Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-029-RH-PITER+ FRAIS DEPLACEMENT ITALIE

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2025-028-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

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2025-026-ST-ASST ATTRI MOE STEP GUILLESTRE

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          2025-015-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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          Les délibérations

          Déliberations

          2025-029-RH-PITER+ FRAIS DEPLACEMENT ITALIE

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          Les délibérations publiées en 2021

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            Les délibérations publiées en 2022

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              Les délibérations publiées en 2023

              2023 - Déliberations

              2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

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              2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

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              2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

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              2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

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              2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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              2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

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              2023-003-SGX-DECISIONS

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              2023-002-SGX-APPROBATION PV CC 15122022

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              2023-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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              Les délibérations publiées en 2024

              2024 - Déliberations

              Les délibérations publiées en 2025

              2025 - Déliberations

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                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                Les conseils

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