Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022

    2022-177 - RH - Accompagnement M57

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023

    2023-224 - EMAGQ - Demande de subvention SEAM

    1.51 MB 178 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024

    2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

    2.45 MB 32 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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      Les délibérations

      Déliberations

      2024-149-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

      5.27 MB 2 Téléchargements

      2024-148-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

      2.19 MB 2 Téléchargements

      2024-147-SGX-DECISIONS

      6.71 MB 2 Téléchargements

      2024-146-SGX-SECRETAIRE SEANCE

      2.05 MB 2 Téléchargements

      2024-143-DM N°1 BUDGET ZAE

      725.91 KB 22 Téléchargements

      2024-142-DM N°1 BUDGET MOBILITE

      776.48 KB 23 Téléchargements

      2024-141-DM N°1 BUDGET MAISON DE SANTE

      936.55 KB 22 Téléchargements

      2024-140-DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT

      1.46 MB 23 Téléchargements

      2024-139-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

      1.51 MB 21 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2021

      2021

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        Les délibérations publiées en 2022

        2022

        Les délibérations publiées en 2023

        2023

        2023-271-RH-REGLEMENT INTERIEUR-MODIFICATION

        1.98 MB 148 Téléchargements

        2023-270-RH-PLAN DE FORMATION 2024

        1.78 MB 148 Téléchargements

        2023-270A-RH-PLAN DE FORMATION 2024

        4.54 MB 152 Téléchargements

        2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

        2.62 MB 152 Téléchargements

        2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

        2.83 MB 153 Téléchargements

        2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

        6.47 MB 155 Téléchargements

        2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

        4.00 MB 152 Téléchargements

        2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

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        2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

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        2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

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        Les délibérations publiées en 2024

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            ACCÈS RAPIDES

            Les élus

            Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vices-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

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            Les conseils

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