Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-227 - ST-GEMAPI - Marché 2023-25 études réglementaires préalables à la réfection du chenal du Cristillan sur Ceillac

1.13 MB 456 Téléchargements

9 novembre 2023

226-DEVECO - Signature devis pour acquisition train de chenilles dameuse PRINOTH HUSKY

2.11 MB 454 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-225 - EMAGQ - Adhésion association des conservatoires de France

1.52 MB 455 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-224 - EMAGQ - Demande de subvention SEAM

1.51 MB 461 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-223 - EMAGQ - Convention de partenariat entre EMAGQ et CRIB

1.06 MB 468 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-222-DEVECO - Signature marché 2023-29 mission d'assistance maîtrise d'ouvrage-PITER+ALCOTRA 21-27

3.97 MB 468 Téléchargements

6 novembre 2023

2023-221 - ST-BAOM - Convention prêt camion Hydrocureur de la CCPE

839.76 KB 469 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-220 - ST-BAOM - Demande de subvention Mise en oeuvre de la stratégie de communication pour la tarification incitative

1.12 MB 466 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-219 - ST-ASS - Demande de subvention Schéma Directeur Assainissement Château-Ville-Veille

1.07 MB 463 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-218 - ST-ASS - Demande de subvention Schéma Directeur Assainissement Ceillac

1.06 MB 462 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-217 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Abriès-Ristolas et Risoul

1.09 MB 460 Téléchargements

30 octobre 2023

2023-216 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Réotier, Eygliers et Risoul annule et remplace décision 2023-201

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30 octobre 2023

2023-214- FIN EMPRUNT UNITE DE LAVAGE

1.78 MB 469 Téléchargements

25 octobre 2023

2023-213 - ST-BAMC - Cession du véhicule PEUGEOT 207 immatriculé BM-810-XQ

720.09 KB 470 Téléchargements

24 octobre 2023

2023-210 - SPOP - Achat en volume de forfaits ski alpin 2023-2024

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24 octobre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.68 MB 443 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

3.11 MB 442 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

2.89 MB 437 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-247-DEVECO-DETACHEMENT SAISONNIERS-SDIS

2.06 MB 434 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

4.24 MB 445 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

2.06 MB 439 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

2.85 MB 440 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-244-PAH-PLAN FINANCEMENT STRAT PAT SPGQ 2024

2.33 MB 439 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-243-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

4.82 MB 444 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-242-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.81 MB 441 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-241-SGX-DECISIONS.

883.18 KB 442 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 444 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240A- SGX-APPROBATION PV CC21092023

1.65 MB 443 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-239- SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.72 MB 441 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-269 ST - BA.OM salage du centre technique intercommunal de Guillesttre

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14 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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