Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-114 - ST-GP - BAMC avenant 1 marché 2021-14 Protection cathodique

577.14 KB 331 Téléchargements

9 août 2022

2022-113 - APN - Signature devis acquisition conteneur de stockage

1.39 MB 327 Téléchargements

9 août 2022

2022-112 - RH - Adhésion AFIGESE

1.57 MB 322 Téléchargements

9 août 2022

2022-111 - DEVECO - Convention d'animation foncière

1.67 MB 322 Téléchargements

8 août 2022

2022-110 - ST-GP - Marché 2022-09- Rénovation superstructure GABOYER

1,004.22 KB 324 Téléchargements

5 août 2022

2022-109 - ST-ASS - signature marché 2022-10 : travaux assainissement des Clots-St Clément sur Durance

568.84 KB 331 Téléchargements

5 août 2022

2022-108 - ST-ASS - demande subvention travaux assainissement de la rue des Goumiers Marocains-AB-RIS

333.45 KB 318 Téléchargements

5 août 2022

2022-107 - ST-ASS - demande subvention travaux assainissement au hameau du Goutail-Réotier

1.30 MB 320 Téléchargements

5 août 2022

2022-106 - Marché-2022-05-requalification ZAE du Villard

1.26 MB 314 Téléchargements

3 août 2022

2022-105 - AT - Servitude de passage CVV au profit du Syndicat mixte des stations de montagne du Sueyras

3.49 MB 321 Téléchargements

2 août 2022

2022-104 - RH - Convention FM2J Le jeu libre pour les personnes âgées

1.67 MB 325 Téléchargements

2 août 2022

2022-103 - SGX - Convention d'occupation temporaire cabinet médical Risoul 1850

2.16 MB 323 Téléchargements

1 août 2022

2022-102 - ST - GEMAPI Avenant 1 convention de groupement de commande AVP pline du Guil - CVV

1.14 MB 321 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-101 - RH - Convention ASFOR CCI Habilitation Electrique AD

1.16 MB 315 Téléchargements

26 juillet 2022

2022-100 - ST-DEC - CAHIER DES CHARGES RHF REFOOD HUILES USAGEES

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26 juillet 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-039-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ZAE

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22 février 2023

2023-038-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MAISON DE SANTE

570.18 KB 61 Téléchargements

22 février 2023

2023-037-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET TOURISME

559.01 KB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-036-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET GEMAPI

566.05 KB 59 Téléchargements

22 février 2023

2023-035-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ECOLE DE MUSIQUE

564.27 KB 61 Téléchargements

22 février 2023

2023-034-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ACTIVITES NORDIQUES

569.46 KB 61 Téléchargements

22 février 2023

2023-033-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET PRINCIPAL

560.98 KB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-032-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MOBILITE

583.45 KB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-031-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET SPANC

573.24 KB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-030-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

585.36 KB 62 Téléchargements

22 février 2023

2023-029-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MICROCENTRALE

580.76 KB 61 Téléchargements

22 février 2023

2023-028-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ASSAINISSEMENT

588.93 KB 61 Téléchargements

22 février 2023

2023-027-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ORDURES MENAGERES

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22 février 2023

2023-026-FIN- CA 2022 BA ZAE

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22 février 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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