Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-054-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MOBILITE

345.64 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-053-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

342.58 KB 244 Téléchargements

20 mars 2025

2025-052-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

344.31 KB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-051-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

340.48 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-050-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

346.79 KB 259 Téléchargements

20 mars 2025

2025-049-FIN- CA 2024 BUDGET PRINCIPAL

708.41 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-048-FIN- CA 2024 BA ZAE

706.34 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-047-FIN- CA 2024 BA MAISON DE SANTE

718.64 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-046-FIN- CA 2024 BA GEMAPI

693.45 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-045-FIN- CA 2024 BA MOBILITE

685.67 KB 258 Téléchargements

20 mars 2025

2025-044-FIN- CA 2024 BA RESEAU DE CHALEUR

696.63 KB 259 Téléchargements

20 mars 2025

2025-043-FIN- CA 2024 BA MICROCENTRALE

696.75 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

2025-042-FIN- CA 2024 BA ASSAINISSEMENT

701.64 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-041-FIN- CA 2024 BA-ORDURES MENAGERES

701.63 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-040-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2024

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20 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-010 - RH - Convention Formation BERGER LEVRAULT BL RH E-Paies

42.55 KB 302 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-009-EMAGQ Convention dans le cadre de la résidence Rions de Soleil

678.77 KB 315 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-008-EMAGQ Demande subvention pour le voyage à l'Opéra de Turin

766.06 KB 310 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-007 - GEMAPI - Études de faisabilité et avant-projet de restauration post-crue du Chagne à Guillestre

616.21 KB 319 Téléchargements

13 janvier 2025

2025-06-SPOP-ADOPTION PROJET PEDAGOGIQUE ET REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2025

1.10 MB 316 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-05-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre d'une sortie à l'Opéra de Turin avec le CRD de Gap et l'Ecole de Musique du Sisteronnais-Buëch

842.82 KB 325 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-04-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente de Risoul dans le cadre d'une manifestation culturelle

639.82 KB 321 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-03-SPOP-ADOPTION MARCHE COMPLEMENTAIRE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

1.48 MB 326 Téléchargements

6 janvier 2025

2024-300Bis-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 386 Téléchargements

6 janvier 2025

2025-002-SPOP-LETTRE DE COMMANDE FOURNITURE PAINS PORTAGE REPAS 2025

1.11 MB 304 Téléchargements

3 janvier 2025

2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

2.43 MB 388 Téléchargements

2 janvier 2025

2025-001 ST DEC - Marché d'optimisation des tournées de collecte des déchets résiduels et recyclables

3.04 MB 306 Téléchargements

2 janvier 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-131-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.25 MB 170 Téléchargements

11 juin 2025

2025-143-ST-ASST_APPROB_ZONAGE_ ASST ST VERAN

452.16 KB 156 Téléchargements

11 juin 2025

2025-138-EMAGQ - Demande d'utilisation de l'Eglise d'Aiguilles

613.67 KB 136 Téléchargements

10 juin 2025

2025-122-EMAGQ Convention de partenariat avec Fort Queyras dans le cadre du festival Airs Libres

74.72 KB 146 Téléchargements

23 mai 2025

2025-130-FIN- DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

1.11 MB 204 Téléchargements

5 mai 2025

2025-129-FIN- DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

1.04 MB 200 Téléchargements

5 mai 2025

2025-128-FIN- DM N°1 MSP

744.57 KB 198 Téléchargements

5 mai 2025

2025-127-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

1.13 MB 200 Téléchargements

5 mai 2025

2025-126-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.06 MB 202 Téléchargements

5 mai 2025

2025-125-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET ASSAINISSEMENT

796.04 KB 204 Téléchargements

5 mai 2025

2025-124-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET ORDURES MENAGERES

769.87 KB 202 Téléchargements

5 mai 2025

2025-123-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ASSAINISSEMENT

720.52 KB 203 Téléchargements

5 mai 2025

2025-122-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

838.00 KB 208 Téléchargements

5 mai 2025

2025-121-FIN-RETRAIT DE LA DELIBERATION 2025-185 ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

763.85 KB 208 Téléchargements

5 mai 2025

2025-120-FIN- REPARTITION DEPENSES PAR BUDGET

1.04 MB 220 Téléchargements

5 mai 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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