Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-117A-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

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2025-116-GEMAPI-MOE GUIL CVV

1.11 MB 209 Téléchargements

2025-115-GEMAPI-ACQUISITION DEMOLITION REMISE

1.06 MB 210 Téléchargements

2025-114-ST-EXPLOIT MC

745.29 KB 210 Téléchargements

2025-111-EMAGQ-TARIFS -20252026

1.46 MB 209 Téléchargements

2025-108-AT-MOB-TARIFS TAD

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          2025-015-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

          2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2023

                2023 - Déliberations

                2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

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                2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

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                2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

                1.41 MB 484 Téléchargements

                2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

                1.20 MB 482 Téléchargements

                2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

                1.11 MB 495 Téléchargements

                2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

                3.43 MB 497 Téléchargements

                2023-003-SGX-DECISIONS

                720.33 KB 489 Téléchargements

                2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

                981.28 KB 498 Téléchargements

                2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

                1.00 MB 498 Téléchargements

                Les délibérations publiées en 2024

                2024 - Déliberations

                Les délibérations publiées en 2025

                2025 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2026

                  2026 - Déliberations

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                    ACCÈS RAPIDES

                    Les élus

                    Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                    Les conseils

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