Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2026-068 ST GP - Contrat d'assurance mission

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

      2025-108-AT-MOB-TARIFS TAD

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      2025-104-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

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      2025-102-TOUR-BP-CA-OTGQ

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      2025-101-DEVECO-AVENANT3-CONV-MOD-CD05-MSP-SPOP

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

      2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

      Les délibérations

      Déliberations

      2026-098-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2026

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      Les délibérations publiées en 2021

      2021 - Déliberations

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        2023-127 - RH - VTA

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        2023-123 - ST - ASST MODIF MEMBRE CE

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        2023-122 - ASST _ZONAGE ASST Abriès

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        Les délibérations publiées en 2024

        2024 - Déliberations

        2024-132-RH-RIFSEEP-MODIFICATION-CIA-ANNULATION

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        2024-130-DEC-REDUCTION REDEVANCE DECHETS 2024

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        2024-129A-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA-ANNEXE

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        2024-129-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA

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        2024-128-DEC-MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

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        2024-126-ASST_ZONAGE ASST ST VERAN

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        2024-125-GEMAPI_TRANSFERT ANIMATION PAPI GUIL

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        Les délibérations publiées en 2025

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        2026 - Déliberations

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        Les élus

        Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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        Les conseils

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