Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-003-SGX-DECISIONS

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2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

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2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      2024-071- RH - Garantie prévoyance

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      2024-071 - RH - Garantie prévoyance

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      2025

      Les délibérations

      Déliberations

      2024-249-SGX-DECISIONS

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      2024-248A1-SGX-APPROBATION PV CC29102024-ANNEXE

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      2024-248-SGX-APPROBATION PV CC

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      2024-247-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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      2024-246-FIN-DM N°4 BUDGET PRINCIPAL

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      2024-245-FIN-DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

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      2024-243-FIN-DM N°2 BUDGET GEMAPI

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      Les délibérations publiées en 2021

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        Les délibérations publiées en 2022

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        2023

        2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

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        2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

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        2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

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        Les délibérations publiées en 2024

        2024

        2024-157-MODELE GPT COMMANDE MUTUELLE

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        2024-154-TOUR-CONVENTION DECLALOC

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        2024-153-SUBVENTION-ASA-INONDATIONS

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        2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

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        Les délibérations publiées en 2025

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          ACCÈS RAPIDES

          Les élus

          Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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