Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Aucun téléchargement trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

        Aucun téléchargement trouvé !

          Les délibérations

          Déliberations

          2023-284-FIN- DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

          4.96 MB 93 Téléchargements

          2023-283-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

          3.47 MB 90 Téléchargements

          2023-282-FIN- DM N°2 BUDGET ZAE

          2.35 MB 89 Téléchargements

          2023-281-FIN- DM N°3 MSP

          3.39 MB 90 Téléchargements

          2023-280-FIN- DM N°4 BUDGET TOURISME

          2.26 MB 88 Téléchargements

          2023-279-FIN- DM N°3 ECOLE DE MUSIQUE

          2.20 MB 88 Téléchargements

          2023-273-FIN-DOB 2024

          2.15 MB 86 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2021

          2021

          Aucun téléchargement trouvé !

            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            Les délibérations publiées en 2023

            2023

            2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

            1.78 MB 199 Téléchargements

            2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

            3.62 MB 199 Téléchargements

            2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

            3.61 MB 198 Téléchargements

            2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

            2.35 MB 205 Téléchargements

            2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

            3.11 MB 210 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2024

            Aucun téléchargement trouvé !

              Les délibérations publiées en 2025

              Aucun téléchargement trouvé !

                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                Plus ...

                Les conseils

                Plus ...