Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-023-FIN- ATTRIBUTION SOLDE SUBVENTION ACSSQ 2023

737.23 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-022A-FIN-ATTRIBUTION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS ANNEE 2025 - ANNEXE

275.63 KB 263 Téléchargements

20 mars 2025

2025-022-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2025

787.80 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-021-AT-MOB-MARCHE NAVETTES ESTIVALES

758.09 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

2025-020-DEVECO-SUBV-ASA-CHAGNE

865.83 KB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-019-DEVECO-MODIF-STATUTS-SMIAGD

706.12 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-018-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

645.85 KB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-017-SGX-DECISIONS

1.89 MB 248 Téléchargements

20 mars 2025

2025-016-SGX-APPROBATION PV CC

550.61 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-016A1-SGX-APPROBATION PV CC29012025-ANNEXE

2.94 MB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-015-SGX-SECRETAIRE SEANCE

584.03 KB 244 Téléchargements

20 mars 2025

2025-076 - RH - FORMATION SECURITE ROUTIERE AVEC CNFPT

59.39 KB 180 Téléchargements

20 mars 2025

2025-075 - RH - CONVENTION DE FORMATION PSC1 RECYCLAGE ET INITIALE AVEC LE SDIS05

60.13 KB 185 Téléchargements

20 mars 2025

2025-074 ST - ASS - convention prise en charge et traitement lactosérum avec les producteurs concernés

1,012.54 KB 182 Téléchargements

19 mars 2025

2025-073 ST - ASS - convention de déversement avec la SAUR pour le traitement du lactosérum sur la STEP de Vars

1.09 MB 185 Téléchargements

19 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-132A-SGX-APPROBATION PV CC 13032025-ANNEXEc

2.13 MB 170 Téléchargements

11 juin 2025

2025-132-SGX-APPROBATION PV CC

2.14 MB 174 Téléchargements

11 juin 2025

2025-131-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.25 MB 170 Téléchargements

11 juin 2025

2025-143-ST-ASST_APPROB_ZONAGE_ ASST ST VERAN

452.16 KB 156 Téléchargements

11 juin 2025

2025-138-EMAGQ - Demande d'utilisation de l'Eglise d'Aiguilles

613.67 KB 136 Téléchargements

10 juin 2025

2025-122-EMAGQ Convention de partenariat avec Fort Queyras dans le cadre du festival Airs Libres

74.72 KB 146 Téléchargements

23 mai 2025

2025-130-FIN- DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

1.11 MB 204 Téléchargements

5 mai 2025

2025-129-FIN- DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

1.04 MB 200 Téléchargements

5 mai 2025

2025-128-FIN- DM N°1 MSP

744.57 KB 198 Téléchargements

5 mai 2025

2025-127-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

1.13 MB 200 Téléchargements

5 mai 2025

2025-126-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.06 MB 202 Téléchargements

5 mai 2025

2025-125-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET ASSAINISSEMENT

796.04 KB 204 Téléchargements

5 mai 2025

2025-124-FIN REGULARISATION DES PROVISIONS ET DES REPRISES DE PROVISIONS BUDGET ORDURES MENAGERES

769.87 KB 202 Téléchargements

5 mai 2025

2025-123-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ASSAINISSEMENT

720.52 KB 203 Téléchargements

5 mai 2025

2025-122-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

838.00 KB 208 Téléchargements

5 mai 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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