Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-224 - ST-ASS - Devis pour le remplacement du dégrilleur automatique de la STEP de Vars

772.78 KB 213 Téléchargements

13 septembre 2024

2024-223 - GEMAPI - Marché 2024-21 de travaux post-crues d'aménagement du torrent du Palps à Risoul

1.47 MB 216 Téléchargements

6 septembre 2024

2024-222 - RH - CONVENTION FORMATION CYBERSECURITE COLLECTIVITES TERRITORIALES AVEC FNCCR

1.30 MB 223 Téléchargements

5 septembre 2024

2024-220 - Budget annexe réseau de chaleur – RECOURS AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

826.05 KB 225 Téléchargements

3 septembre 2024

2024-221-SPOP-CONVENTION CHECK UP SENIORS

957.07 KB 224 Téléchargements

2 septembre 2024

2024-219-CREATION DE LA REGIE RECETTES DIVERSES ORDURES MENAGERES

309.13 KB 229 Téléchargements

30 août 2024

2024-218-EMAGQ- Convention de partenariat pour l'organisation de séances de projection

1.01 MB 308 Téléchargements

28 août 2024

2024-217-DEVECO-BA-MSP Cession du stérilisateur autoclave

1.12 MB 231 Téléchargements

23 août 2024

2024-216-EMAGQ Partenariat avec la Médiathèque Municipale de Guillestre

829.46 KB 5 Téléchargements

22 août 2024

2024-215-EMAGQ RECONDUCTION DU CONTRAT ASSOCIE AU PROGICIEL DUONET ARS DATA

1,021.22 KB 295 Téléchargements

12 août 2024

2024-213 - ST-GP - Demande de subvention complémentaire pour le remplacement des menuiseries extérieures du Bourbonnais à AIGUILLES

634.28 KB 229 Téléchargements

7 août 2024

2024-212 - ST-GP - Marché 2024-16 pour l'approvisionnement en bois déchiqueté des chaufferies bois de Molines, Abriès-Ristolas et d'Arvieux

636.46 KB 229 Téléchargements

5 août 2024

2024-211-EMAGQ PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS DU CRIB A LA FORMATION MELODYS

1.08 MB 296 Téléchargements

5 août 2024

2024-210- RH - CONVENTION FORMATION MUSIQUE TROUBLES DYS EI DE SMET ROSER AURELIE

1.38 MB 234 Téléchargements

2 août 2024

2024-209- RH - CONVENTION FORMATION MUSIQUE TROUBLES DYS ORGANISME MELODYS

1.32 MB 234 Téléchargements

2 août 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-133-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

709.56 KB 265 Téléchargements

5 juin 2024

2024-132-RH-RIFSEEP-MODIFICATION-CIA-ANNULATION

658.79 KB 268 Téléchargements

5 juin 2024

2024-131-DEC-MESURES EXCEPTIONNELLES TIERS INONDATIONS

882.30 KB 267 Téléchargements

5 juin 2024

2024-130-DEC-REDUCTION REDEVANCE DECHETS 2024

667.07 KB 273 Téléchargements

5 juin 2024

2024-129A-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA-ANNEXE

123.09 KB 267 Téléchargements

5 juin 2024

2024-129-DEC-REVISION STATUTS SMITOMGA

1,000.79 KB 269 Téléchargements

5 juin 2024

2024-128-DEC-MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

938.48 KB 266 Téléchargements

5 juin 2024

2024-127-ASST-MESURES EXCEPTIONNELLES TIERS INONDATIONS

918.83 KB 272 Téléchargements

5 juin 2024

2024-126-ASST_ZONAGE ASST ST VERAN

1.04 MB 274 Téléchargements

5 juin 2024

2024-125-GEMAPI_TRANSFERT ANIMATION PAPI GUIL

1.07 MB 274 Téléchargements

5 juin 2024

2024-124-SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

1.17 MB 276 Téléchargements

5 juin 2024

2024-123-SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES FORFAITS DE SKI

1.32 MB 284 Téléchargements

5 juin 2024

2024-122-AT-DECHETERIE AIGUILLES PARCELLE COMMUNALE K1326

1.35 MB 267 Téléchargements

5 juin 2024

2024-121A-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT_ANNEXE

141.78 KB 264 Téléchargements

5 juin 2024

2024-121-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT

654.83 KB 262 Téléchargements

5 juin 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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