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Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2022-211 - SPOP - Adoption du projet pédagogique et du règlement de fonctionnement du service jeunesse pour l'année 2023

674.36 KB 89 Téléchargements
13 décembre 2022
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2022-210 - BA-OM - Signature offre de reprise des films plastiques PE

2.40 MB 94 Téléchargements
13 décembre 2022
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2022-209 - APN - Signature Marché 2022-20 relatif à la création d'un stade nordique et biathlon toutes saisons - Lot 3 Ciblerie commune de Ceillac

2.33 MB 91 Téléchargements
13 décembre 2022
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2022-208 - DEVECO - Demande subventions européennes et départementale pour le projet "création d'un stade nordique quatre saisons - Tranche 2"

4.21 MB 93 Téléchargements
13 décembre 2022
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2022-207 - RH - CHEQUES CADEAUX "DEPART A LA RETRAITE"

1.53 MB 92 Téléchargements
12 décembre 2022
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2022-206 - BA-OTI - MARCHÉ 2022-14 AMÉNAGEMENT PARKINGS POUR LA MAISON DU TOURISME DE CVV

1.83 MB 93 Téléchargements
12 décembre 2022
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2022-205 - BA-OM - CONVENTION POUR LE TRANSFERT ET LE TRAITEMENT DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES DÉCHÈTERIE ET DES BATTERIES USAGEES CCGQ AVEC LELIÈVRE RECYCLAGE

873.26 KB 91 Téléchargements
12 décembre 2022
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2022-204 - DEVECO - Demande de subvention appel à projet FEDER volet rural 2022-2023 pour la construction du pôle de services à la population - Maison France Services

2.51 MB 88 Téléchargements
9 décembre 2022
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2022-203 - BA ASST - marché 2022-21 Schéma Directeur Assainissement de Vars

516.25 KB 88 Téléchargements
9 décembre 2022
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2022-202 - BA ASST - demande de subvention - Dévoiement réseau EU et PR - EYGLIERS

1.43 MB 87 Téléchargements
9 décembre 2022
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2022-201 - BA ASST - Demande de subvention SDA Vars

585.79 KB 86 Téléchargements
9 décembre 2022
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2022-198 - BAMC - Avenant 1 marché 2022-13 Travaux de sécurisation de la microcentrale - lot 1

710.09 KB 87 Téléchargements
8 décembre 2022
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2022-196 - BA-OM - prolongation location camion benne

885.38 KB 85 Téléchargements
7 décembre 2022
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2022-195 - DEVECO - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition d'un local mutualisé pour l'Agence Postale et le bureau d'information touristique d'Arvieux

1.51 MB 89 Téléchargements
2 décembre 2022
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2022-194 - DEVECO - Plan de financement et demande de subvention FNADT destination France projet "Ingénierie pour le suivi des travaux et la mise en tourisme du stade de Biathlon quatre saisons de Ceillac"

1.57 MB 89 Téléchargements
2 décembre 2022
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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-093 - RH - Formation LA GAZETTE Décrypter le projet de loi de finances 2023

    1.44 MB 89 Téléchargements
    22 juillet 2022
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    2022-092 - BA.ASS - Marché 2022-DD Travaux de dévoiement de réseaux d’eaux usées route du Queyras à Guillestre

    702.84 KB 91 Téléchargements
    21 juillet 2022
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    2022-091 - BPRINC - Déclaration préalable Travaux pour la réhabilitation de la superstructure de la passerelle Gaboyer sur Guillestre et Eygliers

    744.26 KB 87 Téléchargements
    20 juillet 2022
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    2022-090 - BPRINC - Avenant 1 contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communautaires – ajout du monte-personne de la maison du Bourbonnais à Aiguilles

    1.44 MB 88 Téléchargements
    20 juillet 2022
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    2022-089 - BPRINC - Convention de mise à disposition de matériel de visioconférence avec la commune de Mont-Dauphin Projet Alcotra Terres Monviso - Eco

    743.29 KB 86 Téléchargements
    20 juillet 2022
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    2022-088 - BA.ACTNOR - Acquisition d’une motoneige

    468.07 KB 87 Téléchargements
    18 juillet 2022
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    2022-087 - BA.ACTNOR - Travaux amélioration de l’accueil au Pont de l’Ariane à Molines-en-Queyras

    484.90 KB 90 Téléchargements
    18 juillet 2022
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    2022-086 - BPRINC - Convention d’autorisation de travaux et délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec l’ONF Val d’Escreins à Vars

    524.00 KB 90 Téléchargements
    18 juillet 2022
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    2022-085 - BA.ACTNOR - Marché 2022-12 Maîtrise d’œuvre Aménagement stade de biathlon et pistes ski-roues quatre saisons à Ceillac

    774.99 KB 91 Téléchargements
    18 juillet 2022
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    2022-084 - BA.ZAE - Déclaration préalable pour la création d’un bloc sanitaire public ZAE du Villard à Guillestre

    51.08 KB 93 Téléchargements
    11 juillet 2022
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    2022-083 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2021-20 Travaux d’extension et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement à Ceillac

    722.42 KB 90 Téléchargements
    7 juillet 2022
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    2022-082 - BA.MSP - Avenant 1 au marché 2020-14 Fourniture de pellets à la maison de santé d’Aiguilles

    679.94 KB 87 Téléchargements
    7 juillet 2022
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    2022-081 - BA.ASS - Avenant 1 au marché 2019-37 Maîtrise d’œuvre Création d'un système d’assainissement aux Clots à St-Clément-sur-Durance

    199.68 KB 92 Téléchargements
    7 juillet 2022
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    2022-080 - BA.ASS - Conventions de prestation d’hydrocurage et d’inspection télévisuelle des réseaux avec les communes membres

    657.24 KB 90 Téléchargements
    4 juillet 2022
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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          Les délibérations

          Déliberations

          2022-0303 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Réseau de chaleur

          1.18 MB 83 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0302 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Maison de Santé

          1.22 MB 81 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0301 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Tourisme

          1.22 MB 82 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0300 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Microcentrale

          1.20 MB 83 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0299 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Activités Nordiques

          1.25 MB 88 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0298 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Ordures ménagères

          1.36 MB 86 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0297 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Assainissement

          1.95 MB 84 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0296 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Principal

          1.45 MB 86 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0295 - FINANCES et BUDGET - Travaux en régie Service Sentiers

          1.21 MB 86 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0295A - FINANCES et BUDGET - Travaux en régie Service Sentiers - Annexe

          3.71 MB 81 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0294 - FINANCES et BUDGET - Travaux en régie Budget Assainissement

          854.62 KB 82 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0293 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°6- Budget Principal -Résumé de l'acte

          5.08 KB 83 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0293 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°6- Budget Principal

          989.61 KB 86 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0292 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°6- Budget Assainissement - Résumé de l'acte

          5.11 KB 88 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          2022-0292 - FINANCES et BUDGET - Décision modificative n°6- Budget Assainissement

          1.03 MB 85 Téléchargements
          26 décembre 2022
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          Les délibérations publiées en 2021

          2021

            Les délibérations publiées en 2022

            2022

            2022-0230-DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - A - Liste décisions - annexe

            1.09 MB 93 Téléchargements
            30 novembre 2022
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            2022-0229-DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Adoption des PV de la séance du 26 Octobre 2022

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            30 novembre 2022
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            2022-229-DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Adoption des PV de la séance du 26 Octobre 2022 - annexes

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            30 novembre 2022
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            2022-216 -DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES- Adoption des PV de la séance du 06 Octobre 2022

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            8 novembre 2022
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            2022-215 -DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES- Nomination du secrétaire de séance

            670.95 KB 86 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            2022-227 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Assainissement - Résumé de l'acte

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            8 novembre 2022
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            2022-227 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Assainissement

            998.88 KB 86 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            2022-226 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget GEMAPI - Résumé de l'acte

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            8 novembre 2022
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            2022-226 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget GEMAPI

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            8 novembre 2022
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            2022-225 - FINANCES - Décision modificatives n°3 Budget Maison de Santé- Résumé de l'acte

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            8 novembre 2022
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            2022-225 - FINANCES - Décision modificatives n°3 Budget Maison de Santé

            1.18 MB 86 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            2022-224 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Activités Nordiques - Résumé de l'acte

            5.11 KB 79 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            2022-224 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Activités Nordiques

            1.19 MB 79 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            2022-223 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Tourisme - Résumé de l'acte

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            8 novembre 2022
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            2022-223 - FINANCES - Décision modificative n°3 Budget Tourisme

            807.13 KB 80 Téléchargements
            8 novembre 2022
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            Les délibérations publiées en 2023

            2023

              Les délibérations publiées en 2024

                Les délibérations publiées en 2025

                  Dans le même thème :

                  Les élus

                  Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul...

                  Plus ...

                  Les conseils

                  Plus ...

                  ACCÈS RAPIDES

                  Taxe de séjour
                  Redevance Assainissement
                  Redevance Ordures ménagères