Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-064-FIN- PROVISION POUR RISQUES DE CASSE BA-MICROCENTRALE

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20 mars 2025

2025-063-FIN- APPROBATION DU BUDGET MOBILITE 2025

196.00 KB 0 Téléchargements

20 mars 2025

2025-062-FIN- APPROBATION DU BUDGET RESEAU DE CHALEUR 2025

650.33 KB 246 Téléchargements

20 mars 2025

2025-060-FIN- APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025

657.43 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-060-FIN- APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025

657.99 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-059-FIN- APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2025

655.33 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-058-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET PRINCIPAL

330.42 KB 254 Téléchargements

20 mars 2025

2025-057-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ZAE

328.29 KB 256 Téléchargements

20 mars 2025

2025-056-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

332.06 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-055-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET GEMAPI

327.51 KB 246 Téléchargements

20 mars 2025

2025-054-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MOBILITE

345.64 KB 251 Téléchargements

20 mars 2025

2025-053-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

342.58 KB 244 Téléchargements

20 mars 2025

2025-052-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

344.31 KB 247 Téléchargements

20 mars 2025

2025-051-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

340.48 KB 250 Téléchargements

20 mars 2025

2025-050-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

550.34 KB 338 Téléchargements

3 février 2025

2025-002A-SGX-APPROBATION PV CC23122024-ANNEXE

2.59 MB 342 Téléchargements

3 février 2025

2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

590.64 KB 323 Téléchargements

3 février 2025

2025-026 - ST-GP - DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LE PROJET RENOVATION DU STADE DE FOOTBALL SUR LA COMMUNE D’EYGLIERS (05600)

172.00 KB 275 Téléchargements

3 février 2025

2025-024 - EMAGQ Mise à disposition d'une salle pour Musiqueyras

661.88 KB 273 Téléchargements

3 février 2025

2025-025-DEVECO- Demande subvention DETR 2025 Requalification ZAE Guillermin

1.35 MB 283 Téléchargements

31 janvier 2025

2025-23 ST GEMAPI Financement de 2 ETP animation PAPI et réalisation opération PAPI

1.59 MB 282 Téléchargements

29 janvier 2025

2025-021 SGX- RENOUVELLEMENT ABONNEMENT IDEALCO 2025

613.96 KB 282 Téléchargements

28 janvier 2025

2025-022 - ST-BARC - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité d'un réseau de chaleur sur Ceillac

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27 janvier 2025

2025-020 ST - GEMAPI Financement ETP animation PAPI

968.76 KB 300 Téléchargements

24 janvier 2025

2025-019-EMAGQ Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'achat d'instruments

77.03 KB 312 Téléchargements

23 janvier 2025

2025-015-EMAGQ Convention de partenariat Bienvenu Là-Haut dans le cadre du festival du court métrage

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21 janvier 2025

2025-014 - ST-ASS - Marché de prestations intellectuelles assistance pour la passation d'un marché de service d'exploitation des STEP de Vars et Guillestre

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17 janvier 2025

2025-013 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Echafaudages fixes et roulants

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16 janvier 2025

2025-012 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Travail en hauteur

63.06 KB 312 Téléchargements

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-147-DECHETS - tarifs dechets hors redevance 2025 - Modification

7.66 MB 608 Téléchargements

11 juin 2025

2025-146- DECHETS - Modification Règlement de service

3.85 MB 184 Téléchargements

11 juin 2025

2025-145-DEC-ETUDE MUTUALISEE FRET DECHETS

3.81 MB 192 Téléchargements

11 juin 2025

2025-144-ST-ASST EXPLOIT VARS STEP GUILLESTRE

3.46 MB 193 Téléchargements

11 juin 2025

2025-142-GEMAPI-CONVENTION TRANSFERT MO GUIL CVV

4.20 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-141-ST-ATTRIB EXPLOIT MC

2.70 MB 174 Téléchargements

11 juin 2025

2025-140-SPOP-CONVENTION D'ORGANISATION ET DE PARTAGE DES LOCAUX DU POLE SERVICES A LA POPULATION ENTRE LE CD05 ET LA CCGQ

2.66 MB 90 Téléchargements

11 juin 2025

2025-139-SPOP-CONVENTION COOPERATION FOURNITURE REPAS

2.78 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-138-APN-REGLEMENT_AFFICHAGE_STADE_BIATHLON_CEILLAC

2.61 MB 168 Téléchargements

11 juin 2025

2025-137-DEVECO-MODIF-STATUT-PETR

2.59 MB 172 Téléchargements

11 juin 2025

2025-135-SGX-ACCORD LOCAL 2026 RECOMPOSITION CC

3.60 MB 168 Téléchargements

11 juin 2025

2025-134-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.27 MB 166 Téléchargements

11 juin 2025

2025-133-SGX-DECISIONS

6.19 MB 387 Téléchargements

11 juin 2025

2025-132A-SGX-APPROBATION PV CC 13032025-ANNEXEc

2.13 MB 170 Téléchargements

11 juin 2025

2025-132-SGX-APPROBATION PV CC

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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