Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-151 - GEMAPI - Signature Marché 2023-18 reconstruction passerelle piétonne du Chagnon sur Vars

1.25 MB 457 Téléchargements

1 août 2023

2023-150 ST - Avenant n°1 marché de maintenance et matériel de lutte contre l'incendie

1.23 MB 454 Téléchargements

28 juillet 2023

2023-147 ST - GEMAPI Achat véhicule régie entretien des cours d'eau

828.00 KB 455 Téléchargements

25 juillet 2023

2023-146-APN- Signature convention service unifié PNRQ

1.76 MB 461 Téléchargements

21 juillet 2023

2023-145 ST - BARC Déclaration préalable pour l'agrandissement de la trémie de dépote combustible bois - chaufferie Arvieux

796.85 KB 463 Téléchargements

20 juillet 2023

2023- 0144 - FIN -ÉLABORATION BILAN MI MANDAT

991.80 KB 471 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-143-DEVECO- Signature devis INEO

1.26 MB 463 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-142 ST - BA.GEMAPI Equipement de la régie d'entretien des cours d'eau

1,002.61 KB 470 Téléchargements

18 juillet 2023

2023-141 ST - BAOM Déclaration préalable pour l'installation d'un conteneur semi enterré point d'apport volontaire déchets St Véran Villard

783.81 KB 484 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-140 ST - BA GEMAPI Fourniture vanne murale classement en système d'endiguement digue du Guil RD commune d'Eygliers

1.14 MB 477 Téléchargements

17 juillet 2023

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 486 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 486 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 475 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

1,010.01 KB 481 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-131 ST - BARC - Régularisation foncière servitudes de passage projet extension réseau de chaleur Ristolas

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10 juillet 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les délibérations

2023-175 - SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.16 MB 429 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-174 - SGX-DECISIONS

4.27 MB 425 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173 - SGX-APPROBATION PV CC06072023

1.01 MB 429 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-173A - SGX-APPROBATION PV CC06072023-ANNEXE

4.41 MB 430 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-172 - SGX-SECRETAIRE SEANCE

1.06 MB 422 Téléchargements

28 septembre 2023

2023-171 - FIN - DM N1 BUDGET GEMAPI

3.33 MB 487 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-170 - FIN - DM N1 BUDGET ZAE

2.99 MB 482 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-169 - FIN - DM N1 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.32 MB 475 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-168 - FIN - DM N2 BUDGET ORDURES MENAGERES

4.28 MB 479 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-167 - FIN - DM N2 BUDGET PRINCIPAL

3.97 MB 487 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-166 - FIN - DM N2 BUDGET ASST

4.10 MB 488 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-165 - FIN AVANCE DE TRÉSORERIE AU BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES

2.63 MB 473 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-164 - RH - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-HORS REGIES

4.30 MB 475 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-163 - DEC - LANCEMENT MP EN AO OUVERT

1.93 MB 477 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-162 - DEC - GRPT COMMANDE CCPE DECHETERIE ET CS

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19 juillet 2023

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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