Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2025-039 - BA-ASS - Demande de subvention pour travaux sur équipements d'assainissement suite inondations décembre 2023-4

1.96 MB 208 Téléchargements

17 février 2025

2025-038 - ST ASS - Revêtement de chaussée route du Pelvas Abriès-Ristolas

1.00 MB 199 Téléchargements

14 février 2025

2025-037 ST - BP - Prestation de vigilance météorologique

846.46 KB 203 Téléchargements

13 février 2025

2025-032-EMAGQ Convention pour l'organisation de regroupements et d'évènements dans le cadre des ateliers de cuivres avec le CRIB

804.34 KB 4 Téléchargements

11 février 2025

2025-031-DEVECO- Avenant 1 Convention d'occupation Ets EF GARNIER Parc à Bois Eygliers

1.16 MB 200 Téléchargements

11 février 2025

2025-012BisA-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025 - Annexe

1.06 MB 279 Téléchargements

7 février 2025

2025-012Bis-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

2.19 MB 275 Téléchargements

7 février 2025

2025-030 - ST-ASS - Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du réseau assainissement du tour de Ville de Saint Crépin (05600)

734.59 KB 214 Téléchargements

6 février 2025

2025-029-EMAGQ Convention de partenariat pour la participation d'un groupe d'élèves du CRIB au bal Trad

715.32 KB 217 Téléchargements

4 février 2025

2025-028-EMAGQ Organisation d'un concert de rodage pour un élève du CRD Manosque

746.30 KB 217 Téléchargements

4 février 2025

2025-027-EMAGQ Convention d'animation du stage Trad du 08 février 2025

723.42 KB 210 Téléchargements

4 février 2025

2025-014-FIN- ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ALLOUÉE AU SOUTIEN DE LA POPULATION DE MAYOTTE

733.02 KB 294 Téléchargements

3 février 2025

2025-013-FIN-PARTICIPATION 2025-PETR

794.56 KB 282 Téléchargements

3 février 2025

2025-011-DEC AVENANT CONVENTION REFACT SMITOMGA

818.80 KB 295 Téléchargements

3 février 2025

2025-010-DEC PROTOCOLE ACCORD BOM_VF

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-002-SGX-APPROBATION PV CC

550.34 KB 333 Téléchargements

3 février 2025

2025-002A-SGX-APPROBATION PV CC23122024-ANNEXE

2.59 MB 337 Téléchargements

3 février 2025

2025-001-SGX-SECRETAIRE SEANCE

590.64 KB 318 Téléchargements

3 février 2025

2025-026 - ST-GP - DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LE PROJET RENOVATION DU STADE DE FOOTBALL SUR LA COMMUNE D’EYGLIERS (05600)

172.00 KB 270 Téléchargements

3 février 2025

2025-024 - EMAGQ Mise à disposition d'une salle pour Musiqueyras

661.88 KB 271 Téléchargements

3 février 2025

2025-025-DEVECO- Demande subvention DETR 2025 Requalification ZAE Guillermin

1.35 MB 281 Téléchargements

31 janvier 2025

2025-23 ST GEMAPI Financement de 2 ETP animation PAPI et réalisation opération PAPI

1.59 MB 280 Téléchargements

29 janvier 2025

2025-021 SGX- RENOUVELLEMENT ABONNEMENT IDEALCO 2025

613.96 KB 280 Téléchargements

28 janvier 2025

2025-022 - ST-BARC - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité d'un réseau de chaleur sur Ceillac

832.73 KB 297 Téléchargements

27 janvier 2025

2025-020 ST - GEMAPI Financement ETP animation PAPI

968.76 KB 296 Téléchargements

24 janvier 2025

2025-019-EMAGQ Demande de subvention dans le cadre du soutien à l'achat d'instruments

77.03 KB 308 Téléchargements

23 janvier 2025

2025-015-EMAGQ Convention de partenariat Bienvenu Là-Haut dans le cadre du festival du court métrage

667.99 KB 306 Téléchargements

21 janvier 2025

2025-014 - ST-ASS - Marché de prestations intellectuelles assistance pour la passation d'un marché de service d'exploitation des STEP de Vars et Guillestre

699.79 KB 313 Téléchargements

17 janvier 2025

2025-013 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Echafaudages fixes et roulants

62.89 KB 301 Téléchargements

16 janvier 2025

2025-012 - RH - Convention Formation ASFOR CCI Travail en hauteur

63.06 KB 310 Téléchargements

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Les délibérations

2024-285-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ASSAINISSEMENT

2.36 MB 255 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-284-RH-LISTE DES EMPLOIS NECESSITANT UN LOGEMENT DE FONCTION

3.32 MB 257 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-283-RH-PLAN DE FORMATION 2025

2.22 MB 267 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-282-RH-REGLEMENT COMPTE EPARGNE TEMPS-MODIFICATION REGLEMENTATION

2.27 MB 258 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-281-RH-REGLEMENT DES ASTREINTES

2.56 MB 260 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-280-RH-MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS-TRANSFORMATION SUPRRESSION POSTES-HORS REGIE

3.76 MB 259 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-279-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAOM

2.68 MB 258 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-278-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BAASST

2.49 MB 256 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-277-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

4.42 MB 259 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-276-DEC-TARIFS HORS REDEVANCE 2025

4.42 MB 256 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-275-DEC-REDEVANCE DECHETS 2025 ET AUTRES TARIFS

7.20 MB 722 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-274-DEC-MISE A JOUR TARIF-REGIE DE RECETTE

1.61 MB 255 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-273-DEC-MEMBRE TITULAIRE ET SUPPLEANT SMITOMGA

1.99 MB 256 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-272-DEC-MISE A JOUR VENTE DE MATERIEL

2.05 MB 257 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-271A-DEC RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023-ANNEXE

1.95 MB 256 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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