Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 148 Téléchargements

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les délibérations

        Déliberations

        2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

        4.79 MB 86 Téléchargements

        2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

        4.99 MB 86 Téléchargements

        2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

        2.26 MB 90 Téléchargements

        2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

        2.42 MB 92 Téléchargements

        2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

        2.46 MB 88 Téléchargements

        2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

        2.10 MB 85 Téléchargements

        2024-078-SGX-DECISIONS

        5.34 MB 87 Téléchargements

        2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

        2.04 MB 89 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

          1.78 MB 310 Téléchargements

          2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

          3.62 MB 317 Téléchargements

          2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

          3.61 MB 317 Téléchargements

          2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

          2.35 MB 326 Téléchargements

          2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

          3.11 MB 328 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          2024

          2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

          4.79 MB 86 Téléchargements

          2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

          4.99 MB 86 Téléchargements

          2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

          2.26 MB 90 Téléchargements

          2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

          2.42 MB 92 Téléchargements

          2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

          2.46 MB 88 Téléchargements

          2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

          2.10 MB 85 Téléchargements

          2024-078-SGX-DECISIONS

          5.34 MB 87 Téléchargements

          2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

          2.04 MB 89 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2025

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

            Plus ...

            Les conseils

            Plus ...