Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-255- EMAGQ Partenariat avec Son des Cimes

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025

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            Les délibérations

            Déliberations

            2024-181-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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            2024-180-SGX-DECISIONS

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            2024-179-SGX-APPROBATION PV CC

            1.91 MB 125 Téléchargements

            2024-178-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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            2024-177-FIN-DM N°2 BUDGET MAISON DE SANTE

            2.51 MB 165 Téléchargements

            2024-176-FIN-DM N°1 BUDGET GEMAPI

            3.55 MB 165 Téléchargements

            2024-175-FIN-DM N°2 BUDGET PRINCIPAL

            5.62 MB 163 Téléchargements

            2024-174-FIN-DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

            3.57 MB 160 Téléchargements

            2024-173-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

            3.47 MB 161 Téléchargements

            2024-172-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

            4.22 MB 159 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022

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                Les délibérations publiées en 2023

                2023

                2023-041 - SGX - APPROBATION PV CC09022023

                1.00 MB 521 Téléchargements

                Les délibérations publiées en 2024

                2024

                2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

                2.42 MB 213 Téléchargements

                2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

                2.46 MB 211 Téléchargements

                2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

                2.10 MB 209 Téléchargements

                2024-078-SGX-DECISIONS

                5.34 MB 212 Téléchargements

                2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

                2.04 MB 212 Téléchargements

                2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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                Les délibérations publiées en 2025

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                  ACCÈS RAPIDES

                  Les élus

                  Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                  Les conseils

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