Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-201 ST - BG - Subvention pour la mise en œuvre d'actions de sensibilisation et de formation Transition Energétique

944.99 KB 319 Téléchargements

31 juillet 2024

2024-200 ST - BG marché 2024-17 étude faisabilité transfert compétence eau potable

970.92 KB 314 Téléchargements

26 juillet 2024

2024-199-DEVECO-Signature devis acquisition train de chenilles

1.15 MB 312 Téléchargements

26 juillet 2024

2024-198-DEVECO-Convention occupation Parc à bois SG BOIS

1.21 MB 311 Téléchargements

26 juillet 2024

2024-196-SPOP-CONVENTION MUTUALISATION LIVRAISON REPAS CANTINES ET CRECHE - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

1.21 MB 320 Téléchargements

25 juillet 2024

2024-197 - ST-GEMAPI - Marché 2024-07 instauration de Servitude d'Utilité Publique MAPTAM pour 4 systèmes d'endiguement

1.22 MB 316 Téléchargements

25 juillet 2024

2024-195B-AT-Avenant N°5 SAS Le Plantivore

2.22 MB 289 Téléchargements

24 juillet 2024

2024-195 ST GEMAPI - Travaux d'urgence réalisés pendant et suite à la crue du 1er décembre 2023 - demande subventions

985.78 KB 323 Téléchargements

24 juillet 2024

2024-194 - RH - CONVENTION FORMATION ECF PRO PASSERELLE VOYAGEURS

1.42 MB 321 Téléchargements

23 juillet 2024

2024-193 ST - ASS - Extension du réseau d'eaux usées au hameau des Piélous - Réotier

729.34 KB 324 Téléchargements

22 juillet 2024

2024-192 ST - GEMAPI - Entretien et restauration de la végétation des cours d'eau du territoire

1.15 MB 325 Téléchargements

19 juillet 2024

2024-191 - RH - CONVENTION ASFOR-CCI RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE

1.34 MB 321 Téléchargements

19 juillet 2024

2024-190 RH - CONVENTION ASFOR CCI AIPR

1.29 MB 318 Téléchargements

19 juillet 2024

2024-189 - RH - CONVENTION ASFOR-CCI INITIALE HABILITATION ELECTRIQUE

1.33 MB 319 Téléchargements

19 juillet 2024

2024-188 ST - DEC Convention de collecte séparée des articles thermiques de bricolage et jardin

1.05 MB 336 Téléchargements

16 juillet 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2024-251-SGX-REGLEMENT INTERIEUR CCGQ

674.87 KB 232 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-250-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

597.08 KB 228 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-249-SGX-DECISIONS

647.82 KB 226 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-248A2-SGX-APPROBATION PV CC07112024-ANNEXE

1.16 MB 221 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-248A1-SGX-APPROBATION PV CC29102024-ANNEXE

981.89 KB 228 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-248-SGX-APPROBATION PV CC

473.10 KB 231 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-247-SGX-SECRETAIRE SEANCE

519.63 KB 229 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-294-EMAGQ- Convention d'occupation des salles d'activités et de la Tour Benard de la mairie de Guillestre

683.54 KB 310 Téléchargements

19 décembre 2024

2024-285-EMAGQ Mise à disposition de matériel pour l'association Retour d'Est

66.72 KB 328 Téléchargements

5 décembre 2024

2024-246-FIN-DM N°4 BUDGET PRINCIPAL

5.08 MB 264 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-245-FIN-DM N°4 BUDGET ASSAINISSEMENT

5.02 MB 264 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-244-FIN-DM N°3 BUDGET ORDURES MENAGERES

3.44 MB 261 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-243-FIN-DM N°2 BUDGET GEMAPI

3.89 MB 261 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-242-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.34 MB 260 Téléchargements

14 novembre 2024

2024-241-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ASSAINISSEMENT

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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