Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-067-FIN- PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-ASSAINISSEMENT

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20 mars 2025

2025-066-FIN- PROVISION POUR RISQUES DE CONTENTIEUX RESEAU DE CHALEUR

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20 mars 2025

2025-065-FIN- PROVISION POUR RISQUES DE CASSE - RESEAU DE CHALEUR

707.98 KB 244 Téléchargements

20 mars 2025

2025-064-FIN- PROVISION POUR RISQUES DE CASSE BA-MICROCENTRALE

196.00 KB 0 Téléchargements

20 mars 2025

2025-063-FIN- APPROBATION DU BUDGET MOBILITE 2025

196.00 KB 0 Téléchargements

20 mars 2025

2025-062-FIN- APPROBATION DU BUDGET RESEAU DE CHALEUR 2025

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20 mars 2025

2025-060-FIN- APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025

657.43 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-060-FIN- APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025

657.99 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-059-FIN- APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2025

655.33 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-058-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET PRINCIPAL

330.42 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-057-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ZAE

328.29 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-056-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

332.06 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-055-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET GEMAPI

327.51 KB 246 Téléchargements

20 mars 2025

2025-054-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MOBILITE

345.64 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-053-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

342.58 KB 244 Téléchargements

20 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2025-170-APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

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16 juillet 2025

2025-170A-APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

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16 juillet 2025

2025-169-DEVECO-AVENANT-GABOYER

2.35 MB 74 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-169A-DEVECO-GABOYER-AVENANT1

1.94 MB 74 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-168-DEVECO-CHEMIN-GOUMIERS

2.45 MB 74 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-168A-DEVECO-CHEMIN-GOUMIERS

6.03 MB 75 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-167-DEVECO-CHARTE-PNRQ

4.11 MB 85 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-166-SGX -CONVENTION DE REPARTITION ETUDE OPTIMISATION BASES FISCALES

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16 juillet 2025

2025-166A-SGX -CONVENTION DE REPARTITION ETUDE OPTIMISATION BASES FISCALES

846.01 KB 82 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-165-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.13 MB 83 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-164-SGX-DECISIONS

6.05 MB 82 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-163-SGX-APPROBATION PV CC 05062025

1.94 MB 81 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-163A-SGX-APPROBATION PV CC 05062025-ANNEXE

2.65 MB 83 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-162-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.07 MB 80 Téléchargements

16 juillet 2025

2025-184-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) -CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTE

3.32 MB 86 Téléchargements

11 juillet 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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