Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-032-EMAGQ Convention pour l'organisation de regroupements et d'évènements dans le cadre des ateliers de cuivres avec le CRIB

804.34 KB 4 Téléchargements

11 février 2025

2025-031-DEVECO- Avenant 1 Convention d'occupation Ets EF GARNIER Parc à Bois Eygliers

1.16 MB 205 Téléchargements

11 février 2025

2025-012BisA-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025 - Annexe

1.06 MB 286 Téléchargements

7 février 2025

2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

2.19 MB 283 Téléchargements

7 février 2025

2025-030 - ST-ASS - Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du réseau assainissement du tour de Ville de Saint Crépin (05600)

734.59 KB 217 Téléchargements

6 février 2025

2025-029-EMAGQ Convention de partenariat pour la participation d'un groupe d'élèves du CRIB au bal Trad

715.32 KB 220 Téléchargements

4 février 2025

2025-028-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un élève du CRD Manosque

746.30 KB 221 Téléchargements

4 février 2025

2025-027-EMAGQ Convention d'animation du stage Trad du 08 février 2025

723.42 KB 213 Téléchargements

4 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 299 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

794.56 KB 287 Téléchargements

3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

818.80 KB 300 Téléchargements

3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

937.65 KB 298 Téléchargements

3 février 2025

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 300 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

1.04 MB 306 Téléchargements

3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

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3 février 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-041-FIN- CA 2024 BA-ORDURES MENAGERES

701.63 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-040-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2024

754.95 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-039-RH-ASSURANCE STATUTAIRE - CDG05- PROCEDURE APPEL D'OFFRES 2026-2029

910.48 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-038-RH-PRESENTATION RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

797.37 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-038A-RH-A-PRESENTATION RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 - ANNEXE

2.30 MB 257 Téléchargements

20 mars 2025

2025-037-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-MANAGER COMMERCE

750.27 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-036-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-AGENT ACCUEIL

719.42 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-035-RH-MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D'UN EMPLOI AU TABLEAU DES EFFECTIFS-STADE BIATHLON

728.89 KB 260 Téléchargements

20 mars 2025

2025-034-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - TRANSFORMATION DE POSTE

923.08 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-033-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - AVANCEMENT DE GRADE

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20 mars 2025

2025-032-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE ASSAINISSEMENT

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20 mars 2025

2025-031-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE DECHETS

1,004.80 KB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-030-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-HORS REGIES

1.05 MB 258 Téléchargements

20 mars 2025

2025-029-RH-PITER+ FRAIS DEPLACEMENT ITALIE

1.08 MB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-028-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

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20 mars 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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