Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

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      2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

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      2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

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      2024-140-DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

      1.46 MB 0 Téléchargements

      2024-139-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

      1.51 MB 0 Téléchargements

      2024-134A-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

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      2024-134-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

      692.36 KB 1 Téléchargements

      2024-133-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

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      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

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        2023-287-FIN- DM N°1 BUDGET MOBILITE

        2.22 MB 123 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2024

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          Les délibérations publiées en 2025

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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            Les conseils

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