Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-262-APN- Signature Avenant 2 Marché 2023-06 Biathlon

1.84 MB 372 Téléchargements

7 décembre 2023

2023-261-APN-Signature convention autorisation passage piste ski de fond

1.74 MB 372 Téléchargements

7 décembre 2023

2023-257-AT-MOB- Signature Marché 2023-30 Navettes hiver 2023-2024 Arvieux Molines Ceillac

2.70 MB 381 Téléchargements

6 décembre 2023

2023-256 ST DEC - Fourniture d'un module de lavage de conteneurs semi-enterrés

1.04 MB 366 Téléchargements

1 décembre 2023

2023-254 ST - BA.GEMAPI MOE remplacement prise d'eau alimentation enneigeurs espace ludique Aiguilles

1,020.12 KB 354 Téléchargements

29 novembre 2023

2023-246 - EMAGQ - CONVENTION EN VUE DE LA DIFFUSION SUR LES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L’OTIGQ

739.51 KB 360 Téléchargements

27 novembre 2023

2023-245 - EMAGQ - SUBVENTION 2024 AU TITRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENTRE CD05 ET CCGQ

2.34 MB 356 Téléchargements

27 novembre 2023

2023-244 ST - DEC Avenant contrats de reprise et contrat de reprise directe des matériaux issus de la collecte sélective

1.05 MB 364 Téléchargements

22 novembre 2023

2023-243-APN- Signature avenant 1 Marché 2022-20

2.01 MB 348 Téléchargements

22 novembre 2023

2023-242 ST - BARC Maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau de chaleur Ristolas

1.07 MB 363 Téléchargements

21 novembre 2023

2023-238 - RH - CONVENTION DE STAGE – ETABLISSEMENT LA ROUGUIERE

6.18 MB 361 Téléchargements

21 novembre 2023

2023-240-SPOP-CONVENTION MUTUALISATION LIVRAISON CANTINES SCOLAIRES ANNEE 2023/2024

1.50 MB 362 Téléchargements

21 novembre 2023

2023-241-APN- Signature Convention PNRQ_CCGQ

2.14 MB 364 Téléchargements

21 novembre 2023

2023-237-DEVECO - Convention partenariat Outdoor

2.06 MB 360 Téléchargements

17 novembre 2023

2023-234 - ST-ASS - Marché 2023-22 Diagnostic et Schéma Directeur Assainissement de Abriès-Ristolas, Aiguilles, Château-Ville-Vieille, Arvieux et Ceillac

1.10 MB 367 Téléchargements

16 novembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 358 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

7.60 MB 360 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

1.36 MB 357 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

4.52 MB 360 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

3.52 MB 359 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

2.92 MB 354 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

4.09 MB 357 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.68 MB 355 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

3.11 MB 358 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

2.89 MB 353 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-247-DEVECO-DETACHEMENT SAISONNIERS-SDIS

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21 décembre 2023

2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

4.24 MB 360 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

2.06 MB 355 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

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21 décembre 2023

2023-244-PAH-PLAN FINANCEMENT STRAT PAT SPGQ 2024

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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