Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

928.13 KB 514 Téléchargements

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 442 Téléchargements

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Les délibérations

              Déliberations

              2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

              5.27 MB 331 Téléchargements

              2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

              2.19 MB 329 Téléchargements

              2024-147-SGX-DECISIONS

              6.71 MB 328 Téléchargements

              2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

              2.05 MB 327 Téléchargements

              2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

              725.91 KB 351 Téléchargements

              2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

              776.48 KB 356 Téléchargements

              2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

              936.55 KB 355 Téléchargements

              2024-140-DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

              1.46 MB 349 Téléchargements

              2024-139-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

              1.51 MB 352 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

                Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023 - Déliberations

                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                    Les délibérations publiées en 2024

                    2024 - Déliberations

                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                      Les délibérations publiées en 2025

                      2025 - Déliberations

                      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                        Les délibérations publiées en 2026

                        2026 - Déliberations

                        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

                          Read more ...

                          Les conseils

                          Read more ...