Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 546 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-142 ST - BA.GEMAPI Equipement de la régie d'entretien des cours d'eau

1,002.61 KB 556 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-141 ST - BAOM Déclaration préalable pour l'installation d'un conteneur semi enterré point d'apport volontaire déchets St Véran Villard

783.81 KB 568 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-140 ST - BA GEMAPI Fourniture vanne murale classement en système d'endiguement digue du Guil RD commune d'Eygliers

1.14 MB 561 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 581 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 571 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 561 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

1,010.01 KB 569 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-131 ST - BARC - Régularisation foncière servitudes de passage projet extension réseau de chaleur Ristolas

68.00 KB 575 Téléchargements

10 juillet 2023

2023-128 ST - BA-GEMAPI Demande subvention équipement régie entretien des cours d'eau

1.12 MB 578 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-127 ST - BA.OM - Candidature à l'appel à projet collecte CITEO annule et remplace la décision 2023-101 ST

1.07 MB 580 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-126 - ST-ASS - Signature de conventions de servitude pour le projet assainissement du hameau des Maisons à ARVIEUX

1.63 MB 586 Téléchargements

4 juillet 2023

2023-125 - ST-ASS - Devis pour rénovation d'un réseau EU quartier Val d'Azur - Molines en Queyras

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27 juin 2023

2023-124 ST - GEMAPI Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'ASA des canaux du Guil - Chagne au Villard

796.08 KB 592 Téléchargements

22 juin 2023

2023-123 ST - BA-OM Signature du marché 2023-16 Location de courte durée d'un camion benne

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20 juin 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

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28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 503 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 512 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 4 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

2.70 MB 510 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2.17 MB 507 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-177 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PRIVE

2.02 MB 507 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-176 - DEVECO- REVISION ZONE TAMPON MONTDAUPHIN

3.54 MB 512 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 515 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

4.27 MB 511 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

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28 septembre 2023

2023-173A - SGX-APPROBATION PV CC06072023-ANNEXE

4.41 MB 516 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.06 MB 509 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

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19 juillet 2023

2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

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19 juillet 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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