Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-228 - SPOP - AVENANT CONVENTION UTILISATION GYMNASE GROUPEMENT ACHAT MONITEURS DE SKI

642.74 KB 448 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-227 - ST-GEMAPI - Marché 2023-25 études réglementaires préalables à la réfection du chenal du Cristillan sur Ceillac

1.13 MB 445 Téléchargements

9 novembre 2023

226-DEVECO - Signature devis pour acquisition train de chenilles dameuse PRINOTH HUSKY

2.11 MB 442 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-225 - EMAGQ - Adhésion association des conservatoires de France

1.52 MB 443 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-224 - EMAGQ - Demande de subvention SEAM

1.51 MB 450 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-223 - EMAGQ - Convention de partenariat entre EMAGQ et CRIB

1.06 MB 458 Téléchargements

9 novembre 2023

2023-222-DEVECO - Signature marché 2023-29 mission d'assistance maîtrise d'ouvrage-PITER+ALCOTRA 21-27

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6 novembre 2023

2023-221 - ST-BAOM - Convention prêt camion Hydrocureur de la CCPE

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2 novembre 2023

2023-220 - ST-BAOM - Demande de subvention Mise en oeuvre de la stratégie de communication pour la tarification incitative

1.12 MB 455 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-219 - ST-ASS - Demande de subvention Schéma Directeur Assainissement Château-Ville-Veille

1.07 MB 451 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-218 - ST-ASS - Demande de subvention Schéma Directeur Assainissement Ceillac

1.06 MB 451 Téléchargements

2 novembre 2023

2023-217 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Abriès-Ristolas et Risoul

1.09 MB 450 Téléchargements

30 octobre 2023

2023-216 - ST-ASS - Convention de servitude amiable sur terrains privés sur Réotier, Eygliers et Risoul annule et remplace décision 2023-201

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30 octobre 2023

2023-214- FIN EMPRUNT UNITE DE LAVAGE

1.78 MB 459 Téléchargements

25 octobre 2023

2023-213 - ST-BAMC - Cession du véhicule PEUGEOT 207 immatriculé BM-810-XQ

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24 octobre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 437 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 433 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

1.88 MB 440 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 431 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 436 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 431 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 433 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 431 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 434 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

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21 décembre 2023

2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2025

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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