Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-003 ST multi budgets vérifications réglementaires 2024

3.34 MB 399 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-002-AT-MOB-Suppression régie recette navette Saint Véran

2.03 MB 387 Téléchargements

4 janvier 2024

2024-001 ST - DEC convention pour le transfert/traitement des matériaux métalliques et batteries annule et remplace 2023-270

6.76 MB 386 Téléchargements

4 janvier 2024

2023-276 - MULTIBUDGET - Marché nettoyage des locaux

2.37 MB 449 Téléchargements

22 décembre 2023

2023-274 ST - BA.ASS dévoiement assainissement réseau eaux usées à Gaudissard scierie - Molines

964.48 KB 463 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-273 - ST-ASS - CONVENTIONS DE SERVITUDE DES RESEAUX D’EAUX USEES EN TERRAIN PRIVE – RENOVATION DU RESEAU D’EYGLIERS

1.17 MB 468 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-272-DEVECO-Signature Marché 2023-31 Alcotra Velo-Pluf

2.68 MB 464 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-271 ST - BA.ASS-BA.OM avenant 1 à la convention de financement et mutualisation poste chargé de mission plateforme co-compostage

1.40 MB 462 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-270 ST - BA.OM convention pour le transfert et traitement des matériaux métalliques et des batteries usagées

1,000.21 KB 457 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

1,016.11 KB 549 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-264bis-SPOP- PROJET PEDAGOGIQUE SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

96.00 KB 459 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-264 - SPOP - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

3.25 MB 463 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-267 ST - BA.OM BA.RC mARCH2 2023-11 assurance dommages aux biens non couverts par le marché 2022-07 lot 1

1.11 MB 457 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-266 ST - BA.OM - demande subvention stratégie communication TI

1.12 MB 453 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-265-EMAGQ- Convention programme Queyras Factory

1.01 MB 67 Téléchargements

13 décembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-276-FIN TRAVAUX EN REGIE SERVICE SENTIERS

2.06 MB 400 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-276A-FIN Travaux en régie service sentiers-ANNEXE_VF

4.13 MB 409 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-275-FIN TRAVAUX EN REGIE BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 402 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-275A-FIN Travaux en régie budget assainissement-ANNEXE

803.23 KB 406 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-274-FIN-ADMISSION EN CREANCES ETEINTES BUDGET ORDURES MENAGERES

1.95 MB 408 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-273-FIN-DOB 2024

2.15 MB 399 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-272-RH-PROTOCOLE ARTT GENERAL-MODIFICATION

2.11 MB 406 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-271-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

1.98 MB 407 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-270-RH-PLAN DE FORMATION 2024

1.78 MB 407 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-270A-RH-PLAN DE FORMATION 2024

4.54 MB 410 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-269-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAOM

2.22 MB 409 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-268-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAASST

2.17 MB 412 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-267-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

3.37 MB 411 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

2.62 MB 413 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

2.83 MB 414 Téléchargements

21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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