Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-168 ST - Vente de bacs roulants déchets

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-098 - FIN - Accompagnement M57

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

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    2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

      5.27 MB 76 Téléchargements

      2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

      2.19 MB 74 Téléchargements

      2024-147-SGX-DECISIONS

      6.71 MB 76 Téléchargements

      2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

      2.05 MB 75 Téléchargements

      2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

      725.91 KB 100 Téléchargements

      2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

      776.48 KB 102 Téléchargements

      2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

      936.55 KB 102 Téléchargements

      2024-140-DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

      1.46 MB 94 Téléchargements

      2024-139-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

      1.51 MB 95 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        2022-238-TOURISME- Convention OBJ-OTGQ

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        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-206 - FIN- DM N°2 BUDGET TOURISME

        1.46 MB 299 Téléchargements

        2023-205 - FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

        2.34 MB 299 Téléchargements

        2023-204 - FIN- DM N°1 ECOLE DE MUSIQUE

        1.30 MB 300 Téléchargements

        2023-203 - FIN- DM N°2 BUDGET GEMAPI

        1.91 MB 300 Téléchargements

        2023-202 - FIN- DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

        5.11 MB 305 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2024

        2024

        2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

        5.27 MB 76 Téléchargements

        2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

        2.19 MB 74 Téléchargements

        2024-147-SGX-DECISIONS

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        2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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        2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

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        Les délibérations publiées en 2025

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          ACCÈS RAPIDES

          Les élus

          Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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