Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-135-SGX-ACCORD LOCAL 2026 RECOMPOSITION CC

3.60 MB 176 Téléchargements

11 juin 2025

2025-134-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.27 MB 174 Téléchargements

11 juin 2025

2025-133-SGX-DECISIONS

6.19 MB 427 Téléchargements

11 juin 2025

2025-132A-SGX-APPROBATION PV CC 13032025-ANNEXEc

2.13 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-132-SGX-APPROBATION PV CC

2.14 MB 182 Téléchargements

11 juin 2025

2025-131-SGX-SECRETAIRE SEANCE

2.25 MB 178 Téléchargements

11 juin 2025

2025-143-ST-ASST_APPROB_ZONAGE_ ASST ST VERAN

452.16 KB 162 Téléchargements

11 juin 2025

2025-138-EMAGQ - Demande d'utilisation de l'Eglise d'Aiguilles

613.67 KB 142 Téléchargements

10 juin 2025

2025-137-RH-MNT-CONTRAT GROUPE-PREVOYANCE-AVENANT MODIFICATION DUREE

1.44 MB 140 Téléchargements

4 juin 2025

2025-136 ST BA GEMAPI - Demande subvention équipement annule et remplace la décision 2025-132

1.08 MB 144 Téléchargements

4 juin 2025

2025-135-DEVECO-Signature Marché 2025-08 interprétariat projet coordination et communication PITER+

1.37 MB 141 Téléchargements

4 juin 2025

2025-133 ST - DEC - Convention d'implantation colonne aérienne pour la collecte du papier au collège les Hautes Vallée Guillestre

910.97 KB 148 Téléchargements

28 mai 2025

2025-132 ST - BA GEMAPI - Demande de subvention auprès du Département pour l'équipement de l'équipe d'entretien des cours d'eau

838.91 KB 139 Téléchargements

28 mai 2025

2025-131-AT- Signature Marché 2025-05 service navettes saison estivale Queyras et autour de Guillestre

2.81 MB 148 Téléchargements

28 mai 2025

2025-130-APN- Signature convention prêt matériels de secours

1.29 MB 143 Téléchargements

28 mai 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

550.34 KB 348 Téléchargements

3 février 2025

2025-002A-SGX-APPROBATION PV CC23122024-ANNEXE

2.59 MB 354 Téléchargements

3 février 2025

2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

590.64 KB 335 Téléchargements

3 février 2025

2025-026 - ST-GP - DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LE PROJET RENOVATION DU STADE DE FOOTBALL SUR LA COMMUNE D’EYGLIERS (05600)

172.00 KB 285 Téléchargements

3 février 2025

2025-024 - EMAGQ Mise à disposition d'une salle pour Musiqueyras

661.88 KB 283 Téléchargements

3 février 2025

2025-025-DEVECO- Demande subvention DETR 2025 Requalification ZAE Guillermin

1.35 MB 293 Téléchargements

31 janvier 2025

2025-23 ST GEMAPI Financement de 2 ETP animation PAPI et réalisation opération PAPI

1.59 MB 292 Téléchargements

29 janvier 2025

2025-021 SGX- RENOUVELLEMENT ABONNEMENT IDEALCO 2025

613.96 KB 292 Téléchargements

28 janvier 2025

2025-022 - ST-BARC - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité d'un réseau de chaleur sur Ceillac

832.73 KB 309 Téléchargements

27 janvier 2025

2025-020 ST - GEMAPI Financement ETP animation PAPI

968.76 KB 308 Téléchargements

24 janvier 2025

2025-019-EMAGQ Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'achat d'instruments

77.03 KB 320 Téléchargements

23 janvier 2025

2025-015-EMAGQ Convention de partenariat Bienvenu Là-Haut dans le cadre du festival du court métrage

667.99 KB 316 Téléchargements

21 janvier 2025

2025-014 - ST-ASS - Marché de prestations intellectuelles assistance pour la passation d'un marché de service d'exploitation des STEP de Vars et Guillestre

699.79 KB 323 Téléchargements

17 janvier 2025

2025-013 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Echafaudages fixes et roulants

62.89 KB 311 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-012 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Travail en hauteur

63.06 KB 320 Téléchargements

16 janvier 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2025-244-GEMAPI-DEMANDE D'AUTORISATION PROJET GUIL CVV

8.51 MB 29 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-243-GEMAPI-CONVENTION MISE A DISPOSITION PONT RD902 SE CHAGNON VARS

2.46 MB 27 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-242-GEMAPI-CONVENTION MISE A DISPOSITION PASSERELLE COMMUNALE SE CHAGNON VARS

2.48 MB 27 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-241-GEMAPI-CONVENTION SURVEILLANCE EN CRUE SE CHAGNON VARS

2.84 MB 28 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-240-EMAGQ- VENTILATION HORAIRE GLOBALE 2024-2025

4.88 MB 2 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-239-AT-SGX-PRET A USAGE GRATUIT GAEC MOUTONNIER 2025

6.17 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-238-AT-MOB-LISTE ARRETS

2.42 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-238A2-AT-MOB-LISTE ARRETS - ANNEXE

4.42 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-237-AT-MOB-COMITE DES PARTENAIRES

2.60 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-237A-AT-MOB-COMITE DES PARTENAIRES-ANNEXE

5.57 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS

4.88 MB 27 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A4-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_4

3.73 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A3-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_3

8.89 MB 25 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A2-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_2

5.30 MB 23 Téléchargements

17 novembre 2025

2025-236A1-APN-TARIFS PRESTATIONS ET CONVENTIONS AVEC REGIE STATIONS_ANNEXE_1

5.25 MB 23 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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