Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-130-FIN- DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

1.11 MB 220 Téléchargements

2025-129-FIN- DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

1.04 MB 216 Téléchargements

2025-128-FIN- DM N°1 MSP

744.57 KB 214 Téléchargements

2025-127-FIN-DM N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES

1.13 MB 216 Téléchargements

2025-126-FIN-DM N°1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.06 MB 218 Téléchargements

2025-120-FIN- REPARTITION DEPENSES PAR BUDGET

1.04 MB 235 Téléchargements

2025-117-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

829.76 KB 223 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2025-228-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

              2.12 MB 28 Téléchargements

              2025-226-SGX-APPROBATION PV CC

              1.88 MB 27 Téléchargements

              2025-225-SGX-SECRETAIRE SEANCE

              2.08 MB 30 Téléchargements

              2025-224-FIN- DM N°4 BUDGET PRINCIPAL

              2.58 MB 133 Téléchargements

              2025-223-FIN- DM N°2 MSP

              2.36 MB 122 Téléchargements

              2025-222-FIN-DM N°2 BUDGET GEMAPI

              4.38 MB 125 Téléchargements

              2025-221-FIN-DM N°3 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

              2.60 MB 128 Téléchargements

              2025-220-FIN-DM N°3 BUDGET ORDURES MENAGERES

              4.15 MB 123 Téléchargements

              2025-219-FIN- DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

              5.72 MB 129 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

                  2023 - Déliberations

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                    Les délibérations publiées en 2024

                    2024 - Déliberations

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                      Les délibérations publiées en 2025

                      2025 - Déliberations

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                        Les délibérations publiées en 2026

                        2026 - Déliberations

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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