Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-020-DEVECO-SUBV-ASA-CHAGNE

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20 mars 2025

2025-019-DEVECO-MODIF-STATUTS-SMIAGD

706.12 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-018-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

645.85 KB 245 Téléchargements

20 mars 2025

2025-017-SGX-DECISIONS

1.89 MB 246 Téléchargements

20 mars 2025

2025-016-SGX-APPROBATION PV CC

550.61 KB 248 Téléchargements

20 mars 2025

2025-016A1-SGX-APPROBATION PV CC29012025-ANNEXE

2.94 MB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-015-SGX-SECRETAIRE SEANCE

584.03 KB 242 Téléchargements

20 mars 2025

2025-076 - RH - FORMATION SECURITE ROUTIERE AVEC CNFPT

59.39 KB 178 Téléchargements

20 mars 2025

2025-075 - RH - CONVENTION DE FORMATION PSC1 RECYCLAGE ET INITIALE AVEC LE SDIS05

60.13 KB 183 Téléchargements

20 mars 2025

2025-074 ST - ASS - convention prise en charge et traitement lactosérum avec les producteurs concernés

1,012.54 KB 180 Téléchargements

19 mars 2025

2025-073 ST - ASS - convention de déversement avec la SAUR pour le traitement du lactosérum sur la STEP de Vars

1.09 MB 185 Téléchargements

19 mars 2025

2025-072-EMAGQ Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du rassemblement de musique actuelle amplifiée

732.58 KB 186 Téléchargements

19 mars 2025

2025-70-SPOP - ADOPTION LETTRE DE COMMANDE FOURNITURES DE PAIN PAR LA BOULANGERIE ARTISANALE

1.06 MB 186 Téléchargements

17 mars 2025

2025-66-SPOP- ADOPTION AVENANT A LA CONVENTION POUR LE PRET DU MINIBUS JEUNESSE VERS LE COLLEGE

1,021.13 KB 188 Téléchargements

17 mars 2025

2025-071 - ST-ASS - Travaux de dévoiement du réseau d'assainissement d'eaux usées de la Longeagne à Guillestre

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17 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-107-AT-MOB-TARIFS NAVETTE SAINT-VERAN CLAUSIS

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5 mai 2025

2025-106-AT-MOB-CONVENTION FINANCEMENT ETUDE PEM EYGLIERS

998.91 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-106A-AT-MOB-CONVENTION FINANCEMENT ETUDE PEM EYGLIERS - ANNEXE

6.09 MB 217 Téléchargements

5 mai 2025

2025-105-AT-MOB-SIGNATURE DU CONTRAT OPERATIONNEL REGIONAL DE MOBILITE

893.34 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-104-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

894.58 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-104A-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON_ANNEXE

417.47 KB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-103-APN-REGLEMENT_INTERIEUR_STADE_BIATHLON_CEILLAC

778.33 KB 213 Téléchargements

5 mai 2025

2025-103A-APN-REGLEMENT_INTERIEUR_STADE_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

1.50 MB 216 Téléchargements

5 mai 2025

2025-102-TOUR-BP-CA-OTGQ

1,015.13 KB 217 Téléchargements

5 mai 2025

2025-101-DEVECO-AVENANT3-CONV-MOD-CD05-MSP-SPOP

868.41 KB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-100 DEVECO-ZAE-GUILLERMIN_EXTENSION_ACQUISITION AMIABLE

1.15 MB 214 Téléchargements

5 mai 2025

2025-099-PAH MODIFICATION SUBVENTION FNADT 2025

875.94 KB 211 Téléchargements

5 mai 2025

2025-098-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

1.86 MB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-097-SGX-DELEGATION DU CC VERS LE PRESIDENT

3.17 MB 205 Téléchargements

5 mai 2025

2025-096-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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5 mai 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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