Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

18 mars 2024

2024-070 EMAGQ - Demande d'utilisation d'une église ou chapelle pour une manifestation culturelle

690.93 KB 351 Téléchargements

11 mars 2024

2024-069 ST - BARC Demande de subventions pour réalisation extension réseau de chaleur Abriès-Ristolas

807.12 KB 351 Téléchargements

11 mars 2024

2024-068-AT-MOB-Demande subvention élaboration plan de mobilité simplifié

2.80 MB 370 Téléchargements

11 mars 2024

2024-065 - ST GEMAPI - Travaux post crues torrent Eygliers

1.16 MB 354 Téléchargements

7 mars 2024

2024-064 - ST GP Fourniture et financement pose abris vélos bâtiment communautaire

2.14 MB 352 Téléchargements

7 mars 2024

2024-063- RH - CONVENTION ADHESION MEDICOM AFFILIES 2024

1.51 MB 357 Téléchargements

5 mars 2024

2024-062 ST - DEC signature du contrat relatif à la reprise option filière verre

848.61 KB 354 Téléchargements

5 mars 2024

2024-061 - FIN - Prêt pour le financement de travaux de GEMAPI suite aux inondations du 1er et 2 décembre 2023. Annule et remplace la décision n°2024-056

7.65 MB 360 Téléchargements

4 mars 2024

2024-060 - EMAGQ - Convention "Résidence en structure d'accueil - rouvrir le monde" en partenariat avec ACSSQ et DRAC PACA

870.86 KB 363 Téléchargements

1 mars 2024

2024-059 - EMAGQ - Convention de mise à disposition de salles de l'EMAGQ dans le cadre de MASTER CLASS le 9 mars 2024 par la Lyre des Alpes

818.36 KB 368 Téléchargements

1 mars 2024

2024-058 - ST BARC - Convention de co-maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation d'une étude de faisabilité de création d'un réseau de chaleur sur Aiguilles

593.34 KB 368 Téléchargements

1 mars 2024

2024-057 ST-DEC Convention pour le tassage des bennes point relais déchèterie de Risoul

849.07 KB 356 Téléchargements

29 février 2024

2024-056 - FIN - BUDGET GEMAPI - PRET TRAVAUX GEMAPI

1.99 MB 358 Téléchargements

29 février 2024

2024-055 - ADM-SGX-CONVENTION JURIDIQUE

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26 février 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-035-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

1.23 MB 307 Téléchargements

6 mars 2024

2024-034-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

1.20 MB 314 Téléchargements

6 mars 2024

2024-033-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

1.20 MB 318 Téléchargements

6 mars 2024

2024-031-FIN- CA 2023 BA MAISON DE SANTE

2.35 MB 313 Téléchargements

6 mars 2024

2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

2.40 MB 315 Téléchargements

6 mars 2024

2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

2.36 MB 312 Téléchargements

6 mars 2024

2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

2.35 MB 317 Téléchargements

6 mars 2024

2024-025-FIN- CA 2023 BA MOBILITE

2.31 MB 319 Téléchargements

6 mars 2024

2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

2.29 MB 325 Téléchargements

6 mars 2024

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

2.38 MB 322 Téléchargements

6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 325 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

2.39 MB 329 Téléchargements

6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

2.35 MB 327 Téléchargements

6 mars 2024

2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

2.33 MB 323 Téléchargements

6 mars 2024

2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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