Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-266-DEVECO - Signature MAPA2024-22 Aménagement et valorisation Plan de Phazy

1.57 MB 179 Téléchargements

31 octobre 2024

2024-265-APN- Signature Convention Partenariat Troll_Comité-2024

1.61 MB 178 Téléchargements

31 octobre 2024

2024-264-EMAGQ Demande de subvention de fonctionnement au titre du SDEA auprès du CD05

984.69 KB 173 Téléchargements

30 octobre 2024

2024-263 ST - Prestations de viabilité hivernale

1.06 MB 225 Téléchargements

29 octobre 2024

2024-262-APN- Signature Devis et Convention aspersion Ceillac

1.69 MB 175 Téléchargements

28 octobre 2024

2024-258 - RH - CONVENTION INTERVENTIONS PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS CDG05

2.32 MB 175 Téléchargements

18 octobre 2024

2024-256 - RH - COMMANDE CHAQUES CADEAUX NOEL 2024 GLADYS

1.36 MB 174 Téléchargements

17 octobre 2024

2024-257 - RH - CONVENTION FORMATION ASFOR/SDIS SST RECYCLAGE

1.40 MB 0 Téléchargements

17 octobre 2024

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2024-256 - RH - COMMANDE CHEQUES CADEAUX NOEL 2024 GLADYS

1.36 MB 179 Téléchargements

17 octobre 2024

2024-255- EMAGQ Partenariat avec Son des Cimes

846.15 KB 170 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-254-EMAGQ Convention de partenariat avec La Flûte En Chantier

1,007.20 KB 169 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-251-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre du rassemblement départemental de cuivres

1,012.06 KB 177 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-253 - ST-GP - signature police d'abonnement au réseau de chaleur communale pour le bâtiment communautaire, le gymnase et la MSP

660.58 KB 184 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-252 - GEMAPI - signature marchés relatifs au déplacement de la salle des machines de la station d'Aiguilles

1.23 MB 184 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-250 - GEMAPI - Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'excavation d'une ancienne décharge sur le Peynin à Aiguilles

663.50 KB 183 Téléchargements

11 octobre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-174-FIN-DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

3.57 MB 217 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-173-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.47 MB 218 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-172-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

4.22 MB 218 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-171-FIN- DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET MICROCENTRALE

2.56 MB 219 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-170 REVERSEMENT DU BUDGET MICROCENTRALE AU BUDGET PRINCIPAL

2.58 MB 218 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-169-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024 MODIFICATION

3.35 MB 213 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-168-RH-CONTRAT DE PROJET - PROLONGATION POSTE CHARGE DE MISSION VELOPLUF

2.45 MB 219 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-167-RH-MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DU TRAVAIL

2.40 MB 214 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-166-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE ASSAINISSEMENT

3.38 MB 212 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-165-RH-MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS-TRANSFORMATION SUPRRESSION POSTES-HORS REGIE (1)

3.52 MB 219 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-164-RH-CREATION EMPLOI VTA-SIGNATURE CONVENTION PREFECTURE

3.35 MB 223 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-163-DEC-MODIFICATION HORAIRES DECHETERIES_VF

2.25 MB 3 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-162-GEMAPI-ECHANGES PARCELLES TONDA-CCGQ - PEYNIN AIG

4.96 MB 226 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-161-GEMAPI-ACQUISITION PARCELLES SAFER - PEYNIN AIG

4.27 MB 225 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-160-GEMAPI_AVENANT PAPI (1)

3.36 MB 231 Téléchargements

18 juillet 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 321 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 323 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 320 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 315 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 318 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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