Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

2.43 MB 7 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

    2025

    2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-305-FIN-ADOPTION AC DEFINITIVES 2024

      2.31 MB 6 Téléchargements

      2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

      4.48 MB 8 Téléchargements

      2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

      4.01 MB 8 Téléchargements

      2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

      3.50 MB 8 Téléchargements

      2024-292-FIN- DM N°4 MSP

      2.71 MB 8 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

        2.24 MB 268 Téléchargements

        2023-287-FIN- DM N°1 BUDGET MOBILITE

        2.22 MB 275 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2024

        2024

        2024-305-FIN-ADOPTION AC DEFINITIVES 2024

        2.31 MB 6 Téléchargements

        2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

        4.48 MB 8 Téléchargements

        2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

        4.01 MB 8 Téléchargements

        2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

        3.50 MB 8 Téléchargements

        2024-292-FIN- DM N°4 MSP

        2.71 MB 8 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2025

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          ACCÈS RAPIDES

          Les élus

          Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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          Les conseils

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