Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-105-EMAGQ Convention dans le cadre des rencontres inter-ateliers avec Son Des Cimes

662.92 KB 170 Téléchargements

18 avril 2025

2025-104-EMAGQ Convention de partenariat avec Bienvenue Là-Haut dans le cadre d'une restitution du programme Rouvrir Le Monde

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18 avril 2025

2025-103- RH - COMMANDE CHEQUES CADEAUX DEPART A LA RETRAITE

58.00 KB 168 Téléchargements

15 avril 2025

2025-102-APN-Avenant 1 Convention service unifié PNRQ/CCGQ entretien sites de sports de nature

1.32 MB 164 Téléchargements

15 avril 2025

2025-101- ST ASS - demande financement travaux sur équipements assainissement post crues décembre 2023

1.12 MB 168 Téléchargements

11 avril 2025

2025-099 ST - ZAE - Maîtrise d'œuvre requalification de la ZAE du Guillermin à Saint-Crépin

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10 avril 2025

2025-098-AT-MOB- Signature Marché 2025-07 service navettes Gare Mont-Dauphin Guillestre et le Queyras intersaison 2025

1.68 MB 173 Téléchargements

9 avril 2025

2025-096 ST - BP - Demande de certificat d'énergie auprès du PETR - Maison du Bourbonnais

849.97 KB 169 Téléchargements

7 avril 2025

2025-095- RH - CONVENTION BOYER FORMATION CACES R490 GRUE AUXILIAIRE INITIALE

59.15 KB 167 Téléchargements

4 avril 2025

2025-094-APN- Signature devis extension ski-roues Ceillac

1.27 MB 169 Téléchargements

4 avril 2025

2025-093-DEVECO-Demande subvention REGION SUD-ZAE Guillermin

1.42 MB 169 Téléchargements

4 avril 2025

2025-092-DEVECO-Plan de financement base entrainement ski nordique et ski-roue Ceillac

2.32 MB 174 Téléchargements

3 avril 2025

2025-091 ST BARC Déclaration préalable travaux d'aménagement pour l'évacuation des cendres chaufferie bois Abriès-Ristolas

865.07 KB 168 Téléchargements

2 avril 2025

2025-090 ST - DEC - Contrat de maintenance logiciel STYX

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31 mars 2025

2025-084-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2025

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31 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-030 - ST-ASS - Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du réseau assainissement du tour de Ville de Saint Crépin (05600)

734.59 KB 219 Téléchargements

6 février 2025

2025-029-EMAGQ Convention de partenariat pour la participation d'un groupe d'élèves du CRIB au bal Trad

715.32 KB 222 Téléchargements

4 février 2025

2025-028-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un élève du CRD Manosque

746.30 KB 223 Téléchargements

4 février 2025

2025-027-EMAGQ Convention d'animation du stage Trad du 08 février 2025

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4 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 301 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

794.56 KB 289 Téléchargements

3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

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3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

937.65 KB 300 Téléchargements

3 février 2025

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 302 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

1.04 MB 308 Téléchargements

3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

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3 février 2025

2025-006-PAH-TARIFS 2025

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3 février 2025

2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

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3 février 2025

2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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3 février 2025

2025-003-SGX-DECISIONS

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3 février 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-203A-SPOP- conv-CCGQ-CCPE-RPE-2025-2028

5.75 MB 42 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-202-AT-MOB-MARCHE NAVETTES

3.05 MB 41 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-201-APN-PROJET EXTENSION SKI-ROUE CEILLAC

3.46 MB 42 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-200-APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 25-26

4.11 MB 45 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-200A2-APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 25-26_ANNEXE_2

1.11 MB 45 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-200A1-APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 25-26_ANNEXE_1

4.93 MB 45 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-199-AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTE LOT MEGISSERIE

5.72 MB 49 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-198-DEVECO-AVENANT3-CONVENTION-MSP-SPOP-CD05

3.27 MB 45 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-198A-Avenant 3 Convent Maitrise Ouvrage Unique-CD05_VF

2.99 MB 45 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-197-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.07 MB 47 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-196-SGX-DECISIONS DU 26-06-2025 au 02-09-2025

5.93 MB 46 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-195-SGX-APPROBATION PV CC

1.87 MB 44 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-195A-SGX-APPROBATION PV CC 10072025-ANNEXE

2.57 MB 44 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-194-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 46 Téléchargements

24 septembre 2025

2025-193Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

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16 juillet 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 413 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 414 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 412 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 407 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 409 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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