Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-069 ST - BA.OM devis mission accompagnement stratégie gestion des biodéchets

1.06 MB 556 Téléchargements

28 mars 2023

2023-068 ST - BA.GEMAPI signature du devis d'entretien du plan d'eau de la Béalière St Crépin (05)

1.04 MB 553 Téléchargements

28 mars 2023

2023-067 - RH - Convention de formation CFPA pour formation Piloter la masse salariale de la collectivité

1.21 MB 551 Téléchargements

24 mars 2023

2023-066 - RH - Convention de formation EAU FIL DE L'EAU pour formation technique et réglementaire Technicien SPANC

1.46 MB 541 Téléchargements

24 mars 2023

2023-065 - RH - Convention de formation AW SOLUTIONS pour formation profil Acheteur

1.46 MB 541 Téléchargements

24 mars 2023

2023-064 - EMAGQ Participation mise à disposion lors d'organisation d'évènements musicaux

238.73 KB 9 Téléchargements

23 mars 2023

2023-063 ST - GP Installation et maintenance mise en réseau téléphonie Aiguilles-Guillestre

1.07 MB 535 Téléchargements

23 mars 2023

2023-062 ST - BA.ASST Diagnostic et élaboration programme travaux STEP Molines-St Véran demande subvention

1.07 MB 10 Téléchargements

22 mars 2023

2023-061 ST - BA.OM demande subvention Région mise en oeuvre tarification incitative

1.11 MB 568 Téléchargements

22 mars 2023

2023-002 Arrêté de voirie portant permission de voirie pour la ZAE du Villard à Guillestre

2.23 MB 551 Téléchargements

21 mars 2023

2023-060-DEVECO- Signature contrat abonnement eau potable sanitaires Guillestre

2.29 MB 543 Téléchargements

21 mars 2023

2023-059-DEVECO- Convention transfert MO travaux sanitaire St Clément S/ Durance

2.29 MB 550 Téléchargements

21 mars 2023

2023-0058- SPOP - convention de partenariat avec l'ANCT

1.00 MB 549 Téléchargements

21 mars 2023

2023-057 - ST BA.ZAE - Signature de la permission de voirie pour ENEDIS – ZAE du Villard GUILLESTRE

735.07 KB 557 Téléchargements

15 mars 2023

2023-056 ST - BA.OM subvention REGION SUD regroupement points de collecte

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15 mars 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

3.01 MB 515 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 113 - DEVECO - TERRES-MONVISO-REFERENTS-COPIL

2.02 MB 516 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

1.71 MB 507 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 108 - DEVECO - AVENANT1-CONVENTION MDS_CD05

1.66 MB 510 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 107 - DEVECO - POLE SERVICES A LA POPULATION_ACTUALISATION COUT

2.12 MB 512 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.13 MB 515 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

986.16 KB 514 Téléchargements

1 juin 2023

2023-104A - SGX - APPROBATION PV CC29032023 - Annexe

4.78 MB 511 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

1.04 MB 511 Téléchargements

1 juin 2023

2023-112 - AT DEVECO - ZAE LA VISTE_VENTE SARL ETIENNE

726.73 KB 522 Téléchargements

30 mai 2023

2023-111 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES PELLEGRIN

825.09 KB 516 Téléchargements

30 mai 2023

2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

724.59 KB 517 Téléchargements

30 mai 2023

2023-067 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2023

1.15 MB 550 Téléchargements

6 avril 2023

2023-066 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2023

1.15 MB 550 Téléchargements

6 avril 2023

2023-065 - FIN - RECUPERATION PROVISIONS RISQUES STATUTAIRES BUDGET ASSAINISSEMENT

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6 avril 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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