Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-153-APN- Affermissement TO2 Marché 2023-06 Biathlon

1.69 MB 495 Téléchargements

2 août 2023

2023-151 - GEMAPI - Signature Marché 2023-18 reconstruction passerelle piétonne du Chagnon sur Vars

1.25 MB 507 Téléchargements

1 août 2023

2023-150 ST - Avenant n°1 marché de maintenance et matériel de lutte contre l'incendie

1.23 MB 502 Téléchargements

28 juillet 2023

2023-147 ST - GEMAPI Achat véhicule régie entretien des cours d'eau

828.00 KB 501 Téléchargements

25 juillet 2023

2023-146-APN- Signature convention service unifié PNRQ

1.76 MB 508 Téléchargements

21 juillet 2023

2023-145 ST - BARC Déclaration préalable pour l'agrandissement de la trémie de dépote combustible bois - chaufferie Arvieux

796.85 KB 510 Téléchargements

20 juillet 2023

2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

991.80 KB 521 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 511 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-142 ST - BA.GEMAPI Equipement de la régie d'entretien des cours d'eau

1,002.61 KB 519 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-141 ST - BAOM Déclaration préalable pour l'installation d'un conteneur semi enterré point d'apport volontaire déchets St Véran Villard

783.81 KB 532 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-140 ST - BA GEMAPI Fourniture vanne murale classement en système d'endiguement digue du Guil RD commune d'Eygliers

1.14 MB 523 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 535 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 534 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 523 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

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11 juillet 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-186 - REGUL STEP ABRIES RISTO_ACQUISITION AC 527 _GM

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28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

2.33 MB 473 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24

2.46 MB 466 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-184 - APN_CONVENTION_BIATHLON_CEILLAC

2.26 MB 472 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS_ANNEXE

2.27 MB 470 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

1.71 MB 474 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 464 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 474 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 4 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

2.70 MB 472 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2.17 MB 469 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-177 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PRIVE

2.02 MB 469 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-176 - DEVECO- REVISION ZONE TAMPON MONTDAUPHIN

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28 septembre 2023

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 475 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

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28 septembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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