Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-171-SGX-CONVENTION ARCHIVAGE CDG05

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

          2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            2025-301-FIN-DM N°5 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

            3.31 MB 106 Téléchargements

            2025-300-FIN- DM N°6 BUDGET PRINCIPAL

            3.55 MB 111 Téléchargements

            2025-290-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

            2.12 MB 64 Téléchargements

            2025-290A-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

            7.23 MB 27 Téléchargements

            2025-288-DECHETS-TARIFS HORS REDEVANCE 2026

            4.46 MB 21 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2023

                2023 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2024

                  2024 - Déliberations

                  2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

                  5.30 MB 404 Téléchargements

                  2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

                  1.98 MB 407 Téléchargements

                  2024-014-SGX-DECISIONS

                  5.93 MB 403 Téléchargements

                  2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

                  4.62 MB 409 Téléchargements

                  2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

                  1.72 MB 403 Téléchargements

                  2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

                  1.91 MB 400 Téléchargements

                  2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

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                  2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

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                  2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

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                  2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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                  Les délibérations publiées en 2025

                  2025 - Déliberations

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                    Les délibérations publiées en 2026

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                      ACCÈS RAPIDES

                      Les élus

                      Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                      Les conseils

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