Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-033-DEVECO- Demande subvention ZAE suite aux crues du 01/12/23

1.82 MB 305 Téléchargements

31 janvier 2024

2023-032-DEVECO- Signature avenant 1 Marché 2023-29 MAO PITER+

2.23 MB 304 Téléchargements

31 janvier 2024

2024-031 - ST-BAMC - Demande de subventions pour travaux rénovation microcentrale suite intempéries

1.00 MB 302 Téléchargements

30 janvier 2024

2024-030 - ST-ASS - Demande de subvention DETR pour travaux sur équipements assainissement suite intempéries

1.09 MB 294 Téléchargements

30 janvier 2024

2024-028 - ST-ASS - Demande de subvention pour l'assainissement du hameau des Maisons à Arvieux

1.09 MB 301 Téléchargements

26 janvier 2024

2024-027 - ST-ASS - Demande de subvention pour extension et dévoiement du réseau EU à Gaudissard sur Molines en Queyras

1.01 MB 300 Téléchargements

26 janvier 2024

2024-026 - ST-ASS - Demande de subvention DETR pour dévoiement/rénovation réseau EU et poste de refoulement sur Eygliers

1.23 MB 297 Téléchargements

26 janvier 2024

2024-25- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

1.13 MB 297 Téléchargements

23 janvier 2024

2024-24- RH - CONVENTION ASFOR CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

1.16 MB 298 Téléchargements

23 janvier 2024

2024-023 - ST-GP - Missions prestations intellectuelles et de services pour renouvellement autorisation préfectorale de la microcentrale de Guillestre

1.31 MB 296 Téléchargements

22 janvier 2024

2024-022-APN- Signature Avenant 1 MOE Marché 2022-12

1.99 MB 299 Téléchargements

22 janvier 2024

2024-021 - ST-BARC - Etude de faisabilité de création d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur sur la commune d'Aiguilles

1.32 MB 310 Téléchargements

19 janvier 2024

2024-020- RH - CONVENTION FCO MARCHANDISES AVEC ECF

1.18 MB 310 Téléchargements

19 janvier 2024

2024-019-DEVECO- Signature avenant 1 "Plan de gestion UNESCO"

2.37 MB 315 Téléchargements

19 janvier 2024

2024-018-APN- Signature devis portes local technique biathlon

1.44 MB 319 Téléchargements

19 janvier 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

2.40 MB 222 Téléchargements

6 mars 2024

2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

2.36 MB 218 Téléchargements

6 mars 2024

2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

2.35 MB 222 Téléchargements

6 mars 2024

2024-025-FIN- CA 2023 BA MOBILITE

2.31 MB 222 Téléchargements

6 mars 2024

2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

2.29 MB 230 Téléchargements

6 mars 2024

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

2.38 MB 227 Téléchargements

6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 230 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

2.39 MB 231 Téléchargements

6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

2.35 MB 232 Téléchargements

6 mars 2024

2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

2.33 MB 227 Téléchargements

6 mars 2024

2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

2.23 MB 231 Téléchargements

6 mars 2024

2024-017-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2024

2.38 MB 236 Téléchargements

6 mars 2024

2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

5.30 MB 227 Téléchargements

6 mars 2024

2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.98 MB 232 Téléchargements

6 mars 2024

2024-014-SGX-DECISIONS

5.93 MB 229 Téléchargements

6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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