Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-178 - ST-BP - MAPA 2021-35 avenant 2 logiciels informatiques

1.04 MB 228 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-175 - ST BA.OM - Convention de partenariat flux petits alu et souples du standard aluminium issu de collecte séparée avec alliance pour recyclage capsules alu

1.08 MB 238 Téléchargements

11 septembre 2023

2023-174 - BAMC - AMO achat production électrique du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

1.22 MB 237 Téléchargements

8 septembre 2023

2023-173 - GEMAPI - Mission géotechnique de type G5 pour le classement de la digue du Guil sur Eygliers

2.59 MB 237 Téléchargements

7 septembre 2023

2023-172 - ST-GP - Marché de mission CT (lot1) et CSPS (lot2) pour le confortement des garages 9 et 10 sis parcelle AE418 sur GUILLESTRE

2.77 MB 242 Téléchargements

5 septembre 2023

2023-170 ST - BA.ASS Servitudes de passage du réseau assainissement sur terrain privé

1.08 MB 252 Téléchargements

23 août 2023

2023-169 ST - BP Demande de subvention pour la réfection du garage n°9 bâtiment communautaire

954.17 KB 249 Téléchargements

23 août 2023

2023-168 - ST-GEMAPI - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon - VARS

1.65 MB 252 Téléchargements

22 août 2023

2023-167 - ST-ASS - Convention transfert maîtrise d'ouvrage réseau EU à Eygliers

964.06 KB 245 Téléchargements

22 août 2023

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 241 Téléchargements

22 août 2023

2023-165 ST - GP Remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

989.91 KB 250 Téléchargements

22 août 2023

2023-164 ST - ASS Convention de passage pour canalisations électriques souterraines avec TE SyME05

740.85 KB 250 Téléchargements

21 août 2023

2023-163-APN- Vente de 5 TPE d'occasion

1.57 MB 261 Téléchargements

16 août 2023

2023-161 - ST-BAMC - Avenant 3 marché 2021-18 MOE sécurisation de la microcentrale de Guillestre

1.94 MB 253 Téléchargements

8 août 2023

2023-160 - ST-ASS - Conventions de servitudes pour rénovation du réseau EU des pistes de skis de RISOUL

1.09 MB 258 Téléchargements

4 août 2023

1
2
…
17
18
19
20
21
…
37
38

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-267-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

3.37 MB 160 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

2.62 MB 161 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

2.83 MB 163 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-264-DEC-SIGNATURE DE LA CONVENTION DECHETS ABANDONNES AVEC CITEO

2.28 MB 159 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

6.47 MB 161 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

4.00 MB 158 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

3.00 MB 165 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

2.12 MB 163 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 162 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 159 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

1.88 MB 161 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 158 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 160 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 161 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 159 Téléchargements

21 décembre 2023

1
2
…
17
18
19
20
21
…
57
58

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

2022-0151 - RÉGIE DÉCHETS - Mise en œuvre de la tarification incitative – Détermination des modalités de distribution et tarif des badges d’accès aux conteneurs à déchets non recyclables

731.69 KB 389 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021

1.68 MB 396 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 A2 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021 - Annexe 2

1.64 MB 400 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0150 A1 - RÉGIE ASSAINISSEMENT - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement et Rapport Annuel du Délégataire pour l’année 2021 - Annexe 1

3.59 MB 398 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0149 - ÉCOLE DE MUSIQUE (EMAGQ) - Tarifs de l’EMAGQ et réductions – année scolaire 2022-2023 – Modification

2.06 MB 399 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0148 - VIE SOCIALE et SERVICES A LA POPULATION - Aide aux familles pour le transport scolaire – année 2022-2023

797.26 KB 398 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0147 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Tarifs de la navette estivale de Clausis à Saint-Véran - Modification

905.67 KB 401 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0146 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention d’occupation temporaire des vestiaires du stade de football d’Eygliers au profit du 4e régiment de chasseurs

1.32 MB 397 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0145 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé à la Commune de Guillestre

1.31 MB 394 Téléchargements

19 juillet 2022

2022-0145 A - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉS ET DÉPLACEMENT - Convention de mise à disposition temporaire de parcelles du domaine privé à la Commune de Guillestre - Annexe

6.78 MB 404 Téléchargements

19 juillet 2022

1
2
…
17
18
19

Les délibérations publiées en 2023

2023-088 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES BA-EMAGQ

1.24 MB 318 Téléchargements

6 avril 2023

2023-047 - PAH - SUBVENTION EV

1.90 MB 337 Téléchargements

6 avril 2023

2023-087 - FIN - PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL

1.24 MB 319 Téléchargements

6 avril 2023

2023-046-PAH-APPEL A PROJET PNE

1.24 MB 337 Téléchargements

6 avril 2023

2023-086 - FIN -DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2023 V2

1.66 MB 331 Téléchargements

6 avril 2023

2023-045 - PAH - SUBVENTION DRAC JNA

1.20 MB 339 Téléchargements

6 avril 2023

2023-085 - FIN - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

1.68 MB 333 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044 - PAH - CONVENTION ENSAM - CCSP CCGQ

1.24 MB 338 Téléchargements

6 avril 2023

2023-044A - PAH - CONVENTION ENSAM_CCSPGQ - ANNEXE

2.16 MB 334 Téléchargements

6 avril 2023

2023-084-FIN- APPROBATION DU BUDGET ZAE 2023

1.16 MB 321 Téléchargements

6 avril 2023

2023-043 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.15 MB 342 Téléchargements

6 avril 2023

2023-042 - SGX -DÉCISIONS

2.61 MB 342 Téléchargements

6 avril 2023

2023-083 - FIN - APPROBATION DU BUDGET TOURISME 2023

1.16 MB 337 Téléchargements

6 avril 2023

2023-041A - SGX - APPROBATION PV 09-02-2023-ANNEXE

3.25 MB 346 Téléchargements

6 avril 2023

2023-082 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ÉCOLE DE MUSIQUE 2023

1.15 MB 331 Téléchargements

6 avril 2023

1
2
…
17
18
19
20
21
22
23

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.