Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-81 - ADM-SGX-CONVENTION DE MEDIATION CNM05

2.04 MB 409 Téléchargements

25 mars 2024

2024-080 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire électrique d'occasion pour le service ménage

795.86 KB 415 Téléchargements

25 mars 2024

2024-079 - ST-DEC - Convention avec ADIVALOR pour la collecte des Fails Agricoles Usagés - FAU et des Ficelles et Filets Usagés agricoles - FIFU - Campagne 2024-2025

912.60 KB 411 Téléchargements

25 mars 2024

2024-078 ST - GP fourniture filtre chauffage

928.13 KB 508 Téléchargements

22 mars 2024

2024-077 - ST-BP - Achat véhicule utilitaire pour l'école de Musique

830.79 KB 424 Téléchargements

22 mars 2024

2024-076-EMAGQ- Signature convention utilisation chapelle des pénitents et théâtre de verdure

1.57 MB 419 Téléchargements

20 mars 2024

2024-075-EMAGQ- Prise en charge agents centre monuments nationaux concert electro trad

1.69 MB 427 Téléchargements

20 mars 2024

2024-074 EMAGQ - Rencontre dans le cadre du partenariat Queyras Factory

2.17 MB 512 Téléchargements

19 mars 2024

2024-073-DEVECO- Signature avenant 2 au Marché 2023-29 PITER+ ALCOTRA

2.59 MB 435 Téléchargements

19 mars 2024

2024-072 ST - DEC Convention mise à disposition salle Bio des Cimes

703.95 KB 521 Téléchargements

19 mars 2024

2024-071- RH - Garantie prévoyance

1.29 MB 437 Téléchargements

18 mars 2024

2024-071 - RH - Garantie prévoyance

132.00 KB 0 Téléchargements

18 mars 2024

2024-070 EMAGQ - Demande d'utilisation d'une église ou chapelle pour une manifestation culturelle

690.93 KB 427 Téléchargements

11 mars 2024

2024-069 ST - BARC Demande de subventions pour réalisation extension réseau de chaleur Abriès-Ristolas

807.12 KB 428 Téléchargements

11 mars 2024

2024-068-AT-MOB-Demande subvention élaboration plan de mobilité simplifié

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11 mars 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2024-092-AT-FONC-MAISON ARTISANAT CVV-ANNUL COPRO ET BEA (1)

3.92 MB 361 Téléchargements

11 avril 2024

2024-091-AT-CONTRAT AGRICOLE GAEC LE MOUTONNIER ZB45 EYGLIERS

1.35 MB 358 Téléchargements

11 avril 2024

2024-090-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON

3.38 MB 354 Téléchargements

11 avril 2024

2024-090A-APN-GRILLE TARIFAIRE STADE BIATHLON_ANNEXE

1.59 MB 360 Téléchargements

11 avril 2024

2024-089-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC

3.98 MB 358 Téléchargements

11 avril 2024

2024-089A-APN_CONV_GESTION_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

1.62 MB 359 Téléchargements

11 avril 2024

2024-088-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC

4.79 MB 364 Téléchargements

11 avril 2024

2024-088A-APN_CONV_SUB_EQ_BIATHLON_CEILLAC_ANNEXE

2.20 MB 356 Téléchargements

11 avril 2024

2024-087-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

4.99 MB 364 Téléchargements

11 avril 2024

2024-087A-SGX-MODIFICATION-STATUTS-PNRQ

2.26 MB 369 Téléchargements

11 avril 2024

2024-086-AT DEVECO-ZAE-VILLARD_EXTENSION_LANCEMENT ACQUISITIONS AMIABLES

6.20 MB 369 Téléchargements

11 avril 2024

2024-085-AT DEVECO-ZAE-GUILLERMIN_EXTENSION_ACQUISITIONS AMIABLES PARCELLES PRIVEES (1)

3.80 MB 368 Téléchargements

11 avril 2024

2024-083-AT DEVECO-ZAE-GUILLERMIN_VILLARD_EXTENSION INTERET COMMUNAUTAIRE (1)

7.61 MB 366 Téléchargements

11 avril 2024

2024-082-AT DEVECO_ZAE LA VISTE_VENTE LOT 12_G SOLDEVILLE

4.24 MB 365 Téléchargements

11 avril 2024

2024-081-PAH-INVENTAIRE-CCSP

2.42 MB 363 Téléchargements

11 avril 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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