Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-129-SGX-MULTIBUDGETS_demande DSEC_intemperies 01122023

2.75 MB 196 Téléchargements

15 mai 2024

2024-128-DEVECO-Convention mise à disposition locaux MDS Aiguilles

2.09 MB 197 Téléchargements

3 mai 2024

2024-127-DEVECO-Signature convention présence médicale Queyras

1.86 MB 200 Téléchargements

3 mai 2024

2024-126 - RH - CONVENTION FORMATION PSC1 INITIAL

1.35 MB 197 Téléchargements

30 avril 2024

2024-125 - RH - CONVENTION FORMATION SST RECYCLAGE

1.32 MB 197 Téléchargements

30 avril 2024

2024-124 - RH - Convention relative au dispositif signalement actes violence

2.35 MB 201 Téléchargements

30 avril 2024

2024-122 EMAGQ Mise à disposition deux salles ancienne école Mont-Dauphin

811.60 KB 0 Téléchargements

29 avril 2024

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2024-121_EMAGQ Rencontres inter ateliers APMA avec l'association Son des Cîmes

799.94 KB 234 Téléchargements

29 avril 2024

2024-120 EMAGQ - Participation classe de violon à représentation organisée par le CRIB

818.00 KB 228 Téléchargements

29 avril 2024

2024-119 EMAGQ - Partenariat Bienvenue Là-Haut Clin d'Œil Printemps 2024

815.35 KB 227 Téléchargements

29 avril 2024

2024-118 - SGX - Convention « RESIDENCES EN TERRITOIRE - ROUVRIR LE MONDE » en partenariat avec la CCSP, la compagnie ANTIPODES et la DRAC PACA

1.88 MB 199 Téléchargements

26 avril 2024

2024-117 ST - GEMAPI Travaux de curage post crues Risoul

1.08 MB 237 Téléchargements

24 avril 2024

2024-116 ST - ASS mise à disposition d'un véhicule léger au SMITOMGA

954.09 KB 237 Téléchargements

23 avril 2024

2024-115 ST - GEMAPI Mission CSPS travaux post crues du Chagne à Guillestre

1.26 MB 248 Téléchargements

23 avril 2024

2024-114 ST - DEC Acquisition d'un véhicule pour suivi compostage

2.01 MB 247 Téléchargements

22 avril 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-117 ST - GEMAPI Travaux de curage post crues Risoul

1.08 MB 237 Téléchargements

24 avril 2024

2024-116 ST - ASS mise à disposition d'un véhicule léger au SMITOMGA

954.09 KB 237 Téléchargements

23 avril 2024

2024-115 ST - GEMAPI Mission CSPS travaux post crues du Chagne à Guillestre

1.26 MB 248 Téléchargements

23 avril 2024

2024-114 ST - DEC Acquisition d'un véhicule pour suivi compostage

2.01 MB 247 Téléchargements

22 avril 2024

2024-110 ST - DEC avenant n°1 convention transfert et traitement des matériaux métalliques des déchèteries

783.53 KB 251 Téléchargements

17 avril 2024

2024-108 ST ASS - demande de subvention travaux assainissement post crues 2023-3

1.17 MB 256 Téléchargements

16 avril 2024

2024-107 ST - BARC modification plan de financement extension réseau de chaleur ABRIES-RISTOLAS

1.79 MB 254 Téléchargements

16 avril 2024

2024-106 ST - GEMAPI MOE travaux post crues Chalps Risoul

1.15 MB 257 Téléchargements

16 avril 2024

2024-105 ST - GEMAPI MOE travaux post crues Palps Risoul

1.21 MB 259 Téléchargements

16 avril 2024

2024-104 ST - Demande de subvention pour travaux sur équipements assainissement suite aux inondations du 1er décembre 2023-2

1.16 MB 254 Téléchargements

15 avril 2024

2024-101 ST - ASS Validation travaux de transfert eaux traitées et annulation pénalités pour non conformités

1.00 MB 254 Téléchargements

12 avril 2024

2024-084-AT DEVECO_ZAE_GUILLERMIN_EXTENSION_ACQUISITION PARCELLES MAIRIE

432.54 KB 190 Téléchargements

12 avril 2024

2024-077-SGX-APPROBATION PV CC29012024

1.97 MB 187 Téléchargements

12 avril 2024

2024-077A-SGX-APPROBATION PV CC29022024

5.40 MB 186 Téléchargements

12 avril 2024

2024-100 ST - avenant convention partenariat flux petits alu et souples issus de la collecte séparée

1.12 MB 260 Téléchargements

11 avril 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

1.53 MB 268 Téléchargements

22 février 2023

2023-011A-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD - Annexe

1.76 MB 268 Téléchargements

22 février 2023

2023-010-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.92 MB 271 Téléchargements

22 février 2023

2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

2.55 MB 274 Téléchargements

22 février 2023

2023-008-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP

1.11 MB 274 Téléchargements

22 février 2023

2023-008A-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP - Annexe

3.37 MB 277 Téléchargements

22 février 2023

2023-007-EMAGQ- MAJ VENTILATION DES HEURES 2022 2023V200123V2

2.43 MB 281 Téléchargements

22 février 2023

2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

1.41 MB 279 Téléchargements

22 février 2023

2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

1.20 MB 278 Téléchargements

22 février 2023

2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.11 MB 277 Téléchargements

22 février 2023

2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

3.43 MB 276 Téléchargements

22 février 2023

2023-003-SGX-DECISIONS

720.33 KB 273 Téléchargements

22 février 2023

2023-002A-SGX-APPROBATION PV CC 15122022- Annexe

4.82 MB 279 Téléchargements

22 février 2023

2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

981.28 KB 284 Téléchargements

22 février 2023

2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.00 MB 282 Téléchargements

22 février 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-049-FIN- APPROBATION DU BUDGET RESEAU DE CHALEUR 2024

2.29 MB 206 Téléchargements

6 mars 2024

2024-048-FIN- APPROBATION DU BUDGET MICROCENTRALE 2024

2.27 MB 203 Téléchargements

6 mars 2024

2024-047-FIN- APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024

2.27 MB 198 Téléchargements

6 mars 2024

2024-046-FIN- APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2024

2.27 MB 203 Téléchargements

6 mars 2024

2024-045-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ZAE

1.17 MB 198 Téléchargements

6 mars 2024

2024-044-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

1.16 MB 203 Téléchargements

6 mars 2024

2024-043-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET TOURISME

1.16 MB 202 Téléchargements

6 mars 2024

2024-042-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET GEMAPI

1.18 MB 195 Téléchargements

6 mars 2024

2024-041-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ECOLE DE MUSIQUE

1.17 MB 195 Téléchargements

6 mars 2024

2024-040-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

1.16 MB 196 Téléchargements

6 mars 2024

2024-039-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET PRINCIPAL

1.15 MB 195 Téléchargements

6 mars 2024

2024-038-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MOBILITE

1.19 MB 193 Téléchargements

6 mars 2024

2024-037-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET SPANC

1.19 MB 192 Téléchargements

6 mars 2024

2024-036-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.21 MB 199 Téléchargements

6 mars 2024

2024-035-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

1.23 MB 198 Téléchargements

6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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