Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-83-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FRANCE SERVICE QUEYRAS

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26 mars 2024

2024-082 ST - Prestation de nettoyage des locaux avril et mai 2024

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26 mars 2024

2024-81 - ADM-SGX-CONVENTION DE MEDIATION CNM05

2.04 MB 415 Téléchargements

25 mars 2024

2024-080 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire électrique d'occasion pour le service ménage

795.86 KB 420 Téléchargements

25 mars 2024

2024-079 - ST-DEC - Convention avec ADIVALOR pour la collecte des Fails Agricoles Usagés - FAU et des Ficelles et Filets Usagés agricoles - FIFU - Campagne 2024-2025

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25 mars 2024

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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22 mars 2024

2024-077 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire pour l'école de Musique

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22 mars 2024

2024-076-EMAGQ- Signature convention utilisation chapelle des pénitents et théâtre de verdure

1.57 MB 424 Téléchargements

20 mars 2024

2024-075-EMAGQ- Prise en charge agents centre monuments nationaux concert electro trad

1.69 MB 432 Téléchargements

20 mars 2024

2024-074 EMAGQ - Rencontre dans le cadre du partenariat Queyras Factory

2.17 MB 518 Téléchargements

19 mars 2024

2024-073-DEVECO- Signature avenant 2 au Marché 2023-29 PITER+ ALCOTRA

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19 mars 2024

2024-072 ST - DEC Convention mise à disposition salle Bio des Cimes

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19 mars 2024

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 442 Téléchargements

18 mars 2024

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

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18 mars 2024

2024-070 EMAGQ - Demande d'utilisation d'une église ou chapelle pour une manifestation culturelle

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11 mars 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2024-133-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

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5 juin 2024

2024-132-RH-RIFSEEP-MODIFICATION-CIA-ANNULATION

658.79 KB 359 Téléchargements

5 juin 2024

2024-131-DEC-MESURES EXCEPTIONNELLES TIERS INONDATIONS

882.30 KB 351 Téléchargements

5 juin 2024

2024-130-DEC-REDUCTION REDEVANCE DECHETS 2024

667.07 KB 358 Téléchargements

5 juin 2024

2024-129A-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA-ANNEXE

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5 juin 2024

2024-129-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA

1,000.79 KB 355 Téléchargements

5 juin 2024

2024-128-DEC-MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

938.48 KB 351 Téléchargements

5 juin 2024

2024-127-ASST-MESURES EXCEPTIONNELLES TIERS INONDATIONS

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5 juin 2024

2024-126-ASST_ZONAGE ASST ST VERAN

1.04 MB 358 Téléchargements

5 juin 2024

2024-125-GEMAPI_TRANSFERT ANIMATION PAPI GUIL

1.07 MB 361 Téléchargements

5 juin 2024

2024-124-SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

1.17 MB 361 Téléchargements

5 juin 2024

2024-123-SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES FORFAITS DE SKI

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5 juin 2024

2024-122-AT-DECHETERIE AIGUILLES PARCELLE COMMUNALE K1326

1.35 MB 352 Téléchargements

5 juin 2024

2024-121A-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT_ANNEXE

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5 juin 2024

2024-121-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT

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5 juin 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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