Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-303-SGX SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

478.13 KB 385 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-302-DEVECO- Convention mad locaux professionnels SEARL CM Queyras

1.58 MB 383 Téléchargements

23 décembre 2024

2024-301 - ST-GP - Bail de location appartement CIS Aiguilles pour pompier saisonnier

1.57 MB 390 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-300 - ST-BARC - Convention de déneigement pour la chaufferie de Molines en Queyras

569.42 KB 391 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-299 - ST-ASS - Demande subvention CD05 pour travaux sur équipements assainissement suite inondation décembre 2023

784.72 KB 392 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-298 - ST-ASS - Demande subvention AERMC pour travaux sur équipements assainissement suite inondation décembre 2023

775.21 KB 381 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-297 - ST-GP - Devis relatif à la maintenance 2025 du matériels informatiques des services communautaires

621.00 KB 378 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-296 - GEMAPI - Adhésion 2025 association ARRAA

1.09 MB 386 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-295 - ST-ASS - Signature offre pour le remplacement de l'hydrocureuse

1,010.92 KB 395 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-294-EMAGQ- Convention d'occupation des salles d'activités et de la Tour Benard de la mairie de Guillestre

683.54 KB 297 Téléchargements

19 décembre 2024

2024-293-DEVECO- Bail de location appartement pompier saisonnier

1.85 MB 389 Téléchargements

19 décembre 2024

2024-290 SGX- CONVENTION mise à disposition salle du Queyron

707.98 KB 397 Téléchargements

17 décembre 2024

2024-289 ST - GP - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du stade de foot d'Eygliers

753.40 KB 397 Téléchargements

11 décembre 2024

2024-288 - ST-ASS - Conventions d'indemnisation de l'occupation temporaire suite à la réfection des réseaux d'eaux usées sur Risoul Station

908.33 KB 390 Téléchargements

10 décembre 2024

2024-287 ST - Instrumentalisation et suivi des bâtiments de la CCGQ

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10 décembre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-260A2-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_2

5.77 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260A1-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_1

2.27 MB 222 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-260-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

3.18 MB 220 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-259-DEVECO-MEGISSERIE

728.27 KB 223 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-258-DEVECO-PITER TM+REA(c)TIVE

573.27 KB 222 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-257-DEVECO-PITER TM+PROA(c)TIVE

581.49 KB 224 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-255-DEVECO-SAISONNIERS-SDIS

725.84 KB 219 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-256-DEVECO-SAISONNIER-CIS-GUILLESTRE

927.19 KB 217 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-254-PAH-SUBVENTION DEPARTEMENT 2025-CCGQ

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2 janvier 2025

2024-253-PAH-CONVENTION D'ENTENTE -CCGQ

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2 janvier 2025

2024-252A-PAH-CONVENTION DECENNALE PAH - ANNEXE

1.47 MB 219 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-252-PAH-CONVENTION DECENNALE PAH

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2 janvier 2025

2024-251-SGX-REGLEMENT INTERIEUR CCGQ

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2 janvier 2025

2024-250-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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2 janvier 2025

2024-249-SGX-DECISIONS

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2 janvier 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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