Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 186 Téléchargements

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les délibérations

        Déliberations

        2024-097-EMAGQ-TARIFS -20242025 (1)

        5.31 MB 118 Téléchargements

        2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

        3.38 MB 116 Téléchargements

        2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

        3.98 MB 115 Téléchargements

        2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

        4.79 MB 120 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-127 - RH - VTA

          2.06 MB 393 Téléchargements

          2023-123 - ST - ASST MODIF MEMBRE CE

          1.68 MB 393 Téléchargements

          2023-122 - ASST _ZONAGE ASST Abriès

          1.48 MB 387 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          2024

          2024-097-EMAGQ-TARIFS -20242025 (1)

          5.31 MB 118 Téléchargements

          2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

          3.38 MB 116 Téléchargements

          2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

          3.98 MB 115 Téléchargements

          2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

          4.79 MB 120 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2025

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

            Plus ...

            Les conseils

            Plus ...