Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-098 - FIN - Accompagnement M57

    580.69 KB 321 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

    991.80 KB 211 Téléchargements

    2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

    1.26 MB 204 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Aucun téléchargement trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      Aucun téléchargement trouvé !

        Les délibérations

        Déliberations

        2024-031-FIN- CA 2023 BA MAISON DE SANTE

        2.35 MB 28 Téléchargements

        2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

        2.40 MB 28 Téléchargements

        2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

        2.36 MB 26 Téléchargements

        2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

        2.35 MB 26 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

        Aucun téléchargement trouvé !

          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          2022-238-TOURISME- Convention OBJ-OTGQ

          1,020.77 KB 329 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-206 - FIN- DM N°2 BUDGET TOURISME

          1.46 MB 146 Téléchargements

          2023-205 - FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

          2.34 MB 146 Téléchargements

          2023-204 - FIN- DM N°1 ECOLE DE MUSIQUE

          1.30 MB 144 Téléchargements

          2023-203 - FIN- DM N°2 BUDGET GEMAPI

          1.91 MB 145 Téléchargements

          2023-202 - FIN- DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

          5.11 MB 147 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          Aucun téléchargement trouvé !

            Les délibérations publiées en 2025

            Aucun téléchargement trouvé !

              ACCÈS RAPIDES

              Les élus

              Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

              Plus ...

              Les conseils

              Plus ...