Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-223 - GEMAPI - Marché 2024-21 de travaux post-crues d'aménagement du torrent du Palps à Risoul

1.47 MB 169 Téléchargements

6 septembre 2024

2024-222 - RH - CONVENTION FORMATION CYBERSECURITE COLLECTIVITES TERRITORIALES AVEC FNCCR

1.30 MB 178 Téléchargements

5 septembre 2024

2024-220 - Budget annexe réseau de chaleur – RECOURS AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

826.05 KB 180 Téléchargements

3 septembre 2024

2024-221-SPOP-CONVENTION CHECK UP SENIORS

957.07 KB 180 Téléchargements

2 septembre 2024

2024-219-CREATION DE LA REGIE RECETTES DIVERSES ORDURES MENAGERES

309.13 KB 181 Téléchargements

30 août 2024

2024-218-EMAGQ- Convention de partenariat pour l'organisation de séances de projection

1.01 MB 246 Téléchargements

28 août 2024

2024-217-DEVECO-BA-MSP Cession du stérilisateur autoclave

1.12 MB 185 Téléchargements

23 août 2024

2024-216-EMAGQ Partenariat avec la Médiathèque Municipale de Guillestre

829.46 KB 5 Téléchargements

22 août 2024

2024-215-EMAGQ RECONDUCTION DU CONTRAT ASSOCIE AU PROGICIEL DUONET ARS DATA

1,021.22 KB 238 Téléchargements

12 août 2024

2024-213 - ST-GP - Demande de subvention complémentaire pour le remplacement des menuiseries extérieures du Bourbonnais à AIGUILLES

634.28 KB 183 Téléchargements

7 août 2024

2024-212 - ST-GP - Marché 2024-16 pour l'approvisionnement en bois déchiqueté des chaufferies bois de Molines, Abriès-Ristolas et d'Arvieux

636.46 KB 185 Téléchargements

5 août 2024

2024-211-EMAGQ PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS DU CRIB A LA FORMATION MELODYS

1.08 MB 239 Téléchargements

5 août 2024

2024-210- RH - CONVENTION FORMATION MUSIQUE TROUBLES DYS EI DE SMET ROSER AURELIE

1.38 MB 188 Téléchargements

2 août 2024

2024-209- RH - CONVENTION FORMATION MUSIQUE TROUBLES DYS ORGANISME MELODYS

1.32 MB 190 Téléchargements

2 août 2024

2024-208 - BP - Demande de subvention pour l'étude préalable au transfert de la compétence Eau Potable

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2 août 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2024-121A-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT_ANNEXE

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5 juin 2024

2024-121-APN-CONVENTION COLS AGNEL IZOARD DEPARTEMENT

654.83 KB 216 Téléchargements

5 juin 2024

2024-120A-APN-REGLEMENT_INTERIEUR_STADE_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

1.36 MB 225 Téléchargements

5 juin 2024

2024-120-APN-REGLEMENT_INTERIEUR_STADE_BIATHLON_CEILLAC

732.82 KB 222 Téléchargements

5 juin 2024

2024-119-TOUR-BP-CA-OTGQ

924.37 KB 217 Téléchargements

5 juin 2024

2024-118-AT DEVECO ZAE GUILLERMIN EXTENSION DUP

1.51 MB 218 Téléchargements

5 juin 2024

2024-117-AT DEVECO ZAE VILLARD VENTE SCI RAZIS AM205-AM2026

1.68 MB 221 Téléchargements

5 juin 2024

2024-116A-SGX-MODIFICATION STATUTS-ANNEXE

2.75 MB 225 Téléchargements

5 juin 2024

2024-116-SGX-MODIFICATION STATUTS

1.22 MB 217 Téléchargements

5 juin 2024

2024-115-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

631.95 KB 226 Téléchargements

5 juin 2024

2024-114-SGX-DECISIONS

1.18 MB 221 Téléchargements

5 juin 2024

2024-113A-SGX-APPROBATION PV CC04042024-ANNEXE

4.39 MB 220 Téléchargements

5 juin 2024

2024-113-SGX-APPROBATION PV CC04042024

540.47 KB 221 Téléchargements

5 juin 2024

2024-112-SGX-SECRETAIRE SEANCE

225.08 KB 222 Téléchargements

5 juin 2024

2024-148 ST GP - AMO étude de faisabilité et programmation du centre technique communautaire

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30 mai 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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