Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-255- EMAGQ Partenariat avec Son des Cimes

846.15 KB 86 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

      1,009.71 KB 534 Téléchargements

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      2025

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les délibérations

        Déliberations

        2024-208-FIN-DM N°3 BUDGET MAISON DE SANTE

        482.86 KB 96 Téléchargements

        2024-207-FIN-DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

        6.11 MB 92 Téléchargements

        2024-206-FIN-DM N°2 BUDGET MICROCENTRALE

        374.37 KB 96 Téléchargements

        2024-205-FIN-DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

        4.72 MB 95 Téléchargements

        2024-204-FIN-DM N°2 BUDGET ORDURES MENAGERES

        424.84 KB 94 Téléchargements

        2024-195-DEC-VENTE DE MATERIEL

        404.36 KB 99 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-118 - EMAGQ - TARIFS -2023-2024

          2.65 MB 443 Téléchargements

          2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

          3.01 MB 444 Téléchargements

          2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

          1.71 MB 440 Téléchargements

          2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

          1.13 MB 442 Téléchargements

          2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

          986.16 KB 443 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          2024

          2024-119-TOUR-BP-CA-OTGQ

          924.37 KB 153 Téléchargements

          2024-116A-SGX-MODIFICATION STATUTS-ANNEXE

          2.75 MB 158 Téléchargements

          2024-116-SGX-MODIFICATION STATUTS

          1.22 MB 152 Téléchargements

          2024-115-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

          631.95 KB 160 Téléchargements

          2024-114-SGX-DECISIONS

          1.18 MB 154 Téléchargements

          2024-113-SGX-APPROBATION PV CC04042024

          540.47 KB 155 Téléchargements

          2024-112-SGX-SECRETAIRE SEANCE

          225.08 KB 154 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2025

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

            Plus ...

            Les conseils

            Plus ...