Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-055 - ADM-SGX-CONVENTION JURIDIQUE

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2024-049- RH - Chèques cadeaux APN

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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        Les délibérations

        Déliberations

        2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

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        2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

        2.26 MB 118 Téléchargements

        2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

        2.42 MB 122 Téléchargements

        2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

        2.46 MB 118 Téléchargements

        2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

        2.10 MB 114 Téléchargements

        2024-078-SGX-DECISIONS

        5.34 MB 117 Téléchargements

        2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

        2.04 MB 119 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

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          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-118 - EMAGQ - TARIFS -2023-2024

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          2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

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          2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

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          2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

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          2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

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          Les délibérations publiées en 2024

          2024

          2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

          4.99 MB 116 Téléchargements

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          2.26 MB 118 Téléchargements

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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