Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-287 ST - Instrumentalisation et suivi des bâtiments de la CCGQ

815.80 KB 432 Téléchargements

10 décembre 2024

2024-286-AT-MOB-Signature Marché 2024-26 Elaboration Plan de Mobilité Simplifié

2.10 MB 243 Téléchargements

5 décembre 2024

2024-285-EMAGQ Mise à disposition de matériel pour l'association Retour d'Est

66.72 KB 319 Téléchargements

5 décembre 2024

2024-284 - MULTIBUDGETS - Marché public relatif au vérifications réglementaires des bâtiments et matériels communautaires

3.19 MB 234 Téléchargements

4 décembre 2024

2024-283-DEVECO - Avenant 1 prolongation du Marché 2023-31 CPN

1.63 MB 230 Téléchargements

3 décembre 2024

2024-282-SPOP-CONVENTION UTILISATION GYMNASE CCGQ-COLLEGE-CLUB FACE

1.09 MB 234 Téléchargements

2 décembre 2024

2024-281-SPOP-ADOPTION CONVENTION UTILISATION GYMNASE CCGQ-COLLEGE-LYCEE EMBRUN

1.06 MB 236 Téléchargements

2 décembre 2024

2024-280-SPOP-CONVENTION PRET MINIBUS COLLEGE VERS SERVICE JEUNESSE

1.02 MB 242 Téléchargements

2 décembre 2024

2024-279 ST-GP - convention d'occupation précaire d'un garage au CTC Aiguilles pour les besoin du Département des Hautes-Alpes

806.73 KB 240 Téléchargements

2 décembre 2024

2024-278 ST - GEMAPI - demande de subvention travaux berges du Chagne route des Sagnes annule et remplace 2024-037

2.00 MB 242 Téléchargements

29 novembre 2024

2024-277-SPOP-ADOPTION CONVENTION PRET MINIBUS SERVICE JEUNESSE VERS COLLEGE- ANNEE 2025

1.01 MB 242 Téléchargements

26 novembre 2024

2024-276-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LE FONCTIONNEMENT DU RPE - ANNEE 2025

1,018.05 KB 239 Téléchargements

26 novembre 2024

2024-275 ST GEMAPI - avenant 1 au marché 2024-21 travaux post crues Palps

1.82 MB 255 Téléchargements

15 novembre 2024

2024-274-EMAGQ Demande d'utilisation du centre œcuménique de Vars pour une manifestation culturelle

71.61 KB 249 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-273 ST ASS - Extension réseau d'eaux usées le Villaron St Crépin

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14 novembre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2024-239-FIN-ADMISSION NON VALEUR BUDGET ASSAINISSEMENT

1.69 MB 0 Téléchargements

14 novembre 2024

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2024-234-DEC-STRUCTURE TARIFICATION INCITATIVE

3.45 MB 287 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-236-DEC-MISE EN PLACE SANCTIONS FINANCIERES

4.00 MB 294 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-237-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

3.08 MB 336 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-235-DEC-TARIF-REGIE DE RECETTE

2.57 MB 327 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-233-DEC-MISE A JOUR MISE EN OEUVRE DE LA TARIFICATION INCITATIVE

3.80 MB 328 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-232-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.13 MB 328 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-202Bis-FIN-RECUPERATION-PROVISIONS-POUR-NON-RECOUVRABILITE-DE-TIERS-BUDGET-ASSAINISSEMENT.p

2.40 MB 326 Téléchargements

13 novembre 2024

PROCÈS-VERBAL CONSTAT DE QUORUM du 29-10-2024

580.98 KB 323 Téléchargements

13 novembre 2024

2024-269-EMAGQ Convention de mise à disposition d'une salle pour MUSIQUEYRAS

886.44 KB 406 Téléchargements

12 novembre 2024

2024-268-EMAGQ Convention de mise à disposition d'une salle dans le cadre d'une formation CEDRA

930.47 KB 407 Téléchargements

12 novembre 2024

2024-231-DEC-EVOLUTION DE LA GESTION DES DECHETS PREVENTION ET RECYCLAGE ACTUALISATION

5.70 MB 325 Téléchargements

4 novembre 2024

2024-230-ASST-APPROBATION ZA ABRIES RISTOLAS

3.23 MB 322 Téléchargements

4 novembre 2024

2024-229-ST-MARCHE ASSURANCES AUTO

2.17 MB 290 Téléchargements

4 novembre 2024

2024-228-GP-VENTE DE VEHICULES

3.05 MB 285 Téléchargements

4 novembre 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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