Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

      1,009.71 KB 418 Téléchargements

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les délibérations

          Déliberations

          2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

          2.29 MB 95 Téléchargements

          2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

          2.38 MB 95 Téléchargements

          2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

          2.37 MB 96 Téléchargements

          2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

          2.39 MB 94 Téléchargements

          2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

          2.35 MB 96 Téléchargements

          2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

          2.33 MB 94 Téléchargements

          2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

          2.23 MB 94 Téléchargements

          2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

          5.30 MB 93 Téléchargements

          2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

          1.98 MB 96 Téléchargements

          2024-014-SGX-DECISIONS

          5.93 MB 93 Téléchargements

          2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

          4.62 MB 93 Téléchargements

          2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

          1.72 MB 94 Téléchargements

          2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

          1.91 MB 95 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            2023-118 - EMAGQ - TARIFS -2023-2024

            2.65 MB 332 Téléchargements

            2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

            3.01 MB 331 Téléchargements

            2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

            1.71 MB 331 Téléchargements

            2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

            1.13 MB 329 Téléchargements

            2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

            986.16 KB 334 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2024

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Les délibérations publiées en 2025

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                Plus ...

                Les conseils

                Plus ...