Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-180 ST - BA MSP Convention occupation précaire ex locaux ENEDIS

761.41 KB 337 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-179 - ST-BP - Travaux de confortement des garages 9 et 10 du bâtiment communautaire de Guillestre

2.16 MB 331 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-178 - ST-BP - MAPA 2021-35 avenant 2 logiciels informatiques

1.04 MB 324 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-175 - ST BA.OM - Convention de partenariat flux petits alu et souples du standard aluminium issu de collecte séparée avec alliance pour recyclage capsules alu

1.08 MB 333 Téléchargements

11 septembre 2023

2023-174 - BAMC - AMO achat production électrique du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.22 MB 334 Téléchargements

8 septembre 2023

2023-173 - GEMAPI - Mission géotechnique de type G5 pour le classement de la digue du Guil sur Eygliers

2.59 MB 336 Téléchargements

7 septembre 2023

2023-172 - ST-GP - Marché de mission CT (lot1) et CSPS (lot2) pour le confortement des garages 9 et 10 sis parcelle AE418 sur GUILLESTRE

2.77 MB 342 Téléchargements

5 septembre 2023

2023-170 ST - BA.ASS Servitudes de passage du réseau assainissement sur terrain privé

1.08 MB 353 Téléchargements

23 août 2023

2023-169 ST - BP Demande de subvention pour la réfection du garage n°9 bâtiment communautaire

954.17 KB 345 Téléchargements

23 août 2023

2023-168 - ST-GEMAPI - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon - VARS

1.65 MB 352 Téléchargements

22 août 2023

2023-167 - ST-ASS - Convention transfert maîtrise d'ouvrage réseau EU à Eygliers

964.06 KB 344 Téléchargements

22 août 2023

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 340 Téléchargements

22 août 2023

2023-165 ST - GP Remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

989.91 KB 350 Téléchargements

22 août 2023

2023-164 ST - ASS Convention de passage pour canalisations électriques souterraines avec TE SyME05

740.85 KB 354 Téléchargements

21 août 2023

2023-163-APN- Vente de 5 TPE d'occasion

1.57 MB 363 Téléchargements

16 août 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

352.26 KB 194 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

296.20 KB 191 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 186 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 188 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 186 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 183 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 183 Téléchargements

31 janvier 2024

2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

2.24 MB 268 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-299-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

2.87 MB 264 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-298-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.32 MB 268 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-297-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

2.27 MB 259 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-296-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.84 MB 253 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-295-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.90 MB 253 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-294-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

2.38 MB 254 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 186 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 188 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 186 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 183 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 183 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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