Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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2024-071- RH - Garantie prévoyance

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2024-071 - RH - Garantie prévoyance

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-098 - FIN - Accompagnement M57

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

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    2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-108-RH-RIFSEEP-MODIFICATION-CIA

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      2024-104-DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2024-03 (1)

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      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        2022-238-TOURISME- Convention OBJ-OTGQ

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        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-206 - FIN- DM N°2 BUDGET TOURISME

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        2023-205 - FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

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        2023-204 - FIN- DM N°1 ECOLE DE MUSIQUE

        1.30 MB 213 Téléchargements

        2023-203 - FIN- DM N°2 BUDGET GEMAPI

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        2023-202 - FIN- DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

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        Les délibérations publiées en 2024

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          Les délibérations publiées en 2025

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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            Les conseils

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