Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

1,009.71 KB 388 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Les délibérations

            Déliberations

            2023-162A - DEC - GRPT COMMANDE CCPE-Annexe

            3.42 MB 273 Téléchargements

            2023-161 - ASST - RPQS2022

            1.27 MB 278 Téléchargements

            2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

            1.78 MB 263 Téléchargements

            2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

            3.62 MB 268 Téléchargements

            2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

            3.61 MB 266 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Les délibérations publiées en 2022

              2022

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                Les délibérations publiées en 2023

                2023

                Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                  Les délibérations publiées en 2024

                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                    Les délibérations publiées en 2025

                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                      ACCÈS RAPIDES

                      Les élus

                      Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

                      Plus ...

                      Les conseils

                      Plus ...