Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-036- SPOP - Convention utilisation mur escalade par le club FACE

1.11 MB 287 Téléchargements

13 février 2023

2023-035 ST - BA.OM - Convention collecte textiles usagés Eco TLC-REFASHION

1.02 MB 287 Téléchargements

13 février 2023

2023-034- SPOP - convention utilisation salle polyvalente arvieux pour ateliers RPE

965.34 KB 296 Téléchargements

13 février 2023

2023-033- RH - Convention Cabinet Michel Klopfer pour formation loi des finances

1.49 MB 315 Téléchargements

7 février 2023

2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

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3 février 2023

2023-030 - ST - VERIFS REGLEMENTAIRES BATIMENTS ET MATERIELS CCGQ

4.18 MB 313 Téléchargements

2 février 2023

2023-0027bis- SPOP - convention mon enfant.fr pour service jeunesse

983.66 KB 308 Téléchargements

2 février 2023

2023-0026- SPOP - CISPD -demande de subvention sécurité routière

943.91 KB 315 Téléchargements

2 février 2023

2023-0025 - SPOP - CISPD - demande de subvention FIPDR

941.98 KB 314 Téléchargements

2 février 2023

2023-029 - ST BARC - devis étude faisabilité extensions réseaux de chaleur Molines et Ristolas et demande de subvention

5.07 MB 316 Téléchargements

31 janvier 2023

2023-028 DEVECO - Signature Avenant convention prestation de services ZAE

2.03 MB 315 Téléchargements

31 janvier 2023

2023-024 - ST ASST - marchés fourniture et pose d'un tamis rotatif STEP de Ceillac

969.91 KB 324 Téléchargements

25 janvier 2023

2023-023- RH - Convention de formation FCO MARCHANDISES

1.45 MB 314 Téléchargements

25 janvier 2023

2023-022 - RH - Convention de formation CACES R490 recyclage

1.47 MB 312 Téléchargements

25 janvier 2023

2023-021 - ST BA GEMAPI - avenant n°2 au marché de travaux d'aménagement du Chagnon

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24 janvier 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-156A2 - APN - TARIFS SAISON ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_2

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19 juillet 2023

2023-156A1 - APN - TARIFS SAISON ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

1.69 MB 191 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

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19 juillet 2023

2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.62 MB 195 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.61 MB 193 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-154 - DEVECO - FORET-CONVENTION MULTIPARTITE FESTIVAL HEBF

2.10 MB 203 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153A2 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD_PLAN ACTIONS

1.24 MB 203 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153A1 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D' ABORD_CONVENTION

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19 juillet 2023

2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

2.35 MB 203 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-152 - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

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19 juillet 2023

2023-152A - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

5.01 MB 200 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-151 - PAH - DEMANDE SUBV REGION INVENTAIRE PATRIMOINE

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19 juillet 2023

2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

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19 juillet 2023

2023-149 - SGX - DELEGATION DU CC VERS LE PRESIDENT

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19 juillet 2023

2023-148 - SGX - COMMISSIONS THEMATIQUES

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19 juillet 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

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22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 68 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

1.18 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

1.18 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

1.18 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

1.17 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

1.16 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

1.19 MB 68 Téléchargements

22 février 2023

2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

1.19 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

1.18 MB 65 Téléchargements

22 février 2023

2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

1.19 MB 66 Téléchargements

22 février 2023

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

1.31 MB 65 Téléchargements

22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 64 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 65 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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