Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-055 - ADM-SGX-CONVENTION JURIDIQUE

2.12 MB 100 Téléchargements

2024-049- RH - Chèques cadeaux APN

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

      2024

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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        Les délibérations

        Déliberations

        2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

        2.42 MB 55 Téléchargements

        2024-080-SGX-ELUS REFERENTS CULTURE

        2.46 MB 51 Téléchargements

        2024-079-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

        2.10 MB 48 Téléchargements

        2024-078-SGX-DECISIONS

        5.34 MB 50 Téléchargements

        2024-076-SGX-SECRETAIRE SEANCE

        2.04 MB 52 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

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          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

          2.48 MB 229 Téléchargements

          2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

          2.70 MB 226 Téléchargements

          2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

          1.16 MB 226 Téléchargements

          2023-174 - SGX-DECISIONS

          4.27 MB 224 Téléchargements

          2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

          1.01 MB 225 Téléchargements

          2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

          1.06 MB 228 Téléchargements

          2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

          3.33 MB 285 Téléchargements

          2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

          2.99 MB 281 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

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            Les délibérations publiées en 2025

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              ACCÈS RAPIDES

              Les élus

              Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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              Les conseils

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