Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-186 - ST ASS - Demande enquête publique pour SUP réseau assainissement sur Risoul 1850 (05600)

1.16 MB 393 Téléchargements

22 septembre 2023

2023-185 - RH - Prestations BL-RH-Devis paramétrage logiciel paie

2.05 MB 395 Téléchargements

21 septembre 2023

2023-183 ST - BARC Travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Ristolas

1.07 MB 395 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-182 - GEMAPI - Mission CSPS pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon de VARS

1.32 MB 397 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-181 ST - BARC Servitudes de passage réseau de chaleur Molines en Queyras

1.24 MB 398 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-180 ST - BA MSP Convention occupation précaire ex locaux ENEDIS

761.41 KB 400 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-179 - ST-BP - Travaux de confortement des garages 9 et 10 du bâtiment communautaire de Guillestre

2.16 MB 393 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-178 - ST-BP - MAPA 2021-35 avenant 2 logiciels informatiques

1.04 MB 387 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-175 - ST BA.OM - Convention de partenariat flux petits alu et souples du standard aluminium issu de collecte séparée avec alliance pour recyclage capsules alu

1.08 MB 392 Téléchargements

11 septembre 2023

2023-174 - BAMC - AMO achat production électrique du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.22 MB 395 Téléchargements

8 septembre 2023

2023-173 - GEMAPI - Mission géotechnique de type G5 pour le classement de la digue du Guil sur Eygliers

2.59 MB 396 Téléchargements

7 septembre 2023

2023-172 - ST-GP - Marché de mission CT (lot1) et CSPS (lot2) pour le confortement des garages 9 et 10 sis parcelle AE418 sur GUILLESTRE

2.77 MB 400 Téléchargements

5 septembre 2023

2023-170 ST - BA.ASS Servitudes de passage du réseau assainissement sur terrain privé

1.08 MB 412 Téléchargements

23 août 2023

2023-169 ST - BP Demande de subvention pour la réfection du garage n°9 bâtiment communautaire

954.17 KB 406 Téléchargements

23 août 2023

2023-168 - ST-GEMAPI - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon - VARS

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22 août 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

1,016.11 KB 436 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-216 - DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.72 MB 352 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-238 - FIN- DM N°2 MSP

1.30 MB 342 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-237 - FIN- DM N°3 BUDGET TOURISME

1.31 MB 344 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-236 - FIN- DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

1.55 MB 342 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-235 - FIN- DM N°3 BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

1.78 MB 341 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-234 - FIN- DM N°2 ECOLE DE MUSIQUE

1.37 MB 341 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-233 - FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024

1.76 MB 337 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-233A - FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2024-ANNEXE

994.72 KB 337 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-232 - FIN-MEMBRES CLECT_MODIF

1.95 MB 333 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-231 - RH-MANDAT SPECIAL-REMBOURSEMENT DES FRAIS

1.37 MB 336 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-230 - RH-RIFSEEP-MISE EN PLACE DE L'IFSE

4.65 MB 348 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-229 - RH-FRAIS DE DEPLACEMENTS AGENTS - MODIFICATIONS

3.93 MB 342 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-228 - RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.53 MB 343 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-227 - RH-MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS-TRANSFORMATION SUPRESSION POSTES-HORS REGIE

1.83 MB 344 Téléchargements

10 novembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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