Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025

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            Les délibérations

            Déliberations

            2024-153-SUBVENTION-ASA-INONDATIONS

            2.58 MB 132 Téléchargements

            2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

            5.27 MB 136 Téléchargements

            2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

            2.19 MB 134 Téléchargements

            2024-147-SGX-DECISIONS

            6.71 MB 135 Téléchargements

            2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

            2.05 MB 133 Téléchargements

            2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

            725.91 KB 156 Téléchargements

            2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

            776.48 KB 158 Téléchargements

            2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

            936.55 KB 158 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022

              Les délibérations publiées en 2023

              2023

              2023-047 - PAH - SUBVENTION EV

              1.90 MB 485 Téléchargements

              2023-046-PAH-APPEL A PROJET PNE

              1.24 MB 484 Téléchargements

              2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

              1.20 MB 488 Téléchargements

              2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

              1.24 MB 480 Téléchargements

              2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

              1.16 MB 465 Téléchargements

              2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

              1.15 MB 487 Téléchargements

              2023-042 - SGX -DÉCISIONS

              2.61 MB 486 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2024

              2024

              2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

              3.38 MB 171 Téléchargements

              2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

              3.98 MB 173 Téléchargements

              2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

              4.79 MB 178 Téléchargements

              2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

              4.99 MB 178 Téléchargements

              2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

              2.26 MB 182 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2025

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                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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                Les conseils

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