Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-034-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - TRANSFORMATION DE POSTE

923.08 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-033-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (HORS REGIE) - AVANCEMENT DE GRADE

882.08 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-032-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE ASSAINISSEMENT

934.90 KB 260 Téléchargements

20 mars 2025

2025-031-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-REGIE DECHETS

1,004.80 KB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-030-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-HORS REGIES

1.05 MB 258 Téléchargements

20 mars 2025

2025-029-RH-PITER+ FRAIS DEPLACEMENT ITALIE

1.08 MB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-028-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

991.50 KB 249 Téléchargements

20 mars 2025

2025-027-DEC-TRANSFERT DES CONTRATS REP AU SMITOMGA

1.06 MB 253 Téléchargements

20 mars 2025

2025-026-ST-ASST ATTRI MOE STEP GUILLESTRE

712.86 KB 257 Téléchargements

20 mars 2025

2025-025-SPOP-RENOUVELLEMENT CONVENTION OBJECTIFS JEUNESSE CCSS

729.93 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-024-FIN- ATTRIBUTION SOLDE SUBVENTION IZOARD ANIMATION 2024

743.44 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

2025-023-FIN- ATTRIBUTION SOLDE SUBVENTION ACSSQ 2023

737.23 KB 255 Téléchargements

20 mars 2025

2025-022A-FIN-ATTRIBUTION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS ANNEE 2025 - ANNEXE

275.63 KB 263 Téléchargements

20 mars 2025

2025-022-FIN- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2025

787.80 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-021-AT-MOB-MARCHE NAVETTES ESTIVALES

758.09 KB 252 Téléchargements

20 mars 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-119-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-REGIE ASSAINISSEMENT- AVANCEMENT DE GRADE

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5 mai 2025

2025-118-RH-REGIE DECHETS-MANDAT SPECIAL-FORUM SYVADEC-CORSE

1.06 MB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-117-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

829.76 KB 211 Téléchargements

5 mai 2025

2025-117A-GEMAPI-CONVENTION SMAVD

1.82 MB 213 Téléchargements

5 mai 2025

2025-116-GEMAPI-MOE GUIL CVV

1.11 MB 209 Téléchargements

5 mai 2025

2025-115-GEMAPI-ACQUISITION DEMOLITION REMISE

1.06 MB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-114-ST-EXPLOIT MC

745.29 KB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-113-ST-APPEL EN RESPONSABILITE CIS GUILLESTRE

747.47 KB 207 Téléchargements

5 mai 2025

2025-112-ST-DECISION DE FINANCEMENT CIS GUILLESTRE

724.83 KB 211 Téléchargements

5 mai 2025

2025-111-EMAGQ-TARIFS -20252026

1.46 MB 209 Téléchargements

5 mai 2025

2025-110-SPOP-CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT D'UN COFFRET ELECTRIQUE A LA COMMUNE DE GUILLESTRE DANS LE CADRE DES TRAVAILLEU

854.00 KB 210 Téléchargements

5 mai 2025

2025-110A-SPOP-CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT D'UN COFFRET ELECTRIQUE A LA COMMUNE DE GUILLESTRE DANS LE CADRE DES TRAVAILLE

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5 mai 2025

2025-109-SPOP-CONVENTION ET REGLEMENT UTILISATION LOCAL 2 PORTES

681.94 KB 215 Téléchargements

5 mai 2025

2025-109-A1-SPOP-CONVENTION UTILISATION LOCAL 2 PORTES-ANNEXE

721.66 KB 216 Téléchargements

5 mai 2025

2025-108-AT-MOB-TARIFS TAD

984.22 KB 256 Téléchargements

5 mai 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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