Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-112-APN-Signature convention de prêt matériel de secours

68.00 KB 474 Téléchargements

9 juin 2023

2023-111 - ST-BAMC - Devis fourniture 4 vérins du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.04 MB 468 Téléchargements

9 juin 2023

2023-110-DEVECO- Avenant n°1 convention occupation parc à bois SG BOIS

1.90 MB 464 Téléchargements

9 juin 2023

2023-109 - ST-ASS - Signature de convention de servitude pour passage de réseaux EU sur terrains privés

1.03 MB 476 Téléchargements

9 juin 2023

2023-107 ST DEC - Signature entretien compacteurs déchèteries d'Aiguilles et Guillestre

1,009.80 KB 471 Téléchargements

8 juin 2023

2023-106 ST GP - Déclaration préalable travaux de remise en état des toiture et façades des garages 12 & 13 bâtiment communautaire Guillestre

739.20 KB 472 Téléchargements

8 juin 2023

2023-105-APN - Convention prêt défibrillateur et matériel secours

2.27 MB 463 Téléchargements

6 juin 2023

2023-104-SPOP - DEMANDE DE SUBVENTION MAISON FRANCE SERVICE GUILLESTROIS 2023

592.75 KB 466 Téléchargements

6 juin 2023

2023-103 - SPOP- DEMANDE DE SUBVENTION MAISON FRANCE SERVICE QUEYRAS 2023

1.02 MB 478 Téléchargements

5 juin 2023

2023-102 - MULTIBUDGET - Marché de maintenance et fourniture du matériel de lutte contre l'incendie des bâtiments communautaires

1.41 MB 473 Téléchargements

5 juin 2023

2023-101 ST - DEC candidature à appel à projet collecte CITEO

1.06 MB 481 Téléchargements

1 juin 2023

2023-100 ST - DEC Prolongation location camion BOM

806.15 KB 467 Téléchargements

1 juin 2023

2023-099 ST - BG Bail saisonnier Plan de Phazy 05600 Risoul

1.04 MB 478 Téléchargements

31 mai 2023

2023-097 - ST-GEMAPI - Déclaration préalable travaux d'installation d'une vanne martelière de la digue du Guil sur Eygliers

1.13 MB 472 Téléchargements

25 mai 2023

2023-096 - MULTIBUDGETS - Avenants de transfert pour les marchés en cours avec CQTP

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25 mai 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS_ANNEXE

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28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

1.71 MB 389 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 379 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 388 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 4 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

2.70 MB 389 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

2.17 MB 382 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-177 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PRIVE

2.02 MB 383 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-176 - DEVECO- REVISION ZONE TAMPON MONTDAUPHIN

3.54 MB 389 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 389 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

4.27 MB 385 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

1.01 MB 389 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173A - SGX-APPROBATION PV CC06072023-ANNEXE

4.41 MB 392 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.06 MB 386 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

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19 juillet 2023

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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