Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-221-SPOP-CONVENTION CHECK UP SENIORS

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

        2025

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          Les délibérations

          Déliberations

          2024-178-SGX-SECRETAIRE SEANCE

          236.00 KB 88 Téléchargements

          2024-177-FIN-DM N°2 BUDGET MAISON DE SANTE

          2.51 MB 126 Téléchargements

          2024-176-FIN-DM N°1 BUDGET GEMAPI

          3.55 MB 126 Téléchargements

          2024-175-FIN-DM N°2 BUDGET PRINCIPAL

          5.62 MB 125 Téléchargements

          2024-174-FIN-DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

          3.57 MB 121 Téléchargements

          2024-173-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

          3.47 MB 121 Téléchargements

          2024-172-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

          4.22 MB 119 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

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            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            Les délibérations publiées en 2024

            2024

            2024-077-SGX-APPROBATION PV CC29012024

            1.97 MB 185 Téléchargements

            2024-077A-SGX-APPROBATION PV CC29022024

            5.40 MB 184 Téléchargements

            2024-110-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

            2.35 MB 180 Téléchargements

            2024-108-RH-RIFSEEP-MODIFICATION-CIA

            4.70 MB 175 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2025

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              ACCÈS RAPIDES

              Les élus

              Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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              Les conseils

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