Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-093 - RH - Formation LA GAZETTE Décrypter le projet de loi de finances 2023

1.44 MB 331 Téléchargements

22 juillet 2022

2022-092 - BA.ASS - Marché 2022-DD Travaux de dévoiement de réseaux d’eaux usées route du Queyras à Guillestre

702.84 KB 337 Téléchargements

21 juillet 2022

2022-091 - BPRINC - Déclaration préalable Travaux pour la réhabilitation de la superstructure de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

744.26 KB 328 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-090 - BPRINC - Avenant 1 contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communautaires – ajout du monte-personne de la maison du Bourbonnais à Aiguilles

1.44 MB 328 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-089 - BPRINC - Convention de mise à disposition de matériel de visioconférence avec la commune de Mont-Dauphin Projet Alcotra Terres Monviso - Eco

743.29 KB 328 Téléchargements

20 juillet 2022

2022-088 - BA.ACTNOR - Acquisition d’une motoneige

468.07 KB 322 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-087 - BA.ACTNOR - Travaux amélioration de l’accueil au Pont de l’Ariane à Molines-en-Queyras

484.90 KB 329 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-086 - BPRINC - Convention d’autorisation de travaux et délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec l’ONF Val d’Escreins à Vars

524.00 KB 331 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-085 - BA.ACTNOR - Marché 2022-12 Maîtrise d’œuvre Aménagement stade de biathlon et pistes ski-roues quatre saisons à Ceillac

774.99 KB 332 Téléchargements

18 juillet 2022

2022-084 - BA.ZAE - Déclaration préalable pour la création d’un bloc sanitaire public ZAE du Villard à Guillestre

51.08 KB 337 Téléchargements

11 juillet 2022

2022-083 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2021-20 Travaux d’extension et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement à Ceillac

722.42 KB 337 Téléchargements

7 juillet 2022

2022-082 - BA.MSP - Avenant 1 au marché 2020-14 Fourniture de pellets à la maison de santé d’Aiguilles

679.94 KB 340 Téléchargements

7 juillet 2022

2022-081 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2019-37 Maîtrise d’œuvre Création d'un système d’assainissement aux Clots à St-Clément-sur-Durance

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7 juillet 2022

2022-080 - BA.ASS - Conventions de prestation d’hydrocurage et d’inspection télévisuelle des réseaux avec les communes membres

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4 juillet 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

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22 février 2023

2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

2.84 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-012-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

1.20 MB 74 Téléchargements

22 février 2023

2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

1.53 MB 67 Téléchargements

22 février 2023

2023-011A-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD - Annexe

1.76 MB 67 Téléchargements

22 février 2023

2023-010-RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.92 MB 69 Téléchargements

22 février 2023

2023-009-DEC-TARIFS DECHETS 2023

2.55 MB 70 Téléchargements

22 février 2023

2023-008-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP

1.11 MB 68 Téléchargements

22 février 2023

2023-008A-GPAT-SIGNATURE CONVENTION SIRENE SAIP - Annexe

3.37 MB 74 Téléchargements

22 février 2023

2023-007-EMAGQ- MAJ VENTILATION DES HEURES 2022 2023V200123V2

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22 février 2023

2023-006-TOUR-CLASSEMENTOTGQ-CATII

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22 février 2023

2023-005-PAH-DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT

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22 février 2023

2023-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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22 février 2023

2023-003A-SGX-DECISIONS - Annexe

3.43 MB 72 Téléchargements

22 février 2023

2023-003-SGX-DECISIONS

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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