Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-172-DEVECO-Convention d'occupation SG BOIS - Parc à Bois - Commune d'Eygliers

1.22 MB 125 Téléchargements

1 août 2025

2025-171-SGX-CONVENTION ARCHIVAGE CDG05

1.77 MB 137 Téléchargements

30 juillet 2025

2025-170-APN- Plan de financement "Olympiades de la jeunesse GQ"

1.49 MB 135 Téléchargements

29 juillet 2025

2025-169-RH- ACQUISITION PROGICIEL ACTIME MAIRISTEM JVS

1.37 MB 132 Téléchargements

22 juillet 2025

2025-168-RH- ACQUISITION COFFRE-FORT RH NUMERIQUE MAIRISTEM JVS

1.59 MB 131 Téléchargements

22 juillet 2025

2025-167-FIN-BUDGET_ASSAINISSEMENT CONTRAT DE PRET POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX RESEAUX

1.63 MB 144 Téléchargements

18 juillet 2025

2025-138B-AT- Demande subvention Fonds vert navette intersaison 2025

1.48 MB 142 Téléchargements

18 juillet 2025

2025-167 - RH - CONVENTION DE FORMATION "MENER LES VTA ET VSP SUR LES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS" AVEC ASSO FRANCE DIGUES

65.51 KB 135 Téléchargements

17 juillet 2025

2025-166 ST ASS - travaux de renouvellement du réseau d’assainissement rue de Vière à Ceillac

1.09 MB 138 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-165-EMAGQ Signature d'une convention avec le Département 05 dans le cadre de la demande de subvention de fonctionnement 2025

662.87 KB 134 Téléchargements

11 juillet 2025

2025-164-DEVECO-GROUPEMENT DE COMMANDE CERTIFICATION DES DEPENSES DES PROJETS SIMPLES PITER+_Terres Monviso 21-27

953.41 KB 139 Téléchargements

8 juillet 2025

2025-163-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION CITEO

1.01 MB 141 Téléchargements

30 juin 2025

2025-162-FIN-ACQUISITION LOGICIEL INTERCO INFINITY DE JVS MAIRISTEM

1.32 MB 151 Téléchargements

27 juin 2025

2025-161-OM-CREATION DE LA REGIE RECETTES DIVERSES ORDURES MENAGERES

2.14 MB 138 Téléchargements

27 juin 2025

2025-160 ST - GEMAPI - Demande de subventions dans le cadre du PAPI du bassin du Guil deuxième tranche : aménagement d'une plage de dépôt à la confluence Peynin/Guil

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27 juin 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-062 - GEMAPI - Elargissement du projet de réfection de la digue du Chagne à Vars Sainte Marie

684.00 KB 201 Téléchargements

7 mars 2025

2025-061- RH - CONVENTION FORMATION CACES R490 INITIAL ASFOR CCI

58.69 KB 202 Téléchargements

7 mars 2025

2025-060 ST - ASS Acquisition de bennes pour le stockage des boues des STEP

876.27 KB 204 Téléchargements

28 février 2025

2025-059- RH - CONVENTION FORMATION FCO MARCHANDISES AVEC ECF PRO

67.63 KB 196 Téléchargements

28 février 2025

2025-058- RH - PRISE EN CHARGE FRAIS VAE CEFEDEM NORMANDIE

56.30 KB 196 Téléchargements

28 février 2025

2025-057-EMAGQ Convention d'animation du stage trad du 1er mars 2025

698.01 KB 192 Téléchargements

27 février 2025

2025-056-EMAGQ Convention pour l'organisation d'un concert d'une élève du CRR de REUIL-MALMAISON

751.84 KB 196 Téléchargements

25 février 2025

2025-055-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre de l'Ogibal organisé par MUSIQUEYRAS

645.79 KB 201 Téléchargements

25 février 2025

2025-054-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente d'AIGUILLES

622.38 KB 203 Téléchargements

25 février 2025

2025-053-EMAGQ Mise à disposition de la salle multimédia de la mairie d'AIGUILLES

620.26 KB 202 Téléchargements

25 février 2025

2025-052-EMAGQ Mise à disposition de la salle des fêtes d'ABRIES-RISTOLAS dans le cadre d'une manifestation culturelle

711.68 KB 196 Téléchargements

25 février 2025

2025-051- RH - CONVENTION FORMATION ASFOR CCI HABILITATION ELECTRIQUE RECYCLAGE

58.16 KB 194 Téléchargements

21 février 2025

2025-050- RH - CONVENTION DE FORMATION ASFOR CCI AIPR

56.98 KB 199 Téléchargements

21 février 2025

2025-049 ST - DEC Conventions de mutualisation CCGQ-SMITOMGA

1.36 MB 211 Téléchargements

21 février 2025

2025-048- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

58.53 KB 205 Téléchargements

20 février 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-279-AT-MOB-PLAN DE MOBILITE-ARRET DU PROJET

3.48 MB 22 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-279A-AT-MOB-PLAN DE MOBILITE-ARRET DU PROJET - ANNEXE

4.83 MB 22 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-278-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

8.51 MB 22 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-277-APN-TARIFS SECOURS NORDIQUE

3.32 MB 22 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-277A-APN-TARIFS SECOURS NORDIQUE - ANNEXE

3.58 MB 20 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-276-APN_CONV_SUB_EQ_EXTENSION_SKI-ROUE

3.45 MB 20 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-276A-APN_CONV_SUB_EQ_EXTENSION_SKI-ROUE - ANNEXE

905.67 KB 20 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-275-TOURISME-AVENANT1-CONVOBJECTIF-OTGQ (1)

3.32 MB 23 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-274-TOURISME-VENTE FOURGON OTGQ

2.15 MB 20 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-273-TOURISME-SGX-VENTE CHALET ACCUEIL_A_MAIRIE ST CLEMENT

2.56 MB 19 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-272-DEVECO-RENFORCEMENT SAISONNIER SDIS STATIONS

2.25 MB 18 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-271-DEVECO-RENFORCEMENT SAISONNIER SDIS

2.69 MB 18 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-270-DEVECO-AVNT1-GOUMIERS

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16 décembre 2025

2025-269-DEVECO-AVENANT3-CONVENTION-MSP-SPOP-CD05

3.23 MB 16 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-269A-DEVECO-AVENANT3-CONVENTION-MSP-SPOP-CD05

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-034-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

1.20 MB 449 Téléchargements

6 mars 2024

2024-033-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

1.20 MB 455 Téléchargements

6 mars 2024

2024-031-FIN- CA 2023 BA MAISON DE SANTE

2.35 MB 450 Téléchargements

6 mars 2024

2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

2.40 MB 452 Téléchargements

6 mars 2024

2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

2.36 MB 448 Téléchargements

6 mars 2024

2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

2.35 MB 452 Téléchargements

6 mars 2024

2024-025-FIN- CA 2023 BA MOBILITE

2.31 MB 454 Téléchargements

6 mars 2024

2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

2.29 MB 459 Téléchargements

6 mars 2024

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

2.38 MB 456 Téléchargements

6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 458 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

2.39 MB 464 Téléchargements

6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

2.35 MB 462 Téléchargements

6 mars 2024

2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

2.33 MB 458 Téléchargements

6 mars 2024

2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

2.23 MB 460 Téléchargements

6 mars 2024

2024-017-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2024

2.38 MB 466 Téléchargements

6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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