Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-064-EMAGQ Demande subvention de fonctionnement 2025 au Conseil Départemental des Hautes-Alpes annule et remplace

783.91 KB 185 Téléchargements

12 mars 2025

2025-063 SGX - DISTRIBUTION BULLETIN COMMUNAUTAIRE PAR LA POSTE - PREMIER SEMESTRE 2025

1.34 MB 186 Téléchargements

10 mars 2025

2025-062 - GEMAPI - Elargissement du projet de réfection de la digue du Chagne à Vars Sainte Marie

684.00 KB 185 Téléchargements

7 mars 2025

2025-061- RH - CONVENTION FORMATION CACES R490 INITIAL ASFOR CCI

58.69 KB 187 Téléchargements

7 mars 2025

2025-060 ST - ASS Acquisition de bennes pour le stockage des boues des STEP

876.27 KB 188 Téléchargements

28 février 2025

2025-059- RH - CONVENTION FORMATION FCO MARCHANDISES AVEC ECF PRO

67.63 KB 182 Téléchargements

28 février 2025

2025-058- RH - PRISE EN CHARGE FRAIS VAE CEFEDEM NORMANDIE

56.30 KB 182 Téléchargements

28 février 2025

2025-057-EMAGQ Convention d'animation du stage trad du 1er mars 2025

698.01 KB 178 Téléchargements

27 février 2025

2025-056-EMAGQ Convention pour l'organisation d'un concert d'une élève du CRR de REUIL-MALMAISON

751.84 KB 182 Téléchargements

25 février 2025

2025-055-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre de l'Ogibal organisé par MUSIQUEYRAS

645.79 KB 187 Téléchargements

25 février 2025

2025-054-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente d'AIGUILLES

622.38 KB 189 Téléchargements

25 février 2025

2025-053-EMAGQ Mise à disposition de la salle multimédia de la mairie d'AIGUILLES

620.26 KB 186 Téléchargements

25 février 2025

2025-052-EMAGQ Mise à disposition de la salle des fêtes d'ABRIES-RISTOLAS dans le cadre d'une manifestation culturelle

711.68 KB 182 Téléchargements

25 février 2025

2025-051- RH - CONVENTION FORMATION ASFOR CCI HABILITATION ELECTRIQUE RECYCLAGE

58.16 KB 180 Téléchargements

21 février 2025

2025-050- RH - CONVENTION DE FORMATION ASFOR CCI AIPR

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21 février 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-047- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

58.54 KB 194 Téléchargements

20 février 2025

2025-046- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT A RECYCLAGE

58.68 KB 189 Téléchargements

20 février 2025

2025-045- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R490 GRUE AUXILIAIRE RECYCLAGE

58.49 KB 195 Téléchargements

20 février 2025

2025-044- RH - CONVENTION ASFOR CCI CACES R482 CAT1 INITIAL

58.29 KB 189 Téléchargements

20 février 2025

2025-043- RH - CONVENTION FORMATION SDIS05 SST M.A.C

61.63 KB 193 Téléchargements

20 février 2025

2025-042 - MULTIBUDGET - Marché public pour la fourniture d'internet via la fibre

176.00 KB 198 Téléchargements

18 février 2025

2025-041 - ST-GP - Devis relatif au logiciel de pilotage et suivi des maintenances des bâtiments communautaires

176.00 KB 203 Téléchargements

18 février 2025

2025-040 - BA-ASS - Demande de subvention pour dévoiement du réseau d'eaux usées sur le secteur de la Longeagne à Guillestre

703.45 KB 202 Téléchargements

17 février 2025

2025-039 - BA-ASS - Demande de subvention pour travaux sur équipements d'assainissement suite inondations décembre 2023-4

1.96 MB 207 Téléchargements

17 février 2025

2025-038 - ST ASS - Revêtement de chaussée route du Pelvas Abriès-Ristolas

1.00 MB 198 Téléchargements

14 février 2025

2025-037 ST - BP - Prestation de vigilance météorologique

846.46 KB 202 Téléchargements

13 février 2025

2025-032-EMAGQ Convention pour l'organisation de regroupements et d'évènements dans le cadre des ateliers de cuivres avec le CRIB

804.34 KB 0 Téléchargements

11 février 2025

2025-031-DEVECO- Avenant 1 Convention d'occupation Ets EF GARNIER Parc à Bois Eygliers

1.16 MB 196 Téléchargements

11 février 2025

2025-012BisA-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025 - Annexe

1.06 MB 275 Téléchargements

7 février 2025

2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

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7 février 2025

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Les délibérations

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 289 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

1.04 MB 294 Téléchargements

3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

802.79 KB 306 Téléchargements

3 février 2025

2025-006-PAH-TARIFS 2025

654.00 KB 314 Téléchargements

3 février 2025

2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

828.18 KB 315 Téléchargements

3 février 2025

2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

646.56 KB 331 Téléchargements

3 février 2025

2025-003-SGX-DECISIONS

1.10 MB 334 Téléchargements

3 février 2025

2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

550.34 KB 329 Téléchargements

3 février 2025

2025-002A-SGX-APPROBATION PV CC23122024-ANNEXE

2.59 MB 333 Téléchargements

3 février 2025

2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

590.64 KB 314 Téléchargements

3 février 2025

2024-300Bis-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 377 Téléchargements

6 janvier 2025

2024-305-FIN-ADOPTION AC DEFINITIVES 2024

2.31 MB 400 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-304-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

3.32 MB 415 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-303-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

160.00 KB 0 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-302-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

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2 janvier 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 388 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 391 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 388 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

4.62 MB 393 Téléchargements

6 mars 2024

2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

1.72 MB 388 Téléchargements

6 mars 2024

2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.91 MB 385 Téléchargements

6 mars 2024

2024-011-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

436.22 KB 399 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

642.24 KB 406 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-009-ASST- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE ZA ABRIES RISTOLAS

260.69 KB 415 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

287.01 KB 413 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007-EMAGQ- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE SEANCES DE PROJECTION

384.19 KB 406 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-007A-EMAGQ -CONVENTION PARTENARIAT EMAGQ 2024 ANNEXE

685.87 KB 411 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-006-ANNULATION OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD_MAISON ARTISANAT

399.04 KB 414 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-005-PAH-SUBVENTION CDG05 CANDIDATURE PAH

352.26 KB 415 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

296.20 KB 415 Téléchargements

31 janvier 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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