Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-014 - ST-ASS - Marché de prestations intellectuelles assistance pour la passation d'un marché de service d'exploitation des STEP de Vars et Guillestre

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17 janvier 2025

2025-013 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Echafaudages fixes et roulants

62.89 KB 301 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-012 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Travail en hauteur

63.06 KB 310 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-010 - RH - Convention Formation BERGER LEVRAULT BL RH E-Paies

42.55 KB 300 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-009-EMAGQ Convention dans le cadre de la résidence Rions de Soleil

678.77 KB 313 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-008-EMAGQ Demande subvention pour le voyage à l'Opéra de Turin

766.06 KB 308 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-007 - GEMAPI - Études de faisabilité et avant-projet de restauration post-crue du Chagne à Guillestre

616.21 KB 317 Téléchargements

13 janvier 2025

2025-06-SPOP-ADOPTION PROJET PEDAGOGIQUE ET REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2025

1.10 MB 314 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-05-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre d'une sortie à l'Opéra de Turin avec le CRD de Gap et l'Ecole de Musique du Sisteronnais-Buëch

842.82 KB 322 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-04-EMAGQ Mise à disposition de la salle polyvalente de Risoul dans le cadre d'une manifestation culturelle

639.82 KB 319 Téléchargements

7 janvier 2025

2025-03-SPOP-ADOPTION MARCHE COMPLEMENTAIRE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

1.48 MB 324 Téléchargements

6 janvier 2025

2024-300Bis-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.03 MB 381 Téléchargements

6 janvier 2025

2025-002-SPOP-LETTRE DE COMMANDE FOURNITURE PAINS PORTAGE REPAS 2025

1.11 MB 300 Téléchargements

3 janvier 2025

2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

2.43 MB 380 Téléchargements

2 janvier 2025

2025-001 ST DEC - Marché d'optimisation des tournées de collecte des déchets résiduels et recyclables

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2 janvier 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2024-260A4-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

3.34 MB 252 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260A3-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_3

2.67 MB 255 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260A2-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_2

5.77 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260A1-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_1

2.27 MB 222 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

3.18 MB 220 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-259-DEVECO-MEGISSERIE

728.27 KB 223 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-258-DEVECO-PITER TM+REA(c)TIVE

573.27 KB 222 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-257-DEVECO-PITER TM+PROA(c)TIVE

581.49 KB 224 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-255-DEVECO-SAISONNIERS-SDIS

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2 janvier 2025

2024-256-DEVECO-SAISONNIER-CIS-GUILLESTRE

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2 janvier 2025

2024-254-PAH-SUBVENTION DEPARTEMENT 2025-CCGQ

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2 janvier 2025

2024-253-PAH-CONVENTION D'ENTENTE -CCGQ

829.37 KB 220 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-252A-PAH-CONVENTION DECENNALE PAH - ANNEXE

1.47 MB 219 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-252-PAH-CONVENTION DECENNALE PAH

857.32 KB 216 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-251-SGX-REGLEMENT INTERIEUR CCGQ

674.87 KB 225 Téléchargements

2 janvier 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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