Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-044 ST - BA.OM Reversement à l'association "Le Rire Médecin" des recettes de rachats des cartouches

1.10 MB 356 Téléchargements

28 février 2023

2023-043 ST - BA.OM convention DASTRI collecte et traitement déchets activités de soin

847.34 KB 348 Téléchargements

28 février 2023

2023-042 ST - ASST Recours en justice pour dysfonctionnement des postes de relevages de Château-Ville-Vieille et d'Aiguilles

577.56 KB 353 Téléchargements

21 février 2023

2023-041- DEVECO - Demande de subvention Département des Hautes Alpes Maison de Santé de Guillestre

2.17 MB 357 Téléchargements

20 février 2023

2023-040- RH - Convention Adhésion SIC du CDG05 - Remplacement agent

2.31 MB 367 Téléchargements

20 février 2023

2023-039 ST - BA.OM Avenant de mise en conformité contrat CITEO Emballages

929.17 KB 370 Téléchargements

15 février 2023

2023-037 ST - BP - Marchés publics relatifs à fourniture de mobiliers et matériels informatiques

1.25 MB 359 Téléchargements

14 février 2023

2023-036- SPOP - Convention utilisation mur escalade par le club FACE

1.11 MB 353 Téléchargements

13 février 2023

2023-035 ST - BA.OM - Convention collecte textiles usagés Eco TLC-REFASHION

1.02 MB 356 Téléchargements

13 février 2023

2023-034- SPOP - convention utilisation salle polyvalente arvieux pour ateliers RPE

965.34 KB 366 Téléchargements

13 février 2023

2023-033- RH - Convention Cabinet Michel Klopfer pour formation loi des finances

1.49 MB 384 Téléchargements

7 février 2023

2023-031 - ST GEMAPI - Adhésion France Digues

1,009.71 KB 390 Téléchargements

3 février 2023

2023-030 - ST - VERIFS REGLEMENTAIRES BATIMENTS ET MATERIELS CCGQ

4.18 MB 387 Téléchargements

2 février 2023

2023-0027bis- SPOP - convention mon enfant.fr pour service jeunesse

983.66 KB 379 Téléchargements

2 février 2023

2023-0026- SPOP - CISPD -demande de subvention sécurité routière

943.91 KB 390 Téléchargements

2 février 2023

1
2
…
25
26
27
28
29
…
37
38

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-162 - DEC - GRPT COMMANDE CCPE DECHETERIE ET CS

3.57 MB 274 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-162A - DEC - GRPT COMMANDE CCPE-Annexe

3.42 MB 277 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-161 - ASST - RPQS2022

1.27 MB 282 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-160 - AT - GEMAPI - FONCIER CHAGNE GUILLESTRE annule et remplace 2022-193

3.04 MB 280 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-159 - BARC - ST - Signature protocole transactionnel reprise chauff bois Arvieux

2.07 MB 279 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-158A - SPOP - CONVENTION Centre Hospitalier Aiguilles- Annexe

1.42 MB 284 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-158 - SPOP - CONVENTION Centre Hospitalier Aiguilles

1.52 MB 275 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-157A - SPOP - CONVENTION Bibliothèque mairie de Guillestre- Annexe

1.62 MB 5 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-157 - SPOP- CONVENTION Bibliothèque mairie de Guillestre

1.41 MB 5 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-156 - APN - TARIFS SAISON ESPACE NORDIQUE 23-24

2.60 MB 273 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-156A2 - APN - TARIFS SAISON ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_2

4.31 MB 274 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-156A1 - APN - TARIFS SAISON ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

1.69 MB 267 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155 - TOUR_BP_CA_OTGQ

1.78 MB 267 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155A2 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.62 MB 272 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-155A1 - TOUR_BP_CA_OTGQ_BP2023

3.61 MB 270 Téléchargements

19 juillet 2023

1
2
…
25
26
27
28
29
…
57
58

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.