Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-104-SPOP - DEMANDE DE SUBVENTION MAISON FRANCE SERVICE GUILLESTROIS 2023

592.75 KB 300 Téléchargements

6 juin 2023

2023-103 - SPOP- DEMANDE DE SUBVENTION MAISON FRANCE SERVICE QUEYRAS 2023

1.02 MB 314 Téléchargements

5 juin 2023

2023-102 - MULTIBUDGET - Marché de maintenance et fourniture du matériel de lutte contre l'incendie des bâtiments communautaires

1.41 MB 312 Téléchargements

5 juin 2023

2023-101 ST - DEC candidature à appel à projet collecte CITEO

1.06 MB 319 Téléchargements

1 juin 2023

2023-100 ST - DEC Prolongation location camion BOM

806.15 KB 305 Téléchargements

1 juin 2023

2023-099 ST - BG Bail saisonnier Plan de Phazy 05600 Risoul

1.04 MB 311 Téléchargements

31 mai 2023

2023-097 - ST-GEMAPI - Déclaration préalable travaux d'installation d'une vanne martelière de la digue du Guil sur Eygliers

1.13 MB 308 Téléchargements

25 mai 2023

2023-096 - MULTIBUDGETS - Avenants de transfert pour les marchés en cours avec CQTP

1.31 MB 308 Téléchargements

25 mai 2023

2023-095 - ST-GEMAPI - Diagnostic complémentaire des sols et assistance à maîtrise d'ouvrage des travaux de dépollution du Peynin à AIGUILLES

1.03 MB 310 Téléchargements

25 mai 2023

2023-094 - ST-GEMAPI - Convention occupation domaine ONF pour travaux sur parcelle C1780 à Vars Ste Marie

1.26 MB 316 Téléchargements

23 mai 2023

2023-082 - SPOP - convention formation SIEL Bleu agents services séniors

1.45 MB 323 Téléchargements

22 mai 2023

2023-081- SPOP - Convention formation CODES 05 agents service séniors

2.91 MB 305 Téléchargements

22 mai 2023

2023-093- SPOP- Convention avec la CARSAT pour la formation des agents du service Séniors

1.26 MB 319 Téléchargements

22 mai 2023

2023-092 - ST-BARC - Subvention pour la réalisation des extensions des réseaux de chaleurs de Ristolas et de Molines

1.33 MB 322 Téléchargements

16 mai 2023

2023-091 ST-BARC - Avenant 1 police abonnement de vente de chaleur pour le gîte de Ristolas suite cession

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les délibérations

2023-219 - GP-AVENANT 1 LOT 3 MARCHE ASSURANCES 2022-07

84.00 KB 179 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-218 - EMAGQ- VENTILATION HORAIRE GLOBALE 2023-2024

84.00 KB 3 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-217 - EMAGQ- ACHAT GROUPE DE PARTITIONS ET DIVERS FASCICULES

1.24 MB 184 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-215 - DEVECO-VILLAGES-DAVENIR-CONVENTION

1.32 MB 184 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-214 - SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

2.97 MB 186 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-213 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.12 MB 181 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-212 - SGX-DECISIONS

84.00 KB 185 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-211 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.03 MB 186 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-210 - FIN- DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

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28 septembre 2023

2023-209 - FIN- DM N°2 BUDGET ACTIVTES NORDIQUES

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28 septembre 2023

2023-208 - FIN- DM N°3 BUDGET ORDURES MENAGERES

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28 septembre 2023

2023-207 - FIN- DM N°2 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

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28 septembre 2023

2023-206 - FIN- DM N°2 BUDGET TOURISME

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28 septembre 2023

2023-205 - FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

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28 septembre 2023

2023-204 - FIN- DM N°1 ECOLE DE MUSIQUE

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28 septembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

1.53 MB 132 Téléchargements

22 février 2023

2023-011A-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD - Annexe

1.76 MB 133 Téléchargements

22 février 2023

2023-010-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.92 MB 133 Téléchargements

22 février 2023

2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

2.55 MB 135 Téléchargements

22 février 2023

2023-008-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP

1.11 MB 135 Téléchargements

22 février 2023

2023-008A-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP - Annexe

3.37 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-007-EMAGQ- MAJ VENTILATION DES HEURES 2022 2023V200123V2

2.43 MB 139 Téléchargements

22 février 2023

2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

1.41 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

1.20 MB 139 Téléchargements

22 février 2023

2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.11 MB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

3.43 MB 137 Téléchargements

22 février 2023

2023-003-SGX-DECISIONS

720.33 KB 136 Téléchargements

22 février 2023

2023-002A-SGX-APPROBATION PV CC 15122022- Annexe

4.82 MB 142 Téléchargements

22 février 2023

2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

981.28 KB 143 Téléchargements

22 février 2023

2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.00 MB 142 Téléchargements

22 février 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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