Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-132 - ST-DEC - Cession du Citroën SAXO immatriculé 3780KQ05

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17 mai 2024

2024-131 - GEMAPI - Travaux de curage sur propriétés privées aux Isclasses à Risoul

2.55 MB 263 Téléchargements

17 mai 2024

2024-130-DEVECO-Convention mise à disposition locaux dentiste MDS Aiguilles

1.96 MB 262 Téléchargements

15 mai 2024

2024-129-SGX-MULTIBUDGETS_demande DSEC_intemperies 01122023

2.75 MB 259 Téléchargements

15 mai 2024

2024-128-DEVECO-Convention mise à disposition locaux MDS Aiguilles

2.09 MB 262 Téléchargements

3 mai 2024

2024-127-DEVECO-Signature convention présence médicale Queyras

1.86 MB 264 Téléchargements

3 mai 2024

2024-126 - RH - CONVENTION FORMATION PSC1 INITIAL

1.35 MB 262 Téléchargements

30 avril 2024

2024-125 - RH - CONVENTION FORMATION SST RECYCLAGE

1.32 MB 263 Téléchargements

30 avril 2024

2024-124 - RH - Convention relative au dispositif signalement actes violence

2.35 MB 269 Téléchargements

30 avril 2024

2024-122 EMAGQ Mise à disposition deux salles ancienne école Mont-Dauphin

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29 avril 2024

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2024-121_EMAGQ Rencontres inter ateliers APMA avec l'association Son des Cîmes

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29 avril 2024

2024-120 EMAGQ - Participation classe de violon à représentation organisée par le CRIB

818.00 KB 313 Téléchargements

29 avril 2024

2024-119 EMAGQ - Partenariat Bienvenue Là-Haut Clin d'Œil Printemps 2024

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29 avril 2024

2024-118 - SGX - Convention « RESIDENCES EN TERRITOIRE - ROUVRIR LE MONDE » en partenariat avec la CCSP, la compagnie ANTIPODES et la DRAC PACA

1.88 MB 267 Téléchargements

26 avril 2024

2024-117 ST - GEMAPI Travaux de curage post crues Risoul

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24 avril 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

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22 mars 2024

2024-074 EMAGQ - Rencontre dans le cadre du partenariat Queyras Factory

2.17 MB 350 Téléchargements

19 mars 2024

2024-072 ST - DEC Convention mise à disposition salle Bio des Cimes

703.95 KB 360 Téléchargements

19 mars 2024

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

18 mars 2024

2024-032-FIN- CA 2023 BA ZAE

2.32 MB 260 Téléchargements

12 mars 2024

2024-030-FIN CA 2023 BA TOURISME

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12 mars 2024

2024-028-FIN-CA 2023 BA Ecole de Musique

2.35 MB 258 Téléchargements

12 mars 2024

2024-075-SGX-MOTION 0 RESTE A CHARGE

2.42 MB 263 Téléchargements

6 mars 2024

2024-074-FIN- MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS - DECISION DU TAUX APPLICABLE

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6 mars 2024

2024-073-FIN- VOTE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 2024 POUR LE SMIAGD

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6 mars 2024

2024-072-FIN-VOTE DES PARTICIPATIONS ET CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES PARTENAIRES DONT PETR

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6 mars 2024

2024-071-FIN- VOTE DE LA DOTATION ANNUELLE 2024 A OTI

2.63 MB 268 Téléchargements

6 mars 2024

2024-070-FIN- AVANCE REMBOURSABLE BUDGET ANNEXE MOBILITE

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6 mars 2024

2024-069-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET ASSAINISSEMENT 2024

2.42 MB 269 Téléchargements

6 mars 2024

2024-068-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET ORDURES MENAGERES 2024

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6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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