Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2023-241-APN- Signature Convention PNRQ_CCGQ

2.14 MB 110 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

Aucun téléchargement trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    Aucun téléchargement trouvé !

      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

      Aucun téléchargement trouvé !

        Les délibérations

        Déliberations

        2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

        2.39 MB 22 Téléchargements

        2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

        2.35 MB 22 Téléchargements

        2024-019-FIN-APPROBATION COMPTE GESTION 2023

        2.33 MB 19 Téléchargements

        2024-018-BAASST-FIN ADHESION SATESE SATAA

        2.23 MB 19 Téléchargements

        2024-016-DEVECO-PITER+ PCC

        5.30 MB 21 Téléchargements

        2024-015-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

        1.98 MB 22 Téléchargements

        2024-014-SGX-DECISIONS

        5.93 MB 22 Téléchargements

        2024-013A-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

        4.62 MB 21 Téléchargements

        2024-013-2-SGX-APPROBATION PV CC025012024

        1.72 MB 23 Téléchargements

        2024-012-SGX-SECRETAIRE SEANCE

        1.91 MB 23 Téléchargements

        2024-010-DEC-TARIFS DECHETS HORS REDEVANCE 2024

        642.24 KB 37 Téléchargements

        2024-008-GPAT-DEBAT ZAEnR

        287.01 KB 42 Téléchargements

        Les délibérations publiées en 2021

        2021

        Aucun téléchargement trouvé !

          Les délibérations publiées en 2022

          2022

          Les délibérations publiées en 2023

          2023

          2023-190 - DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022

          2.03 MB 160 Téléchargements

          2023-184 - APN_CONVENTION_BIATHLON_CEILLAC

          2.26 MB 157 Téléchargements

          2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

          1.71 MB 158 Téléchargements

          Les délibérations publiées en 2024

          Aucun téléchargement trouvé !

            Les délibérations publiées en 2025

            Aucun téléchargement trouvé !

              ACCÈS RAPIDES

              Les élus

              Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

              Plus ...

              Les conseils

              Plus ...