Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-161-FIN- DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          2025-075-FIN- APPROBATION DU BUDGET GEMAPI 2025

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          2025-073-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

          2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            2025-290-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

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            2025-290A-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

            7.23 MB 15 Téléchargements

            2025-285-ST-ASST REDEVANCE ASST 2026

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            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

              Les délibérations publiées en 2023

              2023 - Déliberations

              Les délibérations publiées en 2024

              2024 - Déliberations

              2024-104-DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2024-03 (1)

              2.33 MB 368 Téléchargements

              2024-097-EMAGQ-TARIFS -20242025 (1)

              5.31 MB 369 Téléchargements

              2024-094-SPOP - TARIFICATION HORAIRE AID (1)

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              Les délibérations publiées en 2025

              2025 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2026

                2026 - Déliberations

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                  ACCÈS RAPIDES

                  Les élus

                  Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                  Les conseils

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