Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2022-098 - FIN - Accompagnement M57

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

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            Les délibérations

            Déliberations

            2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

            1.18 MB 180 Téléchargements

            2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

            1.18 MB 182 Téléchargements

            2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

            1.19 MB 176 Téléchargements

            2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

            1.18 MB 178 Téléchargements

            2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

            1.17 MB 179 Téléchargements

            2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

            1.16 MB 183 Téléchargements

            2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

            1.19 MB 181 Téléchargements

            2023-016-FIN- CA 2022 BA MICROCENTRALE

            1.19 MB 180 Téléchargements

            2023-015-FIN- CA 2022 BA ASSAINISSEMENT

            1.18 MB 181 Téléchargements

            2023-014-FIN- CA 2022 BA-ORDURES MENAGERES

            1.19 MB 186 Téléchargements

            2023-013-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

            1.31 MB 181 Téléchargements

            2023-013A-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2022

            2.84 MB 186 Téléchargements

            2023-011-RH-AVENANT2-CONVENTION-SMIAGD

            1.53 MB 177 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022

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                Les délibérations publiées en 2023

                2023

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                  Les délibérations publiées en 2024

                  2024

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                    Les délibérations publiées en 2025

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                      ACCÈS RAPIDES

                      Les élus

                      Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                      Les conseils

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