Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Aucun téléchargement trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

        Aucun téléchargement trouvé !

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          Aucun téléchargement trouvé !

            Les délibérations

            Déliberations

            2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

            3.01 MB 213 Téléchargements

            2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

            1.71 MB 214 Téléchargements

            2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

            1.13 MB 212 Téléchargements

            2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

            986.16 KB 214 Téléchargements

            2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

            1.04 MB 211 Téléchargements

            2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

            724.59 KB 217 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

            Aucun téléchargement trouvé !

              Les délibérations publiées en 2022

              2022

              Aucun téléchargement trouvé !

                Les délibérations publiées en 2023

                2023

                2023-039-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ZAE

                554.20 KB 46 Téléchargements

                2023-026-FIN- CA 2022 BA ZAE

                1.18 MB 47 Téléchargements

                Les délibérations publiées en 2024

                Aucun téléchargement trouvé !

                  Les délibérations publiées en 2025

                  Aucun téléchargement trouvé !

                    ACCÈS RAPIDES

                    Les élus

                    Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                    Plus ...

                    Les conseils

                    Plus ...