Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-84-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FRANCE SERVICE GUILLESTROIS

1,004.57 KB 292 Téléchargements

26 mars 2024

2024-83-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION FRANCE SERVICE QUEYRAS

1,019.29 KB 288 Téléchargements

26 mars 2024

2024-082 ST - Prestation de nettoyage des locaux avril et mai 2024

1,020.98 KB 340 Téléchargements

26 mars 2024

2024-81 - ADM-SGX-CONVENTION DE MEDIATION CNM05

2.04 MB 293 Téléchargements

25 mars 2024

2024-080 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire électrique d'occasion pour le service ménage

795.86 KB 296 Téléchargements

25 mars 2024

2024-079 - ST-DEC - Convention avec ADIVALOR pour la collecte des Fails Agricoles Usagés - FAU et des Ficelles et Filets Usagés agricoles - FIFU - Campagne 2024-2025

912.60 KB 293 Téléchargements

25 mars 2024

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

928.13 KB 343 Téléchargements

22 mars 2024

2024-077 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire pour l'école de Musique

830.79 KB 303 Téléchargements

22 mars 2024

2024-076-EMAGQ- Signature convention utilisation chapelle des pénitents et théâtre de verdure

1.57 MB 299 Téléchargements

20 mars 2024

2024-075-EMAGQ- Prise en charge agents centre monuments nationaux concert electro trad

1.69 MB 305 Téléchargements

20 mars 2024

2024-074 EMAGQ - Rencontre dans le cadre du partenariat Queyras Factory

2.17 MB 348 Téléchargements

19 mars 2024

2024-073-DEVECO- Signature avenant 2 au Marché 2023-29 PITER+ ALCOTRA

2.59 MB 314 Téléchargements

19 mars 2024

2024-072 ST - DEC Convention mise à disposition salle Bio des Cimes

703.95 KB 358 Téléchargements

19 mars 2024

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 315 Téléchargements

18 mars 2024

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-037-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET SPANC

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6 mars 2024

2024-036-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.21 MB 263 Téléchargements

6 mars 2024

2024-035-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

1.23 MB 262 Téléchargements

6 mars 2024

2024-034-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

1.20 MB 265 Téléchargements

6 mars 2024

2024-033-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

1.20 MB 269 Téléchargements

6 mars 2024

2024-031-FIN- CA 2023 BA MAISON DE SANTE

2.35 MB 265 Téléchargements

6 mars 2024

2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

2.40 MB 268 Téléchargements

6 mars 2024

2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

2.36 MB 264 Téléchargements

6 mars 2024

2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

2.35 MB 268 Téléchargements

6 mars 2024

2024-025-FIN- CA 2023 BA MOBILITE

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6 mars 2024

2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

2.29 MB 276 Téléchargements

6 mars 2024

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

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6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 276 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

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6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

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6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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