Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-130-FIN- DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

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2025-129-FIN- DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

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              2023 - Déliberations

              2023-047 - PAH - SUBVENTION EV

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              2023-046-PAH-APPEL A PROJET PNE

              1.24 MB 670 Téléchargements

              2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

              1.20 MB 676 Téléchargements

              2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

              1.24 MB 667 Téléchargements

              2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

              1.16 MB 650 Téléchargements

              2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

              1.15 MB 671 Téléchargements

              2023-042 - SGX -DÉCISIONS

              2.61 MB 673 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2024

              2024 - Déliberations

              2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

              3.38 MB 358 Téléchargements

              2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

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              2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

              4.79 MB 368 Téléchargements

              2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

              4.99 MB 368 Téléchargements

              2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

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              Les délibérations publiées en 2025

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                Les délibérations publiées en 2026

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                  Les élus

                  Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                  Les conseils

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