Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-218 - ST-ASS - Demande de subvention Schéma Directeur Assainissement Ceillac

1.06 MB 346 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-217 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Abriès-Ristolas et Risoul

1.09 MB 348 Téléchargements

30 octobre 2023

2023-216 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Réotier, Eygliers et Risoul annule et remplace décision 2023-201

1.39 MB 353 Téléchargements

30 octobre 2023

2023-214- FIN EMPRUNT UNITE DE LAVAGE

1.78 MB 359 Téléchargements

25 octobre 2023

2023-213 - ST-BAMC - Cession du véhicule PEUGEOT 207 immatriculé BM-810-XQ

720.09 KB 360 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-210 - SPOP - Achat en volume de forfaits ski alpin 2023-2024

2.45 MB 368 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-212- DEVECO - Avenant 2 convention occupation précaire et révocable entreprise SG Bois

1.76 MB 364 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-211- DEVECO - Convention occupation précaire et révocable entreprise forestière GARNIER

1.82 MB 360 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-211 - RH - Commande Chèques Cadeaux Noël 2023

1.40 MB 370 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-209 - MULTIBUDGET - Marché 2023-24 Maintenance chauffages et ventilation des bâtiments communautaires

1.27 MB 375 Téléchargements

19 octobre 2023

2023-208 - RH - Convention Mise à disposition de moyens avec CCSP

1.59 MB 378 Téléchargements

18 octobre 2023

2023-207 - EMAGQ - Convention occupation salles de Guillestre

81.67 KB 372 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-206 - BAMC - Vente production hydroélectrique de la turbine G1 aux tarifs marchés pour 2023-2024-2025

1.16 MB 370 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-205 - RH - Convention mise à disposition de moyens par la Communauté de communes de Serre-Ponçon

2.23 MB 374 Téléchargements

17 octobre 2023

2023-204 ST - GEMAPI Réalisation d'équipement d'un garde-corps passerelle piétonne Chagnon Vars

1.21 MB 374 Téléchargements

11 octobre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

2.12 MB 325 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 323 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 324 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

1.88 MB 330 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 323 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 326 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 324 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 327 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 324 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 327 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

7.60 MB 329 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

1.36 MB 323 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

4.52 MB 325 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

3.52 MB 324 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

2.92 MB 321 Téléchargements

21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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