Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

991.80 KB 267 Téléchargements

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 261 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les délibérations

            Déliberations

            2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

            2.11 MB 152 Téléchargements

            2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

            7.60 MB 150 Téléchargements

            2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

            4.09 MB 149 Téléchargements

            2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

            2.68 MB 149 Téléchargements

            2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

            3.11 MB 151 Téléchargements

            2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

            2.89 MB 149 Téléchargements

            2023-247-DEVECO-DETACHEMENT SAISONNIERS-SDIS

            2.06 MB 149 Téléchargements

            2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

            4.24 MB 153 Téléchargements

            2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

            2.06 MB 150 Téléchargements

            2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

            2.85 MB 151 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Les délibérations publiées en 2022

              2022

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                Les délibérations publiées en 2023

                2023

                2023-041 - SGX - APPROBATION PV CC09022023

                1.00 MB 337 Téléchargements

                Les délibérations publiées en 2024

                Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                  Les délibérations publiées en 2025

                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                    ACCÈS RAPIDES

                    Les élus

                    Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                    Plus ...

                    Les conseils

                    Plus ...