Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2024-257 - RH - CONVENTION FORMATION ASFOR/SDIS SST RECYCLAGE

1.40 MB 0 Téléchargements

17 octobre 2024

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2024-256 - RH - COMMANDE CHEQUES CADEAUX NOEL 2024 GLADYS

1.36 MB 271 Téléchargements

17 octobre 2024

2024-255- EMAGQ Partenariat avec Son des Cimes

846.15 KB 262 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-254-EMAGQ Convention de partenariat avec La Flûte En Chantier

1,007.20 KB 262 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-251-EMAGQ Convention de partenariat dans le cadre du rassemblement départemental de cuivres

1,012.06 KB 270 Téléchargements

15 octobre 2024

2024-253 - ST-GP - signature police d'abonnement au réseau de chaleur communale pour le bâtiment communautaire, le gymnase et la MSP

660.58 KB 277 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-252 - GEMAPI - signature marchés relatifs au déplacement de la salle des machines de la station d'Aiguilles

1.23 MB 278 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-250 - GEMAPI - Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'excavation d'une ancienne décharge sur le Peynin à Aiguilles

663.50 KB 275 Téléchargements

11 octobre 2024

2024-249-APN- Signature Avenant 4 Lot 1 VRD Marché stade Biathlon

1.25 MB 283 Téléchargements

10 octobre 2024

2024-248 MNT – CONTRAT DE SANTE – AVENANT 3

2.07 MB 283 Téléchargements

10 octobre 2024

2024-247 - GEMAPI - Avenant 1 au marché 2024-11 Travaux d'aménagement du torrent du Chalps suite au crue de décembre 2023

625.98 KB 277 Téléchargements

8 octobre 2024

2024-246 - ST-GP - Contrat de maintenance ascenseur et porte de garage pour la maison de santé pluridisciplinaire de Guillestre

617.50 KB 279 Téléchargements

8 octobre 2024

2024-242 - ST-DEC - Signature du marché 2024-24 pour fourniture de dispositifs électroniques pour le contrôle d'accès des conteneurs déchets en point d'apport volontaire – Tarification Incitative

1.05 MB 283 Téléchargements

4 octobre 2024

2024-240-EMAGQ Convention d'autorisation de reproduction d'extraits d'oeuvres avec la SEAM

814.30 KB 282 Téléchargements

2 octobre 2024

2024-237 - GEMAPI - Travaux d'excavation de déchets d'une ancienne décharge dans le torrent du Peynin à Aiguilles

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30 septembre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2024-277-RH-REPARTITION CHARGES DU PERSONNEL BP VERS BA

4.42 MB 267 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-276-DEC-TARIFS HORS REDEVANCE 2025

4.42 MB 264 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-275-DEC-REDEVANCE DECHETS 2025 ET AUTRES TARIFS

7.20 MB 1020 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-274-DEC-MISE A JOUR TARIF-REGIE DE RECETTE

1.61 MB 263 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-273-DEC-MEMBRE TITULAIRE ET SUPPLEANT SMITOMGA

1.99 MB 264 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-272-DEC-MISE A JOUR VENTE DE MATERIEL

2.05 MB 265 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-271A-DEC RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023-ANNEXE

1.95 MB 264 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-271-DEC-RAPPORT ANNUEL DECHETS 2023

2.43 MB 390 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-270-ST-ASST AVENANT 2 CONTRAT EXPL ASS VARS SAUR

1.64 MB 260 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-269-ST-ASST PROTOCOLE ACCORD METHANISATION

1.66 MB 260 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-268-ST-ASST REDEVANCE PERF AGENCE DE L'EAU

2.49 MB 263 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-267-ST-ASST REDEVANCE ASST 2025

3.10 MB 263 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-266-GEMAPI-SUP MAPTAM SE GUIL A EYGLIERS

1.59 MB 263 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-265-SPOP - TARIFICATION HORAIRE AID 2025

1.65 MB 32 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-264-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2025

1.52 MB 261 Téléchargements

2 janvier 2025

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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