Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-007-DEVECO-AVENANT1-COT-SISA

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2025-006-PAH-TARIFS 2025

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2025-005-PAH SUBVENTION FNADT 2025

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2025-004-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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2025-003-SGX-DECISIONS

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2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

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2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2025-049-FIN- CA 2024 BUDGET PRINCIPAL

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              2025-048-FIN- CA 2024 BA ZAE

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              2025-047-FIN- CA 2024 BA MAISON DE SANTE

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              2025-046-FIN- CA 2024 BA GEMAPI

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              2025-045-FIN- CA 2024 BA MOBILITE

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              2025-044-FIN- CA 2024 BA RESEAU DE CHALEUR

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              2025-043-FIN- CA 2024 BA MICROCENTRALE

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              2025-042-FIN- CA 2024 BA ASSAINISSEMENT

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              2025-041-FIN- CA 2024 BA-ORDURES MENAGERES

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              2025-040-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2024

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              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023 - Déliberations

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                    Les délibérations publiées en 2024

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                        Les délibérations publiées en 2026

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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