Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les délibérations

          Déliberations

          2024-061-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2024

          2.37 MB 139 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            Les délibérations publiées en 2024

            2024

            2024-061-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2024

            2.37 MB 139 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2025

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              ACCÈS RAPIDES

              Les élus

              Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

              Plus ...

              Les conseils

              Plus ...