Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-237-DEVECO - Convention partenariat Outdoor

2.06 MB 337 Téléchargements

17 novembre 2023

2023-234 - ST-ASS - Marché 2023-22 Diagnostic et Schéma Directeur Assainissement de Abriès-Ristolas, Aiguilles, Château-Ville-Vieille, Arvieux et Ceillac

1.10 MB 344 Téléchargements

16 novembre 2023

2023-233 - ST-ASS - Mise à disposition d'un véhicule léger au SMITOMGA

690.16 KB 344 Téléchargements

16 novembre 2023

2023-232 - FIN - Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale

1.19 MB 343 Téléchargements

14 novembre 2023

2023-231 - ST-GEMAPI - Demande de subvention des études préalables aux travaux de réfection du chenal du Cristillan à Ceillac

1,019.73 KB 346 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-230 - ST-GEMAPI - Demande de subvention des études préalables aux travaux d'aménagement du torrent du Peynin à Aiguilles

1.01 MB 348 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-229 - ST-BA.OM - Acquisition véhicule léger PEUGEOT EXPERT FC-552-WQ

1.04 MB 344 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-228 - SPOP - AVENANT CONVENTION UTILISATION GYMNASE GROUPEMENT ACHAT MONITEURS DE SKI

642.74 KB 349 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-227 - ST-GEMAPI - Marché 2023-25 études réglementaires préalables à la réfection du chenal du Cristillan sur Ceillac

1.13 MB 345 Téléchargements

9 novembre 2023

226-DEVECO - Signature devis pour acquisition train de chenilles dameuse PRINOTH HUSKY

2.11 MB 344 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-225 - EMAGQ - Adhésion association des conservatoires de France

1.52 MB 346 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-224 - EMAGQ - Demande de subvention SEAM

1.51 MB 351 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-223 - EMAGQ - Convention de partenariat entre EMAGQ et CRIB

1.06 MB 361 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-222-DEVECO - Signature marché 2023-29 mission d'assistance maîtrise d'ouvrage-PITER+ALCOTRA 21-27

3.97 MB 356 Téléchargements

6 novembre 2023

2023-221 - ST-BAOM - Convention prêt camion Hydrocureur de la CCPE

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2 novembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-274-FIN-ADMISSION EN CREANCES ETEINTES BUDGET ORDURES MENAGERES

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21 décembre 2023

2023-273-FIN-DOB 2024

2.15 MB 320 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-272-RH-PROTOCOLE ARTT GENERAL-MODIFICATION

2.11 MB 327 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-271-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

1.98 MB 330 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-270-RH-PLAN DE FORMATION 2024

1.78 MB 329 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-270A-RH-PLAN DE FORMATION 2024

4.54 MB 331 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-269-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAOM

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21 décembre 2023

2023-268-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAASST

2.17 MB 334 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-267-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

3.37 MB 332 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

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21 décembre 2023

2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

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21 décembre 2023

2023-264-DEC-SIGNATURE DE LA CONVENTION DECHETS ABANDONNES AVEC CITEO

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21 décembre 2023

2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

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21 décembre 2023

2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

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21 décembre 2023

2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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