Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-075-FIN- APPROBATION DU BUDGET GEMAPI 2025

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2025-073-FIN- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2025-161-FIN- DM N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT

              4.79 MB 184 Téléchargements

              2025-160-FIN- DM N°2 BUDGET PRINCIPAL

              5.24 MB 188 Téléchargements

              2025-159-FIN-DM N°1 BUDGET GEMAPI

              2.49 MB 180 Téléchargements

              2025-158-FIN- DM N°1 BUDGET MICROCENTRALE

              2.48 MB 178 Téléchargements

              2025-153-RH-REGLEMENT DES ASTREINTES

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              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023 - Déliberations

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                    Les délibérations publiées en 2024

                    2024 - Déliberations

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                      Les délibérations publiées en 2025

                      2025 - Déliberations

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                        Les délibérations publiées en 2026

                        2026 - Déliberations

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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