Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-068 ST - BA.GEMAPI signature du devis d'entretien du plan d'eau de la Béalière St Crépin (05)

1.04 MB 270 Téléchargements

28 mars 2023

2023-067 - RH - Convention de formation CFPA pour formation Piloter la masse salariale de la collectivité

1.21 MB 268 Téléchargements

24 mars 2023

2023-066 - RH - Convention de formation EAU FIL DE L'EAU pour formation technique et réglementaire Technicien SPANC

1.46 MB 267 Téléchargements

24 mars 2023

2023-065 - RH - Convention de formation AW SOLUTIONS pour formation profil Acheteur

1.46 MB 263 Téléchargements

24 mars 2023

2023-064 - EMAGQ Participation mise à disposion lors d'organisation d'évènements musicaux

238.73 KB 5 Téléchargements

23 mars 2023

2023-063 ST - GP Installation et maintenance mise en réseau téléphonie Aiguilles-Guillestre

1.07 MB 262 Téléchargements

23 mars 2023

2023-062 ST - BA.ASST Diagnostic et élaboration programme travaux STEP Molines-St Véran demande subvention

1.07 MB 7 Téléchargements

22 mars 2023

2023-061 ST - BA.OM demande subvention Région mise en oeuvre tarification incitative

1.11 MB 282 Téléchargements

22 mars 2023

2023-002 Arrêté de voirie portant permission de voirie pour la ZAE du Villard à Guillestre

2.23 MB 272 Téléchargements

21 mars 2023

2023-060-DEVECO- Signature contrat abonnement eau potable sanitaires Guillestre

2.29 MB 265 Téléchargements

21 mars 2023

2023-059-DEVECO- Convention transfert MO travaux sanitaire St Clément S/ Durance

2.29 MB 269 Téléchargements

21 mars 2023

2023-0058- SPOP - convention de partenariat avec l'ANCT

1.00 MB 267 Téléchargements

21 mars 2023

2023-057 - ST BA.ZAE - Signature de la permission de voirie pour ENEDIS – ZAE du Villard GUILLESTRE

735.07 KB 270 Téléchargements

15 mars 2023

2023-056 ST - BA.OM subvention REGION SUD regroupement points de collecte

1.11 MB 274 Téléchargements

15 mars 2023

2023-055 – ST ASS – Conventions de servitudes de passage d’eaux usées à Eygliers

563.23 KB 282 Téléchargements

10 mars 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 159 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 4 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

2.70 MB 158 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2.17 MB 153 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-177 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PRIVE

2.02 MB 153 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-176 - DEVECO- REVISION ZONE TAMPON MONTDAUPHIN

3.54 MB 157 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 155 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

4.27 MB 155 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

1.01 MB 157 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173A - SGX-APPROBATION PV CC06072023-ANNEXE

4.41 MB 157 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.06 MB 157 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

3.33 MB 211 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

2.99 MB 208 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-169 - FIN - DM N1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.32 MB 202 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-168 - FIN - DM N2 BUDGET ORDURES MENAGERES

4.28 MB 204 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-041 - SGX - APPROBATION PV CC09022023

1.00 MB 276 Téléchargements

6 avril 2023

2023-040 - SGX - NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

1.05 MB 279 Téléchargements

6 avril 2023

2023-081 - FIN - APPROBATION DU BUDGET MAISONS DE SANTÉ 2023

1.15 MB 270 Téléchargements

6 avril 2023

2023-080 - FIN - APPROBATION DU BUDGET GEMAPI 2023

1.19 MB 270 Téléchargements

6 avril 2023

2023-079 - FIN- APPROBATION DU BUDGET ACTIVITÉS NORDIQUES 2023

65.63 KB 264 Téléchargements

6 avril 2023

2023-078 - FIN - APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL 2023

1.16 MB 259 Téléchargements

6 avril 2023

2023-077 - FIN - PARTICIPATION À IT05 - RÉPARTITION ENTRE BUDGETS

1.74 MB 262 Téléchargements

6 avril 2023

2023-076 - FIN - PROVISION POUR COMPTE DE TIERS BA - ORDURES MENAGERES

1.34 MB 255 Téléchargements

6 avril 2023

2023-075 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES - BUDGET ORDURES MENAGERES 2023

1.25 MB 254 Téléchargements

6 avril 2023

2023-074 - FIN - PROVISION POUR COMPTE DE TIERS (RÉGULARISATION)

1.32 MB 257 Téléchargements

6 avril 2023

2023-073 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-ASSAINISSEMENT

1.26 MB 255 Téléchargements

6 avril 2023

2023-072 - FIN - PROVISION POUR RISQUES DE CASSE BA-MICROCENTRALE

1.22 MB 260 Téléchargements

6 avril 2023

2023-071- FIN- APPROBATION DU BUDGET MOBILITÉ 2023

1.16 MB 248 Téléchargements

6 avril 2023

2023-070-FIN- APPROBATION DU BUDGET SPANC 2023

1.14 MB 245 Téléchargements

6 avril 2023

2023-068-FIN- APPROBATION DU BUDGET MICROCENTRALE 2023

1.18 MB 244 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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