Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-145 - RH - FORMATION CONDUIRE UNE INSTALLATION EN GEOTHERMIE AVEC ADEME FORMATION

62.43 KB 132 Téléchargements

20 juin 2025

2025-144 - RH - FORMATION PROMOUVOIR LA BIENTRAITANCE DES PERSONNES AGEES AVEC CARSAT SUD-EST

67.04 KB 130 Téléchargements

20 juin 2025

2025-143-CONVENTION D'ASSISTANCE A L'OPTIMISATION DES BASES FISCALES DES LOCAUX D'HABITATION

218.63 KB 144 Téléchargements

13 juin 2025

2025-142-CONVENTION D'UTILISATION SALLE DES 1000 CLUBS

209.61 KB 140 Téléchargements

13 juin 2025

2025-141-EMAGQ Convention de mise à disposition de matériel par le SMITOMGA dans le cadre du festival Airs Libres

729.07 KB 143 Téléchargements

11 juin 2025

2025-140-EMAGQ Participation de la classe de danses traditionnelles de l'association Farandoles en Montagne au festival Airs Libres

611.86 KB 138 Téléchargements

11 juin 2025

2025-139-EMAGQ Participation de la classe d'ensemble traditionnelle du CRIB au festival Airs Libres

644.19 KB 137 Téléchargements

11 juin 2025

2025-161-FIN- DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

4.79 MB 182 Téléchargements

11 juin 2025

2025-160-FIN- DM N°2 BUDGET PRINCIPAL

5.24 MB 188 Téléchargements

11 juin 2025

2025-159-FIN-DM N°1 BUDGET GEMAPI

2.49 MB 180 Téléchargements

11 juin 2025

2025-158-FIN- DM N°1 BUDGET MICROCENTRALE

2.48 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-157-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET PRINCIPAL

3.30 MB 177 Téléchargements

11 juin 2025

2025-156-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET GEMAPI

2.29 MB 176 Téléchargements

11 juin 2025

2025-155-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET MICROCENTRALE

2.51 MB 183 Téléchargements

11 juin 2025

2025-154-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS-RESEAU VAUBAN

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-030 - ST-ASS - Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du réseau assainissement du tour de Ville de Saint Crépin (05600)

734.59 KB 227 Téléchargements

6 février 2025

2025-029-EMAGQ Convention de partenariat pour la participation d'un groupe d'élèves du CRIB au bal Trad

715.32 KB 230 Téléchargements

4 février 2025

2025-028-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un élève du CRD Manosque

746.30 KB 231 Téléchargements

4 février 2025

2025-027-EMAGQ Convention d'animation du stage Trad du 08 février 2025

723.42 KB 223 Téléchargements

4 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 311 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

794.56 KB 299 Téléchargements

3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

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3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

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3 février 2025

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 313 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

1.04 MB 318 Téléchargements

3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

802.79 KB 330 Téléchargements

3 février 2025

2025-006-PAH-TARIFS 2025

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3 février 2025

2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

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3 février 2025

2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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3 février 2025

2025-003-SGX-DECISIONS

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-259-FIN-DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

3.87 MB 60 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-258-FIN-DM N°4 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.79 MB 59 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-257-FIN- REPARTITION DES FRAIS DES VEHICULES

2.12 MB 57 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-256-FIN- AVANCE DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.17 MB 59 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-255-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR LITIGE BUDGET RESEAUX DE CHALEUR

1.95 MB 57 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-254-FIN-REGIE JEUNESSE REGULARISATION FORFAIT SKI

2.01 MB 62 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-253-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

2.50 MB 56 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-252-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) -CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTE

3.33 MB 59 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-251-RH-ASSURANCE STATUTAIRE-ADHESION CONTRAT GROUPE-CONVENTION CDG05

2.78 MB 58 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-250-DECHETS - Adhésion CSA3D

2.30 MB 40 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-249-DECHETS - STRUCTURE TARIFAIRE DE LA TARIFICATION INCITATIVE A BLANC (A PARTIR DU 1ER JANVIER 2026)

9.12 MB 40 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-248-TARIFS du SPANC

4.04 MB 38 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-247-ASST LANCEMENT ENQUETE PUBLIQUE ZONAGE ST CLEMENT REOTIER

3.44 MB 36 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-246-GEMAPI-SUP SE CHAGNON VARS

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17 novembre 2025

2025-245-GEMAPI-SUP SE CRISTILLAN CEILLAC

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-003-SGX-DECISIONS

341.08 KB 420 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A2-SGX-APPROBATION PV CC18122023

6.94 MB 422 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002A1-SGX-APPROBATION PV CC02112023

4.64 MB 420 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 415 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 416 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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