Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-221-SPOP-CONVENTION CHECK UP SENIORS

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2024-263-AT-SIG-CONVENTION SIG AFP CVV

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              2024-262-AT-SIG-CONVENTION SIG AFP ARVIEUX

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              2024-260-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

              3.18 MB 238 Téléchargements

              2024-259-DEVECO-MEGISSERIE

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              2024-258-DEVECO-PITER TM+REA(c)TIVE

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              2024-257-DEVECO-PITER TM+PROA(c)TIVE

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              2024-255-DEVECO-SAISONNIERS-SDIS

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              2024-256-DEVECO-SAISONNIER-CIS-GUILLESTRE

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              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

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                    Les délibérations publiées en 2024

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                      Les délibérations publiées en 2025

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                        Les délibérations publiées en 2026

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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