Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

          2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les délibérations

            Déliberations

            2026-034-PAH GRILLE TARIFAIRE 2026

            2.30 MB 7 Téléchargements

            2026-034A-PAH GRILLE TARIFAIRE 2026-Annexe

            4.85 MB 7 Téléchargements

            2026-030-DGS-LIEU PROCHAIN CONSEIL

            2.36 MB 7 Téléchargements

            2026-028-DGS-APPROBATION PV CC

            2.03 MB 6 Téléchargements

            2026-027-DGS-SECRETAIRE SEANCE

            2.14 MB 6 Téléchargements

            2026-026-FIN-ROB 2026

            2.45 MB 10 Téléchargements

            2026-026A-FIN-ROB 2026

            4.06 MB 10 Téléchargements

            Les délibérations publiées en 2021

            2021 - Déliberations

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              Les délibérations publiées en 2022

              2022 - Déliberations

              Les délibérations publiées en 2023

              2023 - Déliberations

              2023-047 - PAH - SUBVENTION EV

              1.90 MB 681 Téléchargements

              2023-046-PAH-APPEL A PROJET PNE

              1.24 MB 676 Téléchargements

              2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

              1.20 MB 682 Téléchargements

              2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

              1.24 MB 669 Téléchargements

              2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

              1.16 MB 652 Téléchargements

              2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

              1.15 MB 673 Téléchargements

              2023-042 - SGX -DÉCISIONS

              2.61 MB 675 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2024

              2024 - Déliberations

              2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

              3.38 MB 364 Téléchargements

              2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

              3.98 MB 368 Téléchargements

              2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

              4.79 MB 374 Téléchargements

              2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

              4.99 MB 374 Téléchargements

              2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

              2.26 MB 379 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2025

              2025 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2026

                2026 - Déliberations

                2026-034-PAH GRILLE TARIFAIRE 2026

                2.30 MB 7 Téléchargements

                2026-034A-PAH GRILLE TARIFAIRE 2026-Annexe

                4.85 MB 7 Téléchargements

                2026-030-DGS-LIEU PROCHAIN CONSEIL

                2.36 MB 7 Téléchargements

                2026-028-DGS-APPROBATION PV CC

                2.03 MB 6 Téléchargements

                2026-027-DGS-SECRETAIRE SEANCE

                2.14 MB 6 Téléchargements

                2026-026-FIN-ROB 2026

                2.45 MB 10 Téléchargements

                2026-026A-FIN-ROB 2026

                4.06 MB 10 Téléchargements

                ACCÈS RAPIDES

                Les élus

                Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                Les conseils

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