Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-171-SGX-CONVENTION ARCHIVAGE CDG05

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          2025-057-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ZAE

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          2025-049-FIN- CA 2024 BUDGET PRINCIPAL

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          2025-048-FIN- CA 2024 BA ZAE

          706.34 KB 257 Téléchargements

          2025-047-FIN- CA 2024 BA MAISON DE SANTE

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          2025-046-FIN- CA 2024 BA GEMAPI

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          2025-045-FIN- CA 2024 BA MOBILITE

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          2025-044-FIN- CA 2024 BA RESEAU DE CHALEUR

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          2025-043-FIN- CA 2024 BA MICROCENTRALE

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

          2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            2025-300-FIN- DM N°6 BUDGET PRINCIPAL

            3.55 MB 100 Téléchargements

            2025-290-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

            2.12 MB 38 Téléchargements

            2025-290A-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

            7.23 MB 20 Téléchargements

            2025-288-DECHETS-TARIFS HORS REDEVANCE 2026

            4.46 MB 15 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2023

                2023 - Déliberations

                2023-041 - SGX - APPROBATION PV CC09022023

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                Les délibérations publiées en 2024

                2024 - Déliberations

                2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

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                2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

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                2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

                2.10 MB 361 Téléchargements

                2024-078-SGX-DECISIONS

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                2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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                2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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                Les délibérations publiées en 2025

                2025 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2026

                  2026 - Déliberations

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                    ACCÈS RAPIDES

                    Les élus

                    Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                    Les conseils

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