Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-114-ST-EXPLOIT MC

745.29 KB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-113-ST-APPEL EN RESPONSABILITE CIS GUILLESTRE

747.47 KB 207 Téléchargements

5 mai 2025

2025-112-ST-DECISION DE FINANCEMENT CIS GUILLESTRE

724.83 KB 211 Téléchargements

5 mai 2025

2025-111-EMAGQ-TARIFS -20252026

1.46 MB 209 Téléchargements

5 mai 2025

2025-110-SPOP-CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT D'UN COFFRET ELECTRIQUE A LA COMMUNE DE GUILLESTRE DANS LE CADRE DES TRAVAILLEU

854.00 KB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-110A-SPOP-CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT D'UN COFFRET ELECTRIQUE A LA COMMUNE DE GUILLESTRE DANS LE CADRE DES TRAVAILLE

678.19 KB 216 Téléchargements

5 mai 2025

2025-109-SPOP-CONVENTION ET REGLEMENT UTILISATION LOCAL 2 PORTES

681.94 KB 215 Téléchargements

5 mai 2025

2025-109-A1-SPOP-CONVENTION UTILISATION LOCAL 2 PORTES-ANNEXE

721.66 KB 217 Téléchargements

5 mai 2025

2025-108-AT-MOB-TARIFS TAD

984.22 KB 256 Téléchargements

5 mai 2025

2025-107-AT-MOB-TARIFS NAVETTE SAINT-VERAN CLAUSIS

822.67 KB 616 Téléchargements

5 mai 2025

2025-106-AT-MOB-CONVENTION FINANCEMENT ETUDE PEM EYGLIERS

998.91 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-106A-AT-MOB-CONVENTION FINANCEMENT ETUDE PEM EYGLIERS - ANNEXE

6.09 MB 217 Téléchargements

5 mai 2025

2025-105-AT-MOB-SIGNATURE DU CONTRAT OPERATIONNEL REGIONAL DE MOBILITE

893.34 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-104-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

894.58 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-104A-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON_ANNEXE

417.47 KB 210 Téléchargements

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-047- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

58.54 KB 203 Téléchargements

20 février 2025

2025-046- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT A RECYCLAGE

58.68 KB 198 Téléchargements

20 février 2025

2025-045- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R490 GRUE AUXILIAIRE RECYCLAGE

58.49 KB 204 Téléchargements

20 février 2025

2025-044- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT1 INITIAL

58.29 KB 198 Téléchargements

20 février 2025

2025-043- RH - CONVENTION FORMATION SDIS05 SST M.A.C

61.63 KB 201 Téléchargements

20 février 2025

2025-042 - MULTIBUDGET - Marché public pour la fourniture d'internet via la fibre

176.00 KB 206 Téléchargements

18 février 2025

2025-041 - ST-GP - Devis relatif au logiciel de pilotage et suivi des maintenances des bâtiments communautaires

176.00 KB 213 Téléchargements

18 février 2025

2025-040 - BA-ASS - Demande de subvention pour dévoiement du réseau d'eaux usées sur le secteur de la Longeagne à Guillestre

703.45 KB 210 Téléchargements

17 février 2025

2025-039 - BA-ASS - Demande de subvention pour travaux sur équipements d'assainissement suite inondations décembre 2023-4

1.96 MB 214 Téléchargements

17 février 2025

2025-038 - ST ASS - Revêtement de chaussée route du Pelvas Abriès-Ristolas

1.00 MB 206 Téléchargements

14 février 2025

2025-037 ST - BP - Prestation de vigilance météorologique

846.46 KB 211 Téléchargements

13 février 2025

2025-032-EMAGQ Convention pour l'organisation de regroupements et d'évènements dans le cadre des ateliers de cuivres avec le CRIB

804.34 KB 4 Téléchargements

11 février 2025

2025-031-DEVECO- Avenant 1 Convention d'occupation Ets EF GARNIER Parc à Bois Eygliers

1.16 MB 207 Téléchargements

11 février 2025

2025-012BisA-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025 - Annexe

1.06 MB 288 Téléchargements

7 février 2025

2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-238A2-AT-MOB-LISTE ARRETS - ANNEXE

4.42 MB 21 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-237-AT-MOB-COMITE DES PARTENAIRES

2.60 MB 21 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-237A-AT-MOB-COMITE DES PARTENAIRES-ANNEXE

5.57 MB 21 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS

4.88 MB 23 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A4-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_4

3.73 MB 21 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A3-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_3

8.89 MB 21 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A2-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_2

5.30 MB 19 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A1-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_1

5.25 MB 17 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-235-APN_AVT1_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

2.76 MB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-235A-APN_AVT1_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

8.18 MB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-234-APN-TARIFS D'ACCES AU STADE BIATHLON DANS LE CADRE DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES CLUBS ET ASSOCIATIONS_25-2

2.63 MB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-233-DEVECO_ZONE TAMPON ETUDE ENVIRONNEMENTALE

4.34 MB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-233A-DEVECO_ZONE TAMPON ETUDE ENVIRONNEMENTALE - ANNEXE

207.69 KB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-232A- PAH CONVENTION CHAQ VISITES ADAPTEES20251022 PROJET Annexe

5.18 MB 15 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-232 PAH CONVENTION CHAQ VISITES ADAPTEES

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 394 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 397 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 393 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

4.62 MB 399 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

1.72 MB 393 Téléchargements

6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 390 Téléchargements

6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

436.22 KB 403 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

642.24 KB 410 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-009-ASST- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ZA ABRIES RISTOLAS

260.69 KB 420 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

287.01 KB 418 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007-EMAGQ- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE SEANCES DE PROJECTION

384.19 KB 411 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007A-EMAGQ -CONVENTION PARTENARIAT EMAGQ 2024 ANNEXE

685.87 KB 416 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-006-ANNULATION OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD_MAISON ARTISANAT

399.04 KB 418 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

352.26 KB 417 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

296.20 KB 417 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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