Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-167 - ST-ASS - Convention transfert maîtrise d'ouvrage réseau EU à Eygliers

964.06 KB 407 Téléchargements

22 août 2023

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 400 Téléchargements

22 août 2023

2023-165 ST - GP Remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

989.91 KB 411 Téléchargements

22 août 2023

2023-164 ST - ASS Convention de passage pour canalisations électriques souterraines avec TE SyME05

740.85 KB 416 Téléchargements

21 août 2023

2023-163-APN- Vente de 5 TPE d'occasion

1.57 MB 424 Téléchargements

16 août 2023

2023-161 - ST-BAMC - Avenant 3 marché 2021-18 MOE sécurisation de la microcentrale de Guillestre

1.94 MB 409 Téléchargements

8 août 2023

2023-160 - ST-ASS - Conventions de servitudes pour rénovation du réseau EU des pistes de skis de RISOUL

1.09 MB 419 Téléchargements

4 août 2023

2023-159 - ST-ASS - Rénovation du réseau d'eaux usées entre le télésiège de Peyrefolle et la station de Risoul 1850

947.46 KB 408 Téléchargements

4 août 2023

2023-158 ST - GEMAPI travaux de confortement berges du Chagne secteur des Sagnes Vars Ste Marie

1.20 MB 418 Téléchargements

4 août 2023

2023-157 ST - BARC Actualisation plan de financement subvention pour les extensions réseaux chaleur Abriès-Ristolas et Molines en Queyras

1.21 MB 412 Téléchargements

4 août 2023

2023-156 - ST-GP - Marché de fournitures et services relatifs à l'amélioration de la cybersécurité des infrastructures communautaires

1.06 MB 415 Téléchargements

3 août 2023

2023-152-Convention disponibilité sapeur pompier sur temps travail

1.94 MB 7 Téléchargements

3 août 2023

2023-155 ST - GP Déclaration préalable pour les travaux de confortement du mur enterré du garage 9 parcelle AE418 Guillestre

732.56 KB 408 Téléchargements

2 août 2023

2023-154 ST - BP Diagnostic technique isolation thermique extérieure bâtiment communautaire de Guillestre

2.12 MB 418 Téléchargements

2 août 2023

2023-153-APN- Affermissement TO2 Marché 2023-06 Biathlon

1.69 MB 416 Téléchargements

2 août 2023

1
2
…
37
38
39
40
41
…
57
58

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-226 - DEC-DEVENIR DU SMITOMGA

1.76 MB 341 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-225 - DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

1.56 MB 334 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-224 - MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

1.78 MB 337 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-223 - DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

1.67 MB 339 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222 - DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE

1.15 MB 336 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222A-DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE Annexe

1.56 MB 335 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-221 - DEC-LANCEMENT MP 2023-13 EN AO OUVERT

84.00 KB 332 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-220 - DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2023-17

1.83 MB 336 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-219 - GP-AVENANT 1 LOT 3 MARCHE ASSURANCES 2022-07

84.00 KB 334 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-218 - EMAGQ- VENTILATION HORAIRE GLOBALE 2023-2024

84.00 KB 5 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-217 - EMAGQ- ACHAT GROUPE DE PARTITIONS ET DIVERS FASCICULES

1.24 MB 337 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-215 - DEVECO-VILLAGES-DAVENIR-CONVENTION

1.32 MB 340 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-214 - SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

2.97 MB 341 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-213 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.12 MB 335 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-212 - SGX-DECISIONS

84.00 KB 340 Téléchargements

10 novembre 2023

1
2
…
37
38
39
40
41
…
73
74

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.