Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-079 - ST BAMC - Avenant 1 marché 2021-32 Exploitation et maintenance de la microcentrale de Guillestre

1.21 MB 248 Téléchargements

14 avril 2023

2023-078-DEVECO-Dde Subvention CD05 MDS Guillestre-PF

2.14 MB 250 Téléchargements

13 avril 2023

2023-077-APN-Convention financière SyME05 Stade biathlon

2.20 MB 254 Téléchargements

13 avril 2023

2023-076-APN-Signature Marché 2023-06 Lot1 Biathlon

2.12 MB 253 Téléchargements

13 avril 2023

2023-075 - ST BAMC - CHANGEMENT BUSES ET POINTEAUX GROUPE G2 MICROCENTRALE DE GUILLESTRE

852.52 KB 248 Téléchargements

13 avril 2023

2023-074 - ST GEMAPI - DOSSIER DLE POUR TRAVAUX PROTECTION DE BERGES DU CHAGNE LE LONG DES SAGNES A VARS STE MARIE

1.27 MB 260 Téléchargements

11 avril 2023

2023-073 - ST GEMAPI - SUBVENTION FONDS VERT POUR TRAVAUX RESTAURATION DU CHAGNE A GUILLESTRE

1.31 MB 261 Téléchargements

11 avril 2023

2023-072 ST - BA.GEMAPI marché n°2023-10 MOE travaux reconstruction passerelle piétonne Chagnon Vars

1.35 MB 258 Téléchargements

6 avril 2023

2023-071 - ST GP - Avenant 2 marché de travaux de rénovation de la passerelle Gaboyer

627.00 KB 266 Téléchargements

31 mars 2023

2023-070 - ST OM - Subvention pour la tarification incitative sur les déchets

1.11 MB 269 Téléchargements

28 mars 2023

2023-069 ST - BA.OM devis mission accompagnement stratégie gestion des biodéchets

1.06 MB 270 Téléchargements

28 mars 2023

2023-068 ST - BA.GEMAPI signature du devis d'entretien du plan d'eau de la Béalière St Crépin (05)

1.04 MB 268 Téléchargements

28 mars 2023

2023-067 - RH - Convention de formation CFPA pour formation Piloter la masse salariale de la collectivité

1.21 MB 266 Téléchargements

24 mars 2023

2023-066 - RH - Convention de formation EAU FIL DE L'EAU pour formation technique et réglementaire Technicien SPANC

1.46 MB 265 Téléchargements

24 mars 2023

2023-065 - RH - Convention de formation AW SOLUTIONS pour formation profil Acheteur

1.46 MB 261 Téléchargements

24 mars 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-190 - DEC RAPPORT ANNUEL DECHETS 2022-ANNEXE

2.81 MB 160 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-189 - EMAGQ_VENTILATION DES HEURES 2023.2024

3.51 MB 158 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-188 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

3.91 MB 158 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-187 - SPOP- AIDE AUX FAMILLES POUR LES FORFAITS DE SKI

3.65 MB 160 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-186 - REGUL STEP ABRIES RISTO_ACQUISITION AC 527 _GM

3.13 MB 156 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24_ANNEXE_1

2.33 MB 157 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-185 - APN-GRILLE TARIFAIRE ESPACE NORDIQUE 23-24

2.46 MB 160 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-184 - APN_CONVENTION_BIATHLON_CEILLAC

2.26 MB 159 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS_ANNEXE

2.27 MB 158 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-183 - APN-MODIFICATION SCHEMA SENTIERS

1.71 MB 160 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-182 - DEVECO-PITER PROROGATION CONVENTION ENTENTE CC

2.00 MB 149 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-181 - SGX-DEVECO - DELEGUES-LEADER

2.48 MB 152 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-180 - DEVECO_CONVENTION POSTE PROGRAMMES UE

2.02 MB 1 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-179 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_ECHANGE

2.70 MB 152 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-178 - SGX-DEVECO - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

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28 septembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

2022-0151 - RÉGIE DÉCHETS - Mise en œuvre de la tarification incitative – Détermination des modalités de distribution et tarif des badges d’accès aux conteneurs à déchets non recyclables

731.69 KB 322 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021

1.68 MB 328 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 A2 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021 - Annexe 2

1.64 MB 329 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 A1 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021 - Annexe 1

3.59 MB 328 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0149 - ÉCOLE DE MUSIQUE (EMAGQ) - Tarifs de l’EMAGQ et réductions – année scolaire 2022-2023 – Modification

2.06 MB 329 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0148 - VIE SOCIALE et SERVICES A LA POPULATION - Aide aux familles pour le transport scolaire – année 2022-2023

797.26 KB 328 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0147 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Tarifs de la navette estivale de Clausis à Saint-Véran - Modification

905.67 KB 331 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0146 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention d’occupation temporaire des vestiaires du stade de football d’Eygliers au profit du 4e régiment de chasseurs

1.32 MB 327 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0145 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé à la Commune de Guillestre

1.31 MB 325 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0145 A - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé à la Commune de Guillestre - Annexe

6.78 MB 330 Téléchargements

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Les délibérations publiées en 2023

2023-088 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-EMAGQ

1.24 MB 245 Téléchargements

6 avril 2023

2023-047 - PAH - SUBVENTION EV

1.90 MB 262 Téléchargements

6 avril 2023

2023-087 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL

1.24 MB 246 Téléchargements

6 avril 2023

2023-046-PAH-APPEL A PROJET PNE

1.24 MB 262 Téléchargements

6 avril 2023

2023-086 - FIN -DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2023 V2

1.66 MB 257 Téléchargements

6 avril 2023

2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

1.20 MB 264 Téléchargements

6 avril 2023

2023-085 - FIN - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

1.68 MB 257 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

1.24 MB 261 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044A - PAH - CONVENTION ENSAM_CCSPGQ - ANNEXE

2.16 MB 262 Téléchargements

6 avril 2023

2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

1.16 MB 247 Téléchargements

6 avril 2023

2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.15 MB 263 Téléchargements

6 avril 2023

2023-042 - SGX -DÉCISIONS

2.61 MB 265 Téléchargements

6 avril 2023

2023-083 - FIN - APPROBATION DU BUDGET TOURISME 2023

1.16 MB 262 Téléchargements

6 avril 2023

2023-041A - SGX - APPROBATION PV 09-02-2023-ANNEXE

3.25 MB 271 Téléchargements

6 avril 2023

2023-082 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ÉCOLE DE MUSIQUE 2023

1.15 MB 256 Téléchargements

6 avril 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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