Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-015-EMAGQ Convention de partenariat Bienvenu Là-Haut dans le cadre du festival du court métrage

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21 janvier 2025

2025-014 - ST-ASS - Marché de prestations intellectuelles assistance pour la passation d'un marché de service d'exploitation des STEP de Vars et Guillestre

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17 janvier 2025

2025-013 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Echafaudages fixes et roulants

62.89 KB 303 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-012 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Travail en hauteur

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16 janvier 2025

2025-010 - RH - Convention Formation BERGER LEVRAULT BL RH E-Paies

42.55 KB 302 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-009-EMAGQ Convention dans le cadre de la résidence Rions de Soleil

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16 janvier 2025

2025-008-EMAGQ Demande subvention pour le voyage à l'Opéra de Turin

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16 janvier 2025

2025-007 - GEMAPI - Études de faisabilité et avant-projet de restauration post-crue du Chagne à Guillestre

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13 janvier 2025

2025-06-SPOP-ADOPTION PROJET PEDAGOGIQUE ET REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2025

1.10 MB 316 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-05-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre d'une sortie à l'Opéra de Turin avec le CRD de Gap et l'Ecole de Musique du Sisteronnais-Buëch

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7 janvier 2025

2025-04-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente de Risoul dans le cadre d'une manifestation culturelle

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7 janvier 2025

2025-03-SPOP-ADOPTION MARCHE COMPLEMENTAIRE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

1.48 MB 326 Téléchargements

6 janvier 2025

2024-300Bis-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 386 Téléchargements

6 janvier 2025

2025-002-SPOP-LETTRE DE COMMANDE FOURNITURE PAINS PORTAGE REPAS 2025

1.11 MB 304 Téléchargements

3 janvier 2025

2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

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2 janvier 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-012BisA-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025 - Annexe

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7 février 2025

2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

2.19 MB 283 Téléchargements

7 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 299 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

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3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

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3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

937.65 KB 298 Téléchargements

3 février 2025

2025-009-ST-ASST MOE STEP GUILLESTRE

880.37 KB 300 Téléchargements

3 février 2025

2025-008-DEVECO-ADHESION MOT AU TITRE DU PARTENARIAT DES TERRES MONVISO

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3 février 2025

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

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3 février 2025

2025-006-PAH-TARIFS 2025

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3 février 2025

2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

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3 février 2025

2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

646.56 KB 340 Téléchargements

3 février 2025

2025-003-SGX-DECISIONS

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3 février 2025

2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

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3 février 2025

2025-002A-SGX-APPROBATION PV CC23122024-ANNEXE

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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