Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-020 - APN - Mise à disposition dameuse Traversée du Queyras

1.47 MB 319 Téléchargements

24 janvier 2023

2023-019- RH - Convention avec ASFOR CCI pour recyclage CACES R486

1.40 MB 323 Téléchargements

20 janvier 2023

2023-018-ST-BA RC- avenant cession police abonnement vente de chaleur agence postale d'Arvieux

2.87 MB 320 Téléchargements

18 janvier 2023

2023-017- RH - Convention ASFOR CCI pour formation Habilitation Electrique en recyclage

1.37 MB 315 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-016- RH - Convention SDIS05 pour formation SST initiale

1.40 MB 319 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-015- RH - Convention SDIS05 pour formation SST recyclage

1.46 MB 315 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-014 - AT - BAMC - Signature des conventions de servitude amiable pour la régularisation foncière des ouvrages de la microcentrale du riou bel et du chagne

4.36 MB 313 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-013 - APN - Convention de location de l'espace kiosque - Centre de Val Pré Vert

2.07 MB 322 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-12 - APN - Nomination des mandataires de la régie de recettes pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Queyras - Saison 2022/2023

4.21 MB 322 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-011 - APN - Modification de la régie de recette pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du queyras

4.39 MB 315 Téléchargements

17 janvier 2023

2023-010- DEVECO - Signature convention de prestation de service entretien des parties communes de la maison de santé pluridisciplinaire du Queyras

2.21 MB 315 Téléchargements

16 janvier 2023

2022-009 - Demande de subvention pour le dossier APPEL A PROJETS « SUDLABS : lieux d’innovation et de médiation numérique – Accompagnement à l’appropriation des usages numériques pour les demandeurs d’emploi et les entreprises du territoire

678.98 KB 320 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-008 - ST - contrat relatif à prise en charge des déchets issus des lampes

898.82 KB 314 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-007 - ST - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers

1.46 MB 312 Téléchargements

13 janvier 2023

2023-006 - Convention de versement d’une dotation de compensation des surcoûts de la revalorisation salariale des personnels intervenants à domicile de la fonction publique territoriale.

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13 janvier 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-147 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.23 MB 218 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-146 - SGX - DECISIONS

3.74 MB 215 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-145A - SGX - APPROBATION PV CC25052023

4.26 MB 217 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-145 - SGX - APPROBATION PV CC2505032023

1.07 MB 217 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-144 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

1.31 MB 213 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-161A - ASST - RPQS2022

3.11 MB 212 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-143 - FIN - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - DÉCISION DU TAUX APPLICABLE

1.74 MB 249 Téléchargements

1 juin 2023

2023-142 - FIN - ATTRIBUTION SUBVENTION BLEU DU QUEYRAS

1.23 MB 257 Téléchargements

1 juin 2023

2023-141 - FIN - ATTRIBUTION SUBVENTION CPIE

1.22 MB 245 Téléchargements

1 juin 2023

2023-140 - FIN - DM N1 BUDGET PRINCIPAL

1.84 MB 246 Téléchargements

1 juin 2023

2023-139 - FIN - DM N1 BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES

1.27 MB 249 Téléchargements

1 juin 2023

2023-138 - FIN - DM N1 BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

1.75 MB 249 Téléchargements

1 juin 2023

2023-137 - FIN - DM N1 BUDGET TOURISME

1.31 MB 246 Téléchargements

1 juin 2023

2023-136 - FIN - DM N1 BUDGET ASSAINISSEMENT

2.13 MB 249 Téléchargements

1 juin 2023

2023-135 - FIN - DÉSAFFECTATION DU CIS ST VERAN

1.25 MB 249 Téléchargements

1 juin 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

1.53 MB 64 Téléchargements

22 février 2023

2023-011A-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD - Annexe

1.76 MB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-010-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.92 MB 64 Téléchargements

22 février 2023

2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

2.55 MB 67 Téléchargements

22 février 2023

2023-008-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP

1.11 MB 65 Téléchargements

22 février 2023

2023-008A-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP - Annexe

3.37 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-007-EMAGQ- MAJ VENTILATION DES HEURES 2022 2023V200123V2

2.43 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

1.41 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

1.20 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.11 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

3.43 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-003-SGX-DECISIONS

720.33 KB 65 Téléchargements

22 février 2023

2023-002A-SGX-APPROBATION PV CC 15122022- Annexe

4.82 MB 68 Téléchargements

22 février 2023

2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

981.28 KB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.00 MB 68 Téléchargements

22 février 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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