Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-007 ST DEC - Avenant contrat CAP CITEO continuité des soutiens et de la reprise 2024

1.18 MB 312 Téléchargements

8 janvier 2024

2024-003 ST multi budgets vérifications réglementaires 2024

3.34 MB 320 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-002-AT-MOB-Suppression régie recette navette Saint Véran

2.03 MB 307 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-001 ST - DEC convention pour le transfert/traitement des matériaux métalliques et batteries annule et remplace 2023-270

6.76 MB 307 Téléchargements

4 janvier 2024

2023-276 - MULTIBUDGET - Marché nettoyage des locaux

2.37 MB 323 Téléchargements

22 décembre 2023

2023-274 ST - BA.ASS dévoiement assainissement réseau eaux usées à Gaudissard scierie - Molines

964.48 KB 335 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-273 - ST-ASS - CONVENTIONS DE SERVITUDE DES RESEAUX D’EAUX USEES EN TERRAIN PRIVE – RENOVATION DU RESEAU D’EYGLIERS

1.17 MB 342 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-272-DEVECO-Signature Marché 2023-31 Alcotra Velo-Pluf

2.68 MB 338 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-271 ST - BA.ASS-BA.OM avenant 1 à la convention de financement et mutualisation poste chargé de mission plateforme co-compostage

1.40 MB 336 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-270 ST - BA.OM convention pour le transfert et traitement des matériaux métalliques et des batteries usagées

1,000.21 KB 330 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

1,016.11 KB 446 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-264bis-SPOP- PROJET PEDAGOGIQUE SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

96.00 KB 335 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-264 - SPOP - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

3.25 MB 339 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-267 ST - BA.OM BA.RC mARCH2 2023-11 assurance dommages aux biens non couverts par le marché 2022-07 lot 1

1.11 MB 334 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-266 ST - BA.OM - demande subvention stratégie communication TI

1.12 MB 328 Téléchargements

13 décembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-002-2-SGX-APPROBATION PV CC02112023 et du 18122023

1.95 MB 250 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

230.62 KB 252 Téléchargements

31 janvier 2024

2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

2.24 MB 342 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-299-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

2.87 MB 337 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-298-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.32 MB 339 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-297-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

2.27 MB 328 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-296-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.84 MB 327 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-295-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.90 MB 322 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-294-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

2.38 MB 325 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.88 MB 333 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.85 MB 331 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-291-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-ZAE

1.88 MB 326 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-290-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-ECOLE DE MUSIQUE

1.89 MB 332 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-289-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-TOURISME

1.87 MB 344 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-288-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE MAISON DE SANTE

1.88 MB 343 Téléchargements

21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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