Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-052-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

344.31 KB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-051-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

340.48 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-050-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

346.79 KB 259 Téléchargements

20 mars 2025

2025-049-FIN- CA 2024 BUDGET PRINCIPAL

708.41 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-048-FIN- CA 2024 BA ZAE

706.34 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-047-FIN- CA 2024 BA MAISON DE SANTE

718.64 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-046-FIN- CA 2024 BA GEMAPI

693.45 KB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-045-FIN- CA 2024 BA MOBILITE

685.67 KB 260 Téléchargements

20 mars 2025

2025-044-FIN- CA 2024 BA RESEAU DE CHALEUR

696.63 KB 261 Téléchargements

20 mars 2025

2025-043-FIN- CA 2024 BA MICROCENTRALE

696.75 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-042-FIN- CA 2024 BA ASSAINISSEMENT

701.64 KB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-041-FIN- CA 2024 BA-ORDURES MENAGERES

701.63 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-040-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2024

754.95 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-039-RH-ASSURANCE STATUTAIRE - CDG05- PROCEDURE APPEL D'OFFRES 2026-2029

910.48 KB 258 Téléchargements

20 mars 2025

2025-038-RH-PRESENTATION RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

797.37 KB 259 Téléchargements

20 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-139ABis-SPOP-CONVENTION COOPERATION FOURNITURE REPA- Annexe

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27 juin 2025

2025-139Bis-SPOP-CONVENTION COOPERATION FOURNITURE REPAS

1.68 MB 91 Téléchargements

27 juin 2025

2025-161-FIN- DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

4.79 MB 174 Téléchargements

11 juin 2025

2025-160-FIN- DM N°2 BUDGET PRINCIPAL

5.24 MB 180 Téléchargements

11 juin 2025

2025-159-FIN-DM N°1 BUDGET GEMAPI

2.49 MB 172 Téléchargements

11 juin 2025

2025-158-FIN- DM N°1 BUDGET MICROCENTRALE

2.48 MB 170 Téléchargements

11 juin 2025

2025-157-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET PRINCIPAL

3.30 MB 169 Téléchargements

11 juin 2025

2025-156-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET GEMAPI

2.29 MB 168 Téléchargements

11 juin 2025

2025-155-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET MICROCENTRALE

2.51 MB 175 Téléchargements

11 juin 2025

2025-154-RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS-RESEAU VAUBAN

793.12 KB 184 Téléchargements

11 juin 2025

2025-153-RH-REGLEMENT DES ASTREINTES

933.09 KB 184 Téléchargements

11 juin 2025

2025-151-RH-REGIE ASSAINISSEMENT - ACCORD CADRES

2.59 MB 180 Téléchargements

11 juin 2025

2025-151-RH-REGIE ASSAINISSEMENT - ACCORD CADRES

2.58 MB 179 Téléchargements

11 juin 2025

2025-150-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-AGENTS ACCUEILS-FS

2.42 MB 176 Téléchargements

11 juin 2025

2025-149-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) -CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTE

1.08 MB 185 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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