Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-038A-RH-A-PRESENTATION RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 - ANNEXE

2.30 MB 261 Téléchargements

20 mars 2025

2025-037-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-MANAGER COMMERCE

750.27 KB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-036-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-AGENT ACCUEIL

719.42 KB 258 Téléchargements

20 mars 2025

2025-035-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-STADE BIATHLON

728.89 KB 262 Téléchargements

20 mars 2025

2025-034-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - TRANSFORMATION DE POSTE

923.08 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-033-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - AVANCEMENT DE GRADE

882.08 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

2025-032-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE ASSAINISSEMENT

934.90 KB 264 Téléchargements

20 mars 2025

2025-031-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE DECHETS

1,004.80 KB 257 Téléchargements

20 mars 2025

2025-030-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-HORS REGIES

1.05 MB 262 Téléchargements

20 mars 2025

2025-029-RH-PITER+ FRAIS DEPLACEMENT ITALIE

1.08 MB 257 Téléchargements

20 mars 2025

2025-028-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

991.50 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

2025-027-DEC-TRANSFERT DES CONTRATS REP AU SMITOMGA

1.06 MB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-026-ST-ASST ATTRI MOE STEP GUILLESTRE

712.86 KB 259 Téléchargements

20 mars 2025

2025-025-SPOP-RENOUVELLEMENT CONVENTION OBJECTIFS JEUNESSE CCSS

729.93 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-024-FIN- ATTRIBUTION SOLDE SUBVENTION IZOARD ANIMATION 2024

743.44 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-148A-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

7.23 MB 299 Téléchargements

11 juin 2025

2025-148-RH-ORGANIGRAMME DES SERVICES

2.41 MB 188 Téléchargements

11 juin 2025

2025-147-DECHETS - tarifs dechets hors redevance 2025 - Modification

7.66 MB 701 Téléchargements

11 juin 2025

2025-146- DECHETS - Modification Règlement de service

3.85 MB 187 Téléchargements

11 juin 2025

2025-145-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

3.81 MB 192 Téléchargements

11 juin 2025

2025-144-ST-ASST EXPLOIT VARS STEP GUILLESTRE

3.46 MB 193 Téléchargements

11 juin 2025

2025-142-GEMAPI-CONVENTION TRANSFERT MO GUIL CVV

4.20 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-141-ST-ATTRIB EXPLOIT MC

2.70 MB 174 Téléchargements

11 juin 2025

2025-140-SPOP-CONVENTION D'ORGANISATION ET DE PARTAGE DES LOCAUX DU POLE SERVICES A LA POPULATION ENTRE LE CD05 ET LA CCGQ

2.66 MB 90 Téléchargements

11 juin 2025

2025-139-SPOP-CONVENTION COOPERATION FOURNITURE REPAS

2.78 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-138-APN-REGLEMENT_AFFICHAGE_STADE_BIATHLON_CEILLAC

2.61 MB 168 Téléchargements

11 juin 2025

2025-137-DEVECO-MODIF-STATUT-PETR

2.59 MB 172 Téléchargements

11 juin 2025

2025-135-SGX-ACCORD LOCAL 2026 RECOMPOSITION CC

3.60 MB 168 Téléchargements

11 juin 2025

2025-134-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.27 MB 166 Téléchargements

11 juin 2025

2025-133-SGX-DECISIONS

6.19 MB 407 Téléchargements

11 juin 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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