FIN- PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-ASSAINISSEMENT

2.40 MB 221 Téléchargements

6 mars 2024

2024-051-FIN- PROVISION POUR RISQUES DE CASSE BA-MICROCENTRALE

2.39 MB 219 Téléchargements

6 mars 2024

2024-050-FIN- APPROBATION DU BUDGET MOBILITE 2024

2.25 MB 215 Téléchargements

6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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