Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-144-ST-ASST EXPLOIT VARS STEP GUILLESTRE

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2025-141-ST-ATTRIB EXPLOIT MC

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2025-137-DEVECO-MODIF-STATUT-PETR

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2025-134-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.27 MB 176 Téléchargements

2025-133-SGX-DECISIONS

6.19 MB 431 Téléchargements

2025-132-SGX-APPROBATION PV CC

2.14 MB 184 Téléchargements

2025-131-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.25 MB 182 Téléchargements

2025-143-ST-ASST_APPROB_ZONAGE_ ASST ST VERAN

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2025-250-DECHETS - Adhésion CSA3D

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              2025-248-TARIFS du SPANC

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              2025-246-GEMAPI-SUP SE CHAGNON VARS

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              2025-245-GEMAPI-SUP SE CRISTILLAN CEILLAC

              2.60 MB 31 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

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                    Les délibérations publiées en 2024

                    2024 - Déliberations

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                      Les délibérations publiées en 2025

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                        Les délibérations publiées en 2026

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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