Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-263 ST - Prestations de viabilité hivernale

1.06 MB 194 Téléchargements

29 octobre 2024

2024-262-APN- Signature Devis et Convention aspersion Ceillac

1.69 MB 151 Téléchargements

28 octobre 2024

2024-258 - RH - CONVENTION INTERVENTIONS PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS CDG05

2.32 MB 151 Téléchargements

18 octobre 2024

2024-256 - RH - COMMANDE CHAQUES CADEAUX NOEL 2024 GLADYS

1.36 MB 151 Téléchargements

17 octobre 2024

2024-257 - RH - CONVENTION FORMATION ASFOR/SDIS SST RECYCLAGE

1.40 MB 0 Téléchargements

17 octobre 2024

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2024-256 - RH - COMMANDE CHEQUES CADEAUX NOEL 2024 GLADYS

1.36 MB 155 Téléchargements

17 octobre 2024

2024-255- EMAGQ Partenariat avec Son des Cimes

846.15 KB 147 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-254-EMAGQ Convention de partenariat avec La Flûte En Chantier

1,007.20 KB 145 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-251-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre du rassemblement départemental de cuivres

1,012.06 KB 153 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-253 - ST-GP - signature police d'abonnement au réseau de chaleur communale pour le bâtiment communautaire, le gymnase et la MSP

660.58 KB 160 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-252 - GEMAPI - signature marchés relatifs au déplacement de la salle des machines de la station d'Aiguilles

1.23 MB 161 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-250 - GEMAPI - Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'excavation d'une ancienne décharge sur le Peynin à Aiguilles

663.50 KB 159 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-249-APN- Signature Avenant 4 Lot 1 VRD Marché stade Biathlon

1.25 MB 165 Téléchargements

10 octobre 2024

2024-248 MNT – CONTRAT DE SANTE – AVENANT 3

2.07 MB 163 Téléchargements

10 octobre 2024

2024-247 - GEMAPI - Avenant 1 au marché 2024-11 Travaux d'aménagement du torrent du Chalps suite au crue de décembre 2023

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8 octobre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.19 MB 206 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-147-SGX-DECISIONS

6.71 MB 204 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.05 MB 204 Téléchargements

18 juillet 2024

2024-186-RH- Reconduction contrat de services hébergement prologiciels

1.34 MB 283 Téléchargements

11 juillet 2024

2024-145-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MSP- MAISON DE SANTÉ

652.02 KB 227 Téléchargements

5 juin 2024

2024-144-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

645.49 KB 226 Téléchargements

5 juin 2024

2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

725.91 KB 226 Téléchargements

5 juin 2024

2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

776.48 KB 229 Téléchargements

5 juin 2024

2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

936.55 KB 230 Téléchargements

5 juin 2024

2024-140-DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

1.46 MB 221 Téléchargements

5 juin 2024

2024-139-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

1.51 MB 223 Téléchargements

5 juin 2024

2024-138-FIN- CONSTITUTION D UNE PROVISION POUR RISQUE BUDGET PRINCIPAL

772.00 KB 217 Téléchargements

5 juin 2024

2024-137-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAOM

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5 juin 2024

2024-136-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAASST

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5 juin 2024

2024-135-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

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5 juin 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 280 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 286 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 280 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

4.62 MB 282 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

1.72 MB 280 Téléchargements

6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 280 Téléchargements

6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

436.22 KB 292 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

642.24 KB 298 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-009-ASST- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ZA ABRIES RISTOLAS

260.69 KB 307 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

287.01 KB 306 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007-EMAGQ- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE SEANCES DE PROJECTION

384.19 KB 298 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007A-EMAGQ -CONVENTION PARTENARIAT EMAGQ 2024 ANNEXE

685.87 KB 305 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-006-ANNULATION OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD_MAISON ARTISANAT

399.04 KB 304 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

352.26 KB 302 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

296.20 KB 303 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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