Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-198-EMAG - Convention organisation d'évènements CRIB

2.09 MB 5 Téléchargements

5 octobre 2023

2023-195 ST - BA GEMAPI - Demande de subvention travaux d'aménagement Peynin Aiguilles

973.37 KB 327 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-26 ST - BAOM - Fourniture dispositifs électroniques pour le contrôle d'accès des conteneurs déchets - tarification incitative

766.56 KB 329 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-193 - ST-BARC - Protocoles d'accord raccordement local commercial RC Molines en Queyras

1.07 MB 323 Téléchargements

2 octobre 2023

2023-192 ST - BP - Mise en sécurité toiture Maison du Bourbonnais Aiguilles

793.14 KB 325 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-191 ST - GEMAPI - Procédure acquisition amiable travaux du Peynin Aiguilles

1.19 MB 328 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-190-APN-Avenant N°1 Marché 2023-06 Biathlon

2.33 MB 322 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-189 ST BA GEMAPI signature devis ONF travaux sylvicoles de plantations Chagnon Vars

1.17 MB 325 Téléchargements

26 septembre 2023

2023-188 - SPOP - CONVENTION UTLISATION SALLE POLYVALENTE EYGLIERS RPE

884.84 KB 325 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-187-SPOP - CONVENTION UTILISATION SALLE POLYVALENTE ARVIEUX RPE

1.98 MB 337 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-186 - ST ASS - Demande enquête publique pour SUP réseau assainissement sur Risoul 1850 (05600)

1.16 MB 331 Téléchargements

22 septembre 2023

2023-185 - RH - Prestations BL-RH-Devis paramétrage logiciel paie

2.05 MB 336 Téléchargements

21 septembre 2023

2023-183 ST - BARC Travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Ristolas

1.07 MB 334 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-182 - GEMAPI - Mission CSPS pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon de VARS

1.32 MB 335 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-181 ST - BARC Servitudes de passage réseau de chaleur Molines en Queyras

1.24 MB 334 Téléchargements

19 septembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

2.23 MB 171 Téléchargements

6 mars 2024

2024-017-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2024

2.38 MB 178 Téléchargements

6 mars 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 169 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 174 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 170 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

4.62 MB 171 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

1.72 MB 170 Téléchargements

6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 171 Téléchargements

6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

436.22 KB 180 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

642.24 KB 185 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-009-ASST- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ZA ABRIES RISTOLAS

260.69 KB 193 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

287.01 KB 194 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007-EMAGQ- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE SEANCES DE PROJECTION

384.19 KB 187 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007A-EMAGQ -CONVENTION PARTENARIAT EMAGQ 2024 ANNEXE

685.87 KB 194 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-006-ANNULATION OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD_MAISON ARTISANAT

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

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6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 170 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

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6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

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6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

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31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

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31 janvier 2024

2024-009-ASST- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ZA ABRIES RISTOLAS

260.69 KB 193 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

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31 janvier 2024

2024-007-EMAGQ- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE SEANCES DE PROJECTION

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31 janvier 2024

2024-007A-EMAGQ -CONVENTION PARTENARIAT EMAGQ 2024 ANNEXE

685.87 KB 194 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-006-ANNULATION OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD_MAISON ARTISANAT

399.04 KB 195 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

352.26 KB 194 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

296.20 KB 191 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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