Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-104-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

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2025-102-TOUR-BP-CA-OTGQ

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2025-101-DEVECO-AVENANT3-CONV-MOD-CD05-MSP-SPOP

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2025-099-PAH MODIFICATION SUBVENTION FNADT 2025

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2025-098-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

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2025-096-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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2025-095-SGX-DECISIONS

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2025-094-SGX-APPROBATION PV CC

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2025-206-GP-VENTE CHAPITEAU

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              2025-205-DEC-VENTE DE MATERIEL-MODIF

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              2025-203-SPOP-CONVENTION SERVICE RPE

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              2025-203A-SPOP- conv-CCGQ-CCPE-RPE-2025-2028

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              2025-202-AT-MOB-MARCHE NAVETTES

              3.05 MB 54 Téléchargements

              2025-197-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

              2.07 MB 57 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023 - Déliberations

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                    Les délibérations publiées en 2024

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                      Les délibérations publiées en 2025

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                        Les délibérations publiées en 2026

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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