Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-057-EMAGQ Convention d'animation du stage trad du 1er mars 2025

698.01 KB 178 Téléchargements

27 février 2025

2025-056-EMAGQ Convention pour l'organisation d'un concert d'une élève du CRR de REUIL-MALMAISON

751.84 KB 182 Téléchargements

25 février 2025

2025-055-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre de l'Ogibal organisé par MUSIQUEYRAS

645.79 KB 187 Téléchargements

25 février 2025

2025-054-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente d'AIGUILLES

622.38 KB 189 Téléchargements

25 février 2025

2025-053-EMAGQ Mise à disposition de la salle multimédia de la mairie d'AIGUILLES

620.26 KB 186 Téléchargements

25 février 2025

2025-052-EMAGQ Mise à disposition de la salle des fêtes d'ABRIES-RISTOLAS dans le cadre d'une manifestation culturelle

711.68 KB 182 Téléchargements

25 février 2025

2025-051- RH - CONVENTION FORMATION ASFOR CCI HABILITATION ELECTRIQUE RECYCLAGE

58.16 KB 180 Téléchargements

21 février 2025

2025-050- RH - CONVENTION DE FORMATION ASFOR CCI AIPR

56.98 KB 184 Téléchargements

21 février 2025

2025-049 ST - DEC Conventions de mutualisation CCGQ-SMITOMGA

1.36 MB 196 Téléchargements

21 février 2025

2025-048- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

58.53 KB 190 Téléchargements

20 février 2025

2025-047- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

58.54 KB 194 Téléchargements

20 février 2025

2025-046- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT A RECYCLAGE

58.68 KB 189 Téléchargements

20 février 2025

2025-045- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R490 GRUE AUXILIAIRE RECYCLAGE

58.49 KB 195 Téléchargements

20 février 2025

2025-044- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT1 INITIAL

58.29 KB 189 Téléchargements

20 février 2025

2025-043- RH - CONVENTION FORMATION SDIS05 SST M.A.C

61.63 KB 193 Téléchargements

20 février 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-030 - ST-ASS - Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du réseau assainissement du tour de Ville de Saint Crépin (05600)

734.59 KB 214 Téléchargements

6 février 2025

2025-029-EMAGQ Convention de partenariat pour la participation d'un groupe d'élèves du CRIB au bal Trad

715.32 KB 217 Téléchargements

4 février 2025

2025-028-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un élève du CRD Manosque

746.30 KB 217 Téléchargements

4 février 2025

2025-027-EMAGQ Convention d'animation du stage Trad du 08 février 2025

723.42 KB 210 Téléchargements

4 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 294 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

794.56 KB 282 Téléchargements

3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

818.80 KB 295 Téléchargements

3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

937.65 KB 293 Téléchargements

3 février 2025

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 293 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

1.04 MB 298 Téléchargements

3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

802.79 KB 310 Téléchargements

3 février 2025

2025-006-PAH-TARIFS 2025

654.00 KB 318 Téléchargements

3 février 2025

2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

828.18 KB 319 Téléchargements

3 février 2025

2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

646.56 KB 335 Téléchargements

3 février 2025

2025-003-SGX-DECISIONS

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3 février 2025

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Les délibérations

2024-301-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.68 MB 412 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-299-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

3.49 MB 407 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-298-FIN-DM N°2 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.62 MB 428 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-297-FIN-DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

2.51 MB 415 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-296-FIN- DM N°5 BUDGET ASSAINISSEMENT

5.02 MB 416 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

4.48 MB 420 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

4.01 MB 417 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

3.50 MB 406 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-292-FIN- DM N°4 MSP

2.71 MB 416 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-291-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

160.00 KB 0 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-290-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-ZAE

2.13 MB 415 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-289-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE MAISON DE SANTE

2.18 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-288-FIN TRAVAUX EN REGIE SERVICE SENTIERS - BUDGET PRINCIPAL

2.38 MB 220 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-287-FIN TRAVAUX EN REGIE BUDGET ASSAINISSEMENT

2.37 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-286-FIN-DOB 2025

2.34 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 407 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 408 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 406 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 403 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 404 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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